fourniture de mobilier scolaire, périscolaire et petite enfance
commune de Triel sur Seine
le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet l'achat de mobilier scolaire, périscolaire et de petite enfance à destination des structures de la Ville de Triel-Sur-Seine. Il est divisé en deux lots (lot 1 : scolaire et périscolaire - lot 2 : petite enfance)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-18 | Avis de marché |
| 2023-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 2023MF05
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Triel sur Seine
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 78510
Commune postale: Triel-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.triel-sur-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: services.techniques@triel.fr 📧
Téléphone: +33 139702200 📞
URL des documents: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234767
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
autorité responsable des marchés publics
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 282 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: 2
Intitulé du lot: fourniture de mobilier scolaire et périscolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de mobilier scolaire et périscolaire
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de mobilier petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: triel-Sur-Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: sans objet
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: triel-Sur-Seine
Informations complémentaires: autorité responsable des marchés publics
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8962_933296.html 🌏
URL des documents: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 079-234767 (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 2023MF05
Brève description:
le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet l'achat de mobilier scolaire, périscolaire et de petite enfance à destination des structures de la Ville de Triel-Sur-Seine. Il est divisé en deux lots (lot 1 : scolaire et périscolaire - lot 2 : petite enfance)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Triel sur Seine
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 78510
Commune postale: Triel-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.triel-sur-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: services.techniques@triel.fr 📧
Téléphone: +33 139702200 📞
URL des documents: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234767
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
autorité responsable des marchés publics
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 282 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: 2
Intitulé du lot: fourniture de mobilier scolaire et périscolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de mobilier scolaire et périscolaire
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
3 reconductions d'une durée égale par reconduction tacite, sauf renonciation expresse du pouvoir adjudicateur au moins 30 jours avant chaque échéance
Intitulé du lot: fourniture de mobilier petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de mobilier petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: triel-Sur-Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: sans objet
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: triel-Sur-Seine
Informations complémentaires: autorité responsable des marchés publics
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8962_933296.html 🌏
URL des documents: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
règlement des sommes dues par mandat administratif après dépôt des factures sur le site français Chorus Pro
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les référés précontractuels doivent être introduits avant la signature de l'accord-cadre par la commune
les recours pour excès de pouvoir doivent être introduits dans les deux mois après la décision de la commune de signer l'accord-cadre
les référés contractuels doivent être introduits au plus dans les six mois suivant la signature du marché
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 079-234767 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-657158
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-234767
Numéro JO-S: 208
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Nom: saonoise de mobiliers s.a.s
Adresse postale: 38 Avenue Lingenfeld
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 208-657158 (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-657158
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-234767
Numéro JO-S: 208
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Nom: saonoise de mobiliers s.a.s
Adresse postale: 38 Avenue Lingenfeld
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 208-657158 (2023-10-24)
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