fourniture de matériel pour la création, l'entretien et la réparation des réseaux d'eau
Syndicat gestion eaux brivadois
le présent marché a pour objet la fourniture de matériel pour la création, l'entretien et la réparation des réseaux d'eau. Marché de fournitures sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans minimum et avec des maximums annuels. 10 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boîtiers › Compartiments pour compteurs
- • Débitmètres › Compteurs à eau
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Raccords › Brides › Adaptateurs de brides
- • Tuyaux, conduites ascendantes et manchons › Tuyaux
- • Vannes définies selon leur fonction › Robinets-vannes
- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Numéro de référence: 2023CDG229-44
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦
Code CPV supplémentaire: Raccords 📦
Adaptateurs de brides 📦
Robinets-vannes 📦
Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes 📦
Tuyaux 📦
Compartiments pour compteurs 📦
Compteurs à eau 📦
Débitmètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat gestion eaux brivadois
Adresse postale: avenue de Lamothe
Code postal: 43100
Commune postale: Brioude
Contact
Adresse Internet: https://www.eauxdubrivadois.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@sgeb43.fr 📧
Téléphone: +33 471500273 📞
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-652508
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
données indicatives
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: raccords en fonte
Numéro du lot: 1
Brève description: raccords en fonte : montant annuel maximum : 30 000 euros (H.T.).
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: adaptateurs à bride : Montant annuel maximum : 30 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: robinets-Vannes
Numéro du lot: 3
Brève description: robinets-Vannes : montant annuel maximum : 100 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: capots de regard
Numéro du lot: 4
Brève description: capots de regard : Montant annuel maximum : 80 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: tuyaux
Numéro du lot: 5
Brève description: tuyaux : montant annuel maximum : 40 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: raccords en laiton
Numéro du lot: 6
Brève description: raccords en laiton : Montant annuel maximum : 55 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: regards pour compteurs d'eau
Numéro du lot: 7
Brève description: regards pour compteurs d'eau : montant annuel maximum : 150 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: compteurs domestiques
Numéro du lot: 8
Brève description: compteurs domestiques : montant annuel maximum : 160 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: compteurs généraux
Numéro du lot: 9
Brève description: compteurs généraux : montant annuel maximum : 20 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: débitmètres
Numéro du lot: 10
Brève description: débitmètres : montant annuel maximum : 20 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du SGEB
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: siège de l'acheteur public
Informations complémentaires: données indicatives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique
livraison
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 208-652508 (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Numéro de référence: 2023CDG229-44
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de matériel pour la création, l'entretien et la réparation des réseaux d'eau. Marché de fournitures sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans minimum et avec des maximums annuels. 10 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦
Code CPV supplémentaire: Raccords 📦
Adaptateurs de brides 📦
Robinets-vannes 📦
Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes 📦
Tuyaux 📦
Compartiments pour compteurs 📦
Compteurs à eau 📦
Débitmètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat gestion eaux brivadois
Adresse postale: avenue de Lamothe
Code postal: 43100
Commune postale: Brioude
Contact
Adresse Internet: https://www.eauxdubrivadois.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@sgeb43.fr 📧
Téléphone: +33 471500273 📞
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-652508
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
données indicatives
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: raccords en fonte
Numéro du lot: 1
Brève description: raccords en fonte : montant annuel maximum : 30 000 euros (H.T.).
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de sa notification, reconductible 2 fois par période de 12 (douze) mois (soit une durée totale maximale de 4 ans)
Intitulé du lot: adaptateurs à bride
Numéro du lot: 2
Brève description: adaptateurs à bride : Montant annuel maximum : 30 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: robinets-Vannes
Numéro du lot: 3
Brève description: robinets-Vannes : montant annuel maximum : 100 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: capots de regard
Numéro du lot: 4
Brève description: capots de regard : Montant annuel maximum : 80 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: tuyaux
Numéro du lot: 5
Brève description: tuyaux : montant annuel maximum : 40 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: raccords en laiton
Numéro du lot: 6
Brève description: raccords en laiton : Montant annuel maximum : 55 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: regards pour compteurs d'eau
Numéro du lot: 7
Brève description: regards pour compteurs d'eau : montant annuel maximum : 150 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: compteurs domestiques
Numéro du lot: 8
Brève description: compteurs domestiques : montant annuel maximum : 160 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: compteurs généraux
Numéro du lot: 9
Brève description: compteurs généraux : montant annuel maximum : 20 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: débitmètres
Numéro du lot: 10
Brève description: débitmètres : montant annuel maximum : 20 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du SGEB
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les documents à produire dans le dossier de candidature concernent la situation propre du candidat et permettent l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner à un marché public, Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché, Formulaires Dc1, attestations exigées par les articles R 2143-3 et 4 du CCP
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formulaire Dc2, Montant et ventilation du chiffre d'affaires des 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle:
effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années, Liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années relatives à l'objet du présent marché, indiquant le montant, la date et le bénéficiaire, Une déclaration indiquant les moyens humains, l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: siège de l'acheteur public
Informations complémentaires: données indicatives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique
livraison
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027
critère de choix : prix 50 points, valeur technique (qualité du produit, caractéristiques fonctionnelles, garantie) 30 points, livraison (délais de livraison, fourniture en astreinte) 20 points. Les variantes ne sont pas admises hormis pour les lots no4 " Capots pour regards " et no6 " Raccords en laiton ". Renseignement complémentaire par la plateforme https://marchespublics.cdg43.fr avant le 17 novembre 2023 à 17h00
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 208-652508 (2023-10-24)
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