grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet d'acheter divers matériaux pour gros oeuvre pour le fonctionnement des services métropolitains et la réalisation des travaux de voirie, d'assainissement ou de construction. Les types de produits concernés sont précisés dans les pièces de l'accord-cadre.Les prestations sont réglées :o Par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement ;o Par application des prix publics du titulaire pour des besoins liés à l'objetdu marché (et ne figurant pas dans la liste des prix indiqués au Bpu), déduction faite de la remise mentionnée dans le Bpu ;o Par application des prix publics du titulaire dans le cadre d'offrespromotionnelles plus avantageuses.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans pour un montant maximum fixé à 200 000 euro(s) Ht, reconductible 1 fois 2 ans pour le même montant
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-20.
Avis de marché (2023-11-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits en béton
Numéro de référence: 2023-Fcs-Dajm-0464
Brève description:
grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet d'acheter divers matériaux pour gros oeuvre pour le fonctionnement des services métropolitains et la réalisation des travaux de voirie, d'assainissement ou de construction. Les types de produits concernés sont précisés dans les pièces de l'accord-cadre.Les prestations sont réglées :o Par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement ;o Par application des prix publics du titulaire pour des besoins liés à l'objetdu marché (et ne figurant pas dans la liste des prix indiqués au Bpu), déduction faite de la remise mentionnée dans le Bpu ;o Par application des prix publics du titulaire dans le cadre d'offrespromotionnelles plus avantageuses.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans pour un montant maximum fixé à 200 000 euro(s) Ht, reconductible 1 fois 2 ans pour le même montant
grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet d'acheter divers matériaux pour gros oeuvre pour le fonctionnement des services métropolitains et la réalisation des travaux de voirie, d'assainissement ou de construction. Les types de produits concernés sont précisés dans les pièces de l'accord-cadre.Les prestations sont réglées :o Par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement ;o Par application des prix publics du titulaire pour des besoins liés à l'objetdu marché (et ne figurant pas dans la liste des prix indiqués au Bpu), déduction faite de la remise mentionnée dans le Bpu ;o Par application des prix publics du titulaire dans le cadre d'offrespromotionnelles plus avantageuses.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans pour un montant maximum fixé à 200 000 euro(s) Ht, reconductible 1 fois 2 ans pour le même montant
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en béton📦
Code CPV supplémentaire: Produits en béton📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712332
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -La signature électronique est exigée dans cette consultation selon lesmodalités précisées dans le règlement de la consultation. Les sous -critères sont précisés dans le règlement de la consultation.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -La signature électronique est exigée dans cette consultation selon lesmodalités précisées dans le règlement de la consultation. Les sous -critères sont précisés dans le règlement de la consultation.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le lieu d'exécution est le territoire métropolitain. 38000 - grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 227-712332 (2023-11-20)