fourniture de mobilier pour la commune de Châtillon (92320)
Commune de Châtillon
fourniture de mobilier pour la commune de Châtillon (92320)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Equip Cite
- • SARL Bessiere
- • SAS DPC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-23 | Avis de marché |
| 2024-05-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Numéro de référence: M23-128
Brève description: fourniture de mobilier pour la commune de Châtillon (92320)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatillon
Adresse postale: 1, place de la Liberation
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=865195&orgAcronyme=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-23 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 250-792212
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 239 800 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de mobilier de bibliothèque, ludothèque et médiathèque et accessoires assimilés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture de mobilier de fêtes et évènements et accessoires assimilés
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de mobilier de fêtes et évènements et accessoires assimilés
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel
Intitulé du lot: fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chatillon (92320)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-05-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2024-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: commune de Châtillon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=865195&orgAcronyme=z7x 🌏
Adresse Internet: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 250-792212 (2023-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Numéro de référence: M23-128
Brève description: fourniture de mobilier pour la commune de Châtillon (92320)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatillon
Adresse postale: 1, place de la Liberation
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=865195&orgAcronyme=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-23 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 250-792212
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
la valeur estimée HT du lot correspond au montant de l'engagement maximum sur la durée totale du marché reconductions comprises. L'Acheteur est susceptible d'utiliser ce lot dans le cadre d'une opération ponctuelle dont le projet n'est pas encore finalisé. A titre d'information, si l'acheteur n'utilise pas ce lot dans le cadre de son opération, la valeur estimée HT annuelle est de 10 000euro(s)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 239 800 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de mobilier de bibliothèque, ludothèque et médiathèque et accessoires assimilés
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de mobilier de bibliothèque, ludothèque et médiathèque et accessoires assimilés
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Informations complémentaires:
la valeur estimée HT du lot correspond au montant de l'engagement maximum sur la durée totale du marché reconductions comprises. L'Acheteur est susceptible d'utiliser ce lot dans le cadre d'une opération ponctuelle dont le projet n'est pas encore finalisé. A titre d'information, si l'acheteur n'utilise pas ce lot dans le cadre de son opération, la valeur estimée HT annuelle est de 10 000euro(s)
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Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de mobilier de fêtes et évènements et accessoires assimilés
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel
Intitulé du lot: fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chatillon (92320)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché) ;une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité ;
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une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années ;Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé Cette liste pourra être appuyée par des attestations ;
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-05-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2024-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: commune de Châtillon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=865195&orgAcronyme=z7x 🌏
Adresse Internet: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
le lot 4, mentionné dans les pièces du marché, sera passé sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122 -8 du code de la commande publique. Il y est indiqué à titre indicatifles prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :Des prix unitaires du Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (Bpu/Dqe) ;Des prix publics du dernier catalogue édité par le titulaire, le jour de la commande auxquels est appliqué le taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement du titulaire, pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU-DQE. Le titulaire fournit, à la notification du marché, autant d'exemplaires de son catalogue (sous forme papier, fichiers informatiques, email) que nécessaire puis fait de même à chaque édition d'un nouveau catalogue ;De prix émanant de marchés subséquents, pour les articles ne figurant ni dans le Bpu/Dqe ni dans le catalogue du titulaire (du fait d'un conditionnement différent, d'une rupture de stock, de besoins particuliers ou de toute autre cause). Les prix du Bpu/Dqe sont réputés comprendre notamment le prix des fournitures, la livraison, montage, et mise en place, toutes charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations et tous les frais annexes.un candidat pourra être exclu de la procédure de passation du marché pour l'un des motifs prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
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Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 250-792212 (2023-12-23)
Avis d'attribution de marché (2024-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier pour la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de mobilier pour la commune de Châtillon (92320)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 38973.23 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 27907.83 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés
Description du marché: Fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés
Adresse postale: 1, place de la Libération
Code postal: 92320
Ville: Châtillon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-25 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de mobilier de bibliothèque, ludothèque et médiathèque et accessoires assimilés
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de mobilier de fêtes et évènements et accessoires assimilés
Description du marché: Fourniture de mobilier de fêtes et évènements et accessoires assimilés
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 38973.23 💰
Offre la plus basse: 27907.83 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl bessiere
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl bessiere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 CHEMIN BEAUCHET
Code postal: 78490
Commune postale: Mere
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@bessiere.pro 📧
Téléphone: 0134860788 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 20918.92 💰
Offre la plus basse: 20658.24 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Equip cite
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip cite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue du Chateau d'eau
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Courrier électronique: contact@equipcite.com 📧
Téléphone: 0134804142 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 54 703 💰
Offre la plus basse: 16532.12 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas dpc
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas dpc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, rue Pierre & Marie CURIE ZA de RIPARFOND
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: ao@dpc.fr 📧
Téléphone: 0549652422 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Châtillon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0158071500 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01301734000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 093-282341 (2024-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier pour la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence:
M23-128
Brève description: Fourniture de mobilier pour la commune de Châtillon (92320)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 38973.23 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 27907.83 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés
Description du marché: Fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés
Adresse postale: 1, place de la Libération
Code postal: 92320
Ville: Châtillon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-25 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Fourniture de mobilier de bibliothèque, ludothèque et médiathèque et accessoires assimilés
Description du marché:
Fourniture de mobilier de bibliothèque, ludothèque et médiathèque et accessoires assimilés
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Fourniture de mobilier de fêtes et évènements et accessoires assimilés
Description du marché: Fourniture de mobilier de fêtes et évènements et accessoires assimilés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 38973.23 💰
Offre la plus basse: 27907.83 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SARL BESSIERE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl bessiere
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl bessiere
Numéro d'enregistrement national:
48816960800012
Adresse postale: 4 CHEMIN BEAUCHET
Code postal: 78490
Commune postale: Mere
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@bessiere.pro 📧
Téléphone: 0134860788 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 20918.92 💰
Offre la plus basse: 20658.24 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EQUIP CITE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Equip cite
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip cite
Numéro d'enregistrement national:
38344672100037
Adresse postale: 30 rue du Chateau d'eau
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Courrier électronique: contact@equipcite.com 📧
Téléphone: 0134804142 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 54 703 💰
Offre la plus basse: 16532.12 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE DPC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas dpc
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas dpc
Numéro d'enregistrement national:
38365393800027
Adresse postale: 1, rue Pierre & Marie CURIE ZA de RIPARFOND
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: ao@dpc.fr 📧
Téléphone: 0549652422 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Châtillon
Numéro d'enregistrement national:
21920020100016
Adresse postale: 1, place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0158071500 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 24 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01301734000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative)*un référé contractuel (articles L55113 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat*un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de TarnetGaronne, n°358994)
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