le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels lumière pour le musée des Confluences.Les prestations comprennent principalement la fourniture, le transport et la livraison du matériel avec sa documentation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels lumière pour le musée des Confluences
202309
Produits/services: Systèmes d'éclairage📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels lumière pour le musée des Confluences.Les prestations comprennent principalement la...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels lumière pour le musée des Confluences.Les prestations comprennent principalement la fourniture, le transport et la livraison du matériel avec sa documentation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels lumière scénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-6 et R2162-13 à...”
Description du marché
les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, conclu dans les limites suivantes :Montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois) : SansMontant maximum de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois) : 120 000 euro(s) HtMontant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : SansMontant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 60 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification : juillet 2023).Il...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification : juillet 2023).Il pourra être reconduit tacitement 2 fois 12 mois, dans la limite de 4 années
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Informations complémentaires: la valeur estimée de ce lot est calculée sur 4 années
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels lumière muséographique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-6 et R2162-13 à...”
Description du marché
les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, conclu dans les limites suivantes :Montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois) : SansMontant maximum de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois) : 200 000 euro(s) HtMontant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : SansMontant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1...”
Liste et brève description des conditions
-Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou Dc2 Rubrique F1).-Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou Dc2 Rubrique F1).-Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires indiquant la nature de la prestation, le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires indiquant la nature de la prestation, le montant, la date et le destinataire avec ses coordonnées (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au plus tard, d'ici 4 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAP de l'accord-cadre.La valeur estimée de l'accord-cadre (260 000 euro(s) Ht) est calculée sur 4 années (les deux lots confondus)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme
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Source: OJS 2023/S 080-242854 (2023-04-19)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 080-242854
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202320230901
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériels lumière scénique
Date de conclusion du contrat: 2023-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: euro Sono Alex T'Rem
Adresse postale: 2 Rue D Yvours
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202320230902
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériels lumière muséographique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande...”
accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique:lot 1 :- montant mini de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : Sans- montant maxi de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 120 000 euro(s) Ht- montant mini de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes par période de reconduction (12 mois) : 60 000 euro(s) HtLot 2 :- montant mini de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : Sans- montant maxi de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) Ht- montant mini de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes par période de reconduction (12 mois) : 100 000 euro(s) HtAppel d'offres ouvert : articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Ccp.La valeur totale du marché et lemontant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr
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Source: OJS 2023/S 220-692015 (2023-11-10)