Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matieres D'Oeuvre et outillages pedagogiques pour les metiers soins et sante de L'Institur des metiers de grenoble
2338G13AO”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“fourniture de matieres D'Oeuvre et outillages pedagogiques pour les metiers soins et sante de L'Institur des metiers de grenoble” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coiffure
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Coiffures et accessoires de coiffure📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“fourniture d'articles de coiffure à destination des élèves de l'institut des métiers de techniques: consommables de produits naturels, consommables courants...”
Description du marché
fourniture d'articles de coiffure à destination des élèves de l'institut des métiers de techniques: consommables de produits naturels, consommables courants et petit matériel / accessoires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fleuristes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Description du marché:
“fourniture d'articles de fleuristerie à destination des élèves de l'institut des métiers techniques: fleurs coupées, feuillages coupés, plantes en pot, accessoires”
Description du marché
fourniture d'articles de fleuristerie à destination des élèves de l'institut des métiers techniques: fleurs coupées, feuillages coupés, plantes en pot, accessoires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pharmacie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de pharmacie📦
Description du marché:
“fourniture de produits de pharmacie à destination des élèves de l'institut des métiers techniques”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: esthétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de soins personnels📦
Description du marché:
“fourniture de produits d'esthétique à destination des élèves de l'institut des métiers techniques: maquillage et consommables”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (cf. Cadre de réponse du dossier de consultation);le justificatif d'attribution par l'insee d'un numéro d'identification (Siret...)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-04-15 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier trimestre 2027
Informations complémentaires
“la langue dans laquelle est rédigé et publié le présent Avis d'appel public à la concurrence est la langue française.Les critères relatifs à la situation...”
la langue dans laquelle est rédigé et publié le présent Avis d'appel public à la concurrence est la langue française.Les critères relatifs à la situation personnelle des entreprises susceptibles d'entrainer leur exclusion sont précisés dans le règlement de consultation.en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.les montants annuels maximum de chaque accord-cadre sont les suivants:01 Coiffure 14 000 euro(s)ht02 Fleuriste 14 000 euro(s)ht03 Pharmacie 12 000 euro(s) Ht04 Esthétique 10 000 euro(s)htchaque accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'acheteur se réserve la possibilité d'effectuer des supplémentaires auprès de chaque titulaire de l'accord-cadre.Les prix de chaque accord-cadre sont révisables.lieu d'exécution :IMT Grenoble - 10 Rue Aimé Pupin38100 GRENOBLE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Pl. De Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 222-696743 (2023-11-13)