Fourniture de mobilier urbain (6 lots)
CA Pau Béarn Pyrénées
Groupement de commande composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement) et de la Ville de Pau (VDP) et du Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées (SPBPM). Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an : - Lot 01 : 87 500 euro(s) (CAPBP) - 62 500 euro(s) (VDP) et 10 000 euro(s) (SPBPM) ; - Lot 02 : 125 000 euro(s) (CAPBP) et 125 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 03 : 50 000 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 04 : 20 000 euro(s) (CAPBP) et 25 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 05 : 62 500 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 06 : 5 000 euro(s) (CAPBP) et 5 000 euro(s) (VDP). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Lots 1, 2, et 3 : accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Lots 4, 5 et 6 : accord cadre mono attributaire. Marché réservé uniquement pour le lot 06. Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Code CPV par lot : Cf. règlement de consultation. Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf. règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental (Cf. CCAP). Durée du contrat : période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans. La date indiquée pour la durée à compter du 01/01/2027 est une date donnée à titre indicatif
Date limiteDeadline 2026-10-12
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain (6 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier urbain de protection
Description du marché: Mobilier urbain de protection
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Code postal: 64010
Ville: Pau Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Cf. règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier urbain d'assise
Description du marché: Mobilier urbain d'assise
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier de propreté urbaine
Description du marché: Mobilier de propreté urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abri-sacs pour déchets hors foyers
Description du marché: Abri-sacs pour déchets hors foyer
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier urbain personnalisé
Description du marché: Mobilier urbain personnalisé
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation
Description du marché: Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation
Produits/services supplémentaires: Mobilier de jardin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-13 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-10-13 09:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca pau bearn pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hotel De France
2b Place Royale, Cs90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARBOT Jérôme
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0564641074 📞
URL: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865879 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865879 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 168-600880 (2026-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain (6 lots)
Numéro de référence:
CDA 26/63 (31A)
Brève description:
Groupement de commande composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement) et de la Ville de Pau (VDP) et du Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées (SPBPM).
Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an :
- Lot 01 : 87 500 euro(s) (CAPBP) - 62 500 euro(s) (VDP) et 10 000 euro(s) (SPBPM) ;
- Lot 02 : 125 000 euro(s) (CAPBP) et 125 000 euro(s) (VDP) ;
- Lot 03 : 50 000 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP) ;
- Lot 04 : 20 000 euro(s) (CAPBP) et 25 000 euro(s) (VDP) ;
- Lot 05 : 62 500 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP) ;
- Lot 06 : 5 000 euro(s) (CAPBP) et 5 000 euro(s) (VDP).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lots 1, 2, et 3 : accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Lots 4, 5 et 6 : accord cadre mono attributaire.
Marché réservé uniquement pour le lot 06.
Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Code CPV par lot : Cf. règlement de consultation.
Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation.
Règlement du marché : Cf. règlement de consultation.
Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental (Cf. CCAP).
Durée du contrat : période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans.
La date indiquée pour la durée à compter du 01/01/2027 est une date donnée à titre indicatif
Afficher plus
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Mobilier urbain de protection
Description du marché: Mobilier urbain de protection
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Code postal: 64010
Ville: Pau Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Cf. règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Mobilier urbain d'assise
Description du marché: Mobilier urbain d'assise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Mobilier de propreté urbaine
Description du marché: Mobilier de propreté urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Abri-sacs pour déchets hors foyers
Description du marché: Abri-sacs pour déchets hors foyer
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Mobilier urbain personnalisé
Description du marché: Mobilier urbain personnalisé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation
Description du marché: Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation
Produits/services supplémentaires: Mobilier de jardin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-13 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-10-13 09:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca pau bearn pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
47743
Adresse postale: Hotel De France
2b Place Royale, Cs90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARBOT Jérôme
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0564641074 📞
URL: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865879 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865879 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée.
Retrait des dossiers de consultation, dépôt des offres et renseignements complémentaires : via la plateforme : https://www.pau.fr/consultez-la-liste-des-marches-publics - Réf. dossier Cda 26/63 (31a).
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Délai de validité des offres : 120 jours.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
D712118E-C217-5CBC-1620A8060538CB32
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 168-600880 (2026-08-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)