FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU ET DE MOBILIER SCOLAIRE
Ville de Villefranche-sur-Saône
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de bureau pour les différents bâtiments/sites administratifs de la Ville, de mobilier scolaire standard et de restauration, de mobilier scolaire mobile pour des classes flexibles dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Villefranche-sur-Saône
Date limiteDeadline 2026-11-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier de bureau et de mobilier scolaire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier de bureau
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier de bureau<br/>
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Code postal: 69400
Ville: Villefranche-Sur-Saone
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier scolaire standard et de restauration
Valeur estimée hors TVA: 670 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier scolaire standard et de restauration<br/>
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier scolaire mobile pour classes flexibles
Description du marché: Mobilier scolaire mobile pour classes flexibles<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Villefranche-sur-Saône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 183 rue de la Paix
Code postal: 69653
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: wjuarez@villefranche.net 📧
Téléphone: 0481700452 📞
URL: http://www.villefranche.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886304 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886304 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 199-708990 (2026-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier de bureau et de mobilier scolaire
Numéro de référence:
26DCP0300
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de bureau pour les différents bâtiments/sites administratifs de la Ville, de mobilier scolaire standard et de restauration, de mobilier scolaire mobile pour des classes flexibles dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Villefranche-sur-Saône
Afficher plus
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Mobilier de bureau
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier de bureau<br/>
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Code postal: 69400
Ville: Villefranche-Sur-Saone
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Mobilier scolaire standard et de restauration
Valeur estimée hors TVA: 670 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier scolaire standard et de restauration<br/>
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Mobilier scolaire mobile pour classes flexibles
Description du marché: Mobilier scolaire mobile pour classes flexibles<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Budget Ville
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Villefranche-sur-Saône
Numéro d'enregistrement national:
17097
Adresse postale: 183 rue de la Paix
Code postal: 69653
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: wjuarez@villefranche.net 📧
Téléphone: 0481700452 📞
URL: http://www.villefranche.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886304 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886304 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
0D44F244-9439-4CC9-863196E11F7D418F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 199-708990 (2026-10-13)
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