FOURNITURE DE MOBILIER ET DE MATERIELS DIVERS

Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-14.

Qui ?

• Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados
• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-14	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier et de materiels divers
Numéro de référence: JP/COLLEGES/MOBILIER/MATDIVERS
Brève description: FOURNITURE DE MOBILIER ET DE MATERIELS DIVERS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 915 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : MOBILIER SCOLAIRE ET DE CDI
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : MOBILIER SCOLAIRE ET DE CDI
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel s'élève à 1 300 000 Euros HT. L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période de sa date de notification au 31 décembre 2026, et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants maximum et estimé s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants mentionné dans l'avis est à titre indicatif.

Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Code postal: 61000
Ville: Alencon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Garantie
Pourcentage d'utilisation de matières recyclées
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : MOBILIER DE RESTAURATION
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : MOBILIER DE RESTAURATION
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel s'élève à 200 000 Euros HT. L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période de sa date de notification au 31 décembre 2026, et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants maximum et estimé s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants mentionné dans l'avis est à titre indicatif.

Produits/services: Mobilier et équipements divers 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : MOBILIER ADMINISTRATIF
Description du marché: Lot 3 : MOBILIER ADMINISTRATIF
Produits/services: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : MOBILIER ET MATERIEL DE TECHNOLOGIE
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 : MOBILIER ET MATERIEL DE TECHNOLOGIE
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel s'élève à 160 000 Euros HT. L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période de sa date de notification au 31 décembre 2026, et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants maximum et estimé s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants mentionné dans l'avis est à titre indicatif.

Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : MOBILIER ET MATERIEL SCIENTIFIQUE
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 : MOBILIER ET MATERIEL SCIENTIFIQUE
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel s'élève à 460 000 Euros HT. L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période de sa date de notification, au 31 décembre 2026, et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants maximum et estimé s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants mentionné dans l'avis est à titre indicatif.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : MOBILIER DE RANGEMENT METALLIQUE
Description du marché: Lot 6 : MOBILIER DE RANGEMENT METALLIQUE
Produits/services supplémentaires:

Mobilier de bureau 📦

Mobilier et équipements divers 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 : MATERIEL DE RESTAURATION
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 7 : MATERIEL DE RESTAURATION
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel s'élève à 800 000 Euros HT. L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période de sa date de notification au 31 décembre 2026, et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants maximum et estimé s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants mentionné dans l'avis est à titre indicatif.

Produits/services: Équipement de restauration 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie du matériel
Disponibilité des pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 : MATERIEL D'ENTRETIEN DES LOCAUX
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 8 : MATERIEL D'ENTRETIEN DES LOCAUX
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel s'élève à 250 000 Euros HT. L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période d'exécution de sa date de notification au 31 décembre 2026, et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants maximum et estimé s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants mentionné dans l'avis est à titre indicatif.

Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 : MATERIEL D'ENTRETIEN DU LINGE
Description du marché: Lot 9 : MATERIEL D'ENTRETIEN DU LINGE
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel s'élève à 200 000 Euros HT. L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période d'exécution de sa date de notification au 31 décembre 2026, et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants maximum et estimé s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants mentionné dans l'avis est à titre indicatif.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 : MATERIEL D'ENTRETIEN DE SPORT
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 10 : MATERIEL D'ENTRETIEN DE SPORT
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel s'élève à 60 000 Euros HT. L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période d'exécution de sa date de notification au 31 décembre 2026, et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants maximum et estimé s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants mentionné dans l'avis est à titre indicatif.

Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Description
Site principal ou lieu d'exécution: la valeur estimée et la valeur maximale s'entendent sur une période d'exécution.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Articles et équipements de sport 📦

Mobilier 📦

Mobilier de bureau 📦

+ 3 de plus

Mobilier et équipements divers 📦

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦

Équipement de restauration 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Moyens humains
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères: Moyens matériels
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères: Références

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d'enregistrement national: 22610001400134
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: 0233816000 📞
URL: www.orne.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QAVTLLuX3S 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QAVTLLuX3S 🌏
URL de participation: https://orne.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 1714000540010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
URL: https://caen.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours possible devant le Tribunal administratif : - référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), - référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2026/S 073-255267 (2026-04-14)

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