l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La consultation s'inscrit dans le cadre d'un Groupement de commandes entre les Villes de Bihorel,Bois-Guillaume, Cléon, Darnétal, Elbeuf-Sur-Seine, Rouen, Saint Pierre Les Elbeuf, et les Ccas de Rouen et Elbeuf-Sur-Seine.Le montant total maximum, sur la durée de l'accord-cadre, tous membres du Groupement confondus, est de 2.079.000 euro(s) Ht (pour le détail, par membre du Groupement et par période de l'accord-cadre, il convient de se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement qui figure dans le Dossier de Consultation des Entreprises)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.
Avis de marché (2023-07-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Numéro de référence: 23dte01
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La consultation s'inscrit dans le cadre d'un Groupement de commandes entre les Villes de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La consultation s'inscrit dans le cadre d'un Groupement de commandes entre les Villes de Bihorel,Bois-Guillaume, Cléon, Darnétal, Elbeuf-Sur-Seine, Rouen, Saint Pierre Les Elbeuf, et les Ccas de Rouen et Elbeuf-Sur-Seine.Le montant total maximum, sur la durée de l'accord-cadre, tous membres du Groupement confondus, est de 2.079.000 euro(s) Ht (pour le détail, par membre du Groupement et par période de l'accord-cadre, il convient de se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement qui figure dans le Dossier de Consultation des Entreprises)
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de rouen
Adresse postale: hôtel de Ville, 2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.rouen.fr/🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr📧
Téléphone: +33 276089005📞
Fax: +33 235088722 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-12 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 135-429994
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose une signature qualifiée.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2023/S 135-429994 (2023-07-12)