: Le marché porte sur la fourniture et la livraison de matériaux de bâtiments et de travaux publics, nécessaires à la maintenance des bâtiments et de la voirie de la Ville de Cholet, pour les années 2023 à 2027.
Date prévisionnelle de début d'exécution : 19 septembre 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux de bâtiment et de travaux publics (2023-2027)
Produits/services: Matériaux routiers enrobés📦
Brève description:
“: Le marché porte sur la fourniture et la livraison de matériaux de bâtiments et de travaux publics, nécessaires à la maintenance des bâtiments et de la...”
Brève description
: Le marché porte sur la fourniture et la livraison de matériaux de bâtiments et de travaux publics, nécessaires à la maintenance des bâtiments et de la voirie de la Ville de Cholet, pour les années 2023 à 2027.
Date prévisionnelle de début d'exécution : 19 septembre 2023
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: émulsion et enrobé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: émulsion et enrobé
montant maximum par période en euro ht : 70 000,00 euro
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 12 mois à compter du 19 septembre 2023, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 12 mois à compter du 19 septembre 2023, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, à chaque date anniversaire par période de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préfabriqué béton pour voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Description du marché:
“préfabriqué béton pour voirie
montant maximum par période en euro ht : 10 000,00 euro”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution de collecte des eaux pluviales en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Description du marché:
“solution de collecte des eaux pluviales en fonte
montant maximum par période en euro ht : 10 000,00 euro”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché:
“matériaux de construction
montant maximum par période en euro ht : 20 000,00 euro”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gravier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier📦
Description du marché: gravier
Montant maximum par période en euro ht : 50 000,00 euro
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: béton et mortier
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦
Description du marché: béton et mortier
montant maximum par période en euro ht : 30 000,00 euro
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canalisation assainissement pour voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Description du marché:
“canalisation assainissement pour voirie
montant maximum par période en euro ht : 10 000,00 euro”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: bois
Montant maximum par période en euro ht : 70 000,00 euro
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Autres matériaux de construction divers📦
Description du marché: faux plafonds
montant maximum par période en euro ht : 20 000,00 euro
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation. Capacité technique : justificatifs demandés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-03
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-03
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“conditions d'obtention du cahier des charges : Le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site...”
conditions d'obtention du cahier des charges : Le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
La transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com, de manière à parvenir au plus tard avant cette date.
Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (cd rom, clé Usb...) n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 066-195887 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-09-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché porte sur la fourniture et la livraison de matériaux de bâtiments et de travaux publics, nécessaires à la maintenance des bâtiments et de la...”
Brève description
le marché porte sur la fourniture et la livraison de matériaux de bâtiments et de travaux publics, nécessaires à la maintenance des bâtiments et de la voirie de la Ville de Cholet, pour les années 2023 à 2027. Date prévisionnelle de début d'exécution : 19 septembre 2023
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: émulsion et enrobé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: préfabriqué béton pour voirie
Description du marché: solution de collecte des eaux pluviales en fonte
Description du marché: matériaux de construction
Description du marché: gravier
Description du marché: béton et mortier
Description du marché: canalisation assainissement pour voirie
Description du marché: bois
Description du marché: faux plafonds
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 066-195887
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V23069
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: émulsion et enrobé pour un montant maximum par période de 70 000 euro (H.T.).
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia atlantique
Numéro d'enregistrement national: 41239723400060
Adresse postale: rue de la Chauvière, La Godinière
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V23070
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“préfabriqué béton pour voirie pour un montant maximum par période de 10 000 euro (H.T.).” Nom et adresse du contractant
Nom: frans bonhomme
Numéro d'enregistrement national: 38370639700049
Adresse postale: zi no1, 3 rue Denis Papin, CS 10238
Commune postale: Joue-les-Tours Cedex
Code postal: 37302
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: V23071
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“solution de collecte des eaux pluviales en fonte pour un montant maximum par période de 10 000 euro (H.T.).” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pum sas
Numéro d'enregistrement national: 32044110801545
Adresse postale: 4 rue René Francart
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“matériaux de construction, a été déclaré sans suite pour cause de non conformité” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: V23072
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: gravier pour un montant maximum par période de 50 000 euro (H.T.).
Date de conclusion du contrat: 2023-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: snc carriere de la roche atard
Numéro d'enregistrement national: 35340594700022
Adresse postale: le Puy-Saint-Bonnet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: V23073
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: béton et mortier pour un montant maximum par période de 30 000 euro (H.T.).
Nom et adresse du contractant
Nom: courant sa
Numéro d'enregistrement national: 06320027300025
Adresse postale: la grande chauvière
Commune postale: Chalonnes-sur-Loire
Code postal: 49290
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: V23074
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“canalisation assainissement pour voirie pour un montant maximum par période de 10 000 euro (H.T.).” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: martin heulin
Numéro d'enregistrement national: 06120058000043
Adresse postale: 8 rue Barthélemy Thimonnier, ZI Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: V23075
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: bois pour un montant maximum par période de 70 000 euro (H.T.).
Nom et adresse du contractant
Nom: panofrance sas
Numéro d'enregistrement national: 82391683800340
Adresse postale: 23 boulevard de la Haie des Cognets
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: V23076
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: faux-Plafonds pour un montant maximum par période de 20 000 euro (H.T.).
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“avis d'appel public à la concurrence est paru le 29/3/2023 au Journal officiel de l'union européenne et au Bulletin officiel des annonces des marchés...”
avis d'appel public à la concurrence est paru le 29/3/2023 au Journal officiel de l'union européenne et au Bulletin officiel des annonces des marchés publics.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).
l'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 12 mois à compter du 19 septembre 2023, renouvelables expressément trois fois, à chaque date anniversaire par période de 12 mois.
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'hôtel de Ville / Hôtel d'agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30.
Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 189-592085 (2023-09-27)