le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice établissements partis membres du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 01/01/2024, reconductible tacitement pour 3 périodes successives de 12 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de médicaments et matériels pour la préparation des radiopharmaceutiques”
Produits/services: Médicaments divers📦
Brève description:
“le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans...”
Brève description
le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice établissements partis membres du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 01/01/2024, reconductible tacitement pour 3 périodes successives de 12 mois
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie rénal fonctionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie rénal fonctionnelle” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
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Informations complémentaires:
“le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer...”
Informations complémentaires
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acide dimercaptosuccinique (Dmsa)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acide dimercaptosuccinique (Dmsa)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxidronate de sodium ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: oxidronate de sodium ou équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nano colloides pour lymphographie (exemple : sulfure de rhénium colloidal)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: nano colloides pour lymphographie (exemple : sulfure de rhénium colloidal)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie cardiaque (exemple : méthoxy isobutyl isonitrile)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie cardiaque (exemple : méthoxy isobutyl isonitrile)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: macro agrégats d'albumine humaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: macro agrégats d'albumine humaine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anticorps monoclonaux anti-granulocytes (pour recherche de foyers infectieux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: anticorps monoclonaux anti-granulocytes (pour recherche de foyers infectieux)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrophosphate de sodium (marquage globules rouges in vivo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: pyrophosphate de sodium (marquage globules rouges in vivo)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: examétazime
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: examétazime
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: examétazime stabilisé au cobalte
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: examétazime stabilisé au cobalte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie des parathyroides
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie des parathyroides
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: test rapide pour la détection des HAMA
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: test rapide pour la détection des HAMA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“creuset graphite et matériel (pince nez, masque...) pour scintigraphie pulmonaire compatible avec système de ventialtion Technegas Plus” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“creuset graphite et matériel (pince nez, masque...) pour scintigraphie pulmonaire compatible avec système de ventialtion Technegas Plus” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“générateur de technétium 99m : livraison le samedi ou lundi (environ 30 Gbq à la 1ère élution)” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“générateur de technétium 99m : livraison le samedi ou lundi (environ 30 Gbq à la 1ère élution)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“générateur de technétium 99m : livraison le mercredi (environ 30 Gbq à la 1ère élution)” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“générateur de technétium 99m : livraison le mercredi (environ 30 Gbq à la 1ère élution)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gélules d'iodure de sodium 131 (37 à 740mbq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: gélules d'iodure de sodium 131 (37 à 740mbq)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: noriodocholestérol - iode 131 (flacons de de 37 à 74 Mbq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: noriodocholestérol - iode 131 (flacons de de 37 à 74 Mbq)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution d'iodure de sodium 123 (jusqu'à 74 Mbq/Flacon)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: solution d'iodure de sodium 123 (jusqu'à 74 Mbq/Flacon)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métaiodobenzylguanidine - iode 123 (flacon de 148 Mbq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: métaiodobenzylguanidine - iode 123 (flacon de 148 Mbq)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ioflupane - iode 123 (flacon de 185mbq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: ioflupane - iode 123 (flacon de 185mbq)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtpa Indium 111 (flacon de 37 Mbq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: dtpa Indium 111 (flacon de 37 Mbq)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: thallium 201
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: thallium 201
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fluorodésoxyglucose marqué au fluor 18 (18 F-Fdg) dose unitaire de 400mbq à l'heure d'injection” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“fluorodésoxyglucose marqué au fluor 18 (18 F-Fdg) dose unitaire de 400mbq à l'heure d'injection” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fluorocholine marqué au fluor 18 (18 F-Choline) dose unitaire de 400mbq à l'heure d'injection” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“fluorocholine marqué au fluor 18 (18 F-Choline) dose unitaire de 400mbq à l'heure d'injection” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dopa marquée au fluor 18 (18 F-Dopa) flacon multidose de 1000mbq ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: dopa marquée au fluor 18 (18 F-Dopa) flacon multidose de 1000mbq ou équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: estradiol marquée au fluor 18 (18 F-Estradiol) dose unitaire de 210mbq
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: estradiol marquée au fluor 18 (18 F-Estradiol) dose unitaire de 210mbq
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“traceur de plaque amyloide (Flutemetamol/ Forbetabene) marqué au fluor 18 (18 F) dose unitaire de 185mbq à 300mbq l'heure d'injection” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“traceur de plaque amyloide (Flutemetamol/ Forbetabene) marqué au fluor 18 (18 F) dose unitaire de 185mbq à 300mbq l'heure d'injection” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conditions telles que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-07
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation” Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique. Chacun des lots sera mono-attributaire, excepté le lot 23 qui sera multi-attributaire (2)
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Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 196-615139 (2023-10-06)