fourniture de livres pour les médiathèques du réseau lecture publique du Pays Voironnais

Communauté du Pays Voironnais

reconduction tacite 3 fois 1 an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.

Qui ?

• Communauté du Pays Voironnais

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-30	Avis de marché

Avis de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: M230020
Brève description: reconduction tacite 3 fois 1 an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté du Pays Voironnais
Adresse postale: 40 Rue Mainssieux, Cs 80363
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.paysvoironnais.com/ 🌏
Courrier électronique: contact-marches@paysvoironnais.com 📧
Téléphone: +33 476931714 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-531487
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
maximum de 89 000,00 euro(s) Ht par an pour ce lot

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: littérature et documentaires adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: littérature et documentaires adultes
Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 fois 1 an
Informations complémentaires: maximum de 89 000,00 euro(s) Ht par an pour ce lot
Intitulé du lot: littérature et documentaires jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description: littérature et documentaires jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 65 700 EUR 💰
Informations complémentaires: maximum annuel pour ce lot : 75500,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: bande dessinées, comics et mangas jeunesse et adultes
Numéro du lot: 3
Brève description: bande dessinées, comics et mangas jeunesse et adultes
Valeur estimée hors TVA: 43 500 EUR 💰
Informations complémentaires: maximum annuel : 50000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres reliés et plastifiés adultes
Numéro du lot: 4
Brève description: livres reliés et plastifiés adultes
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Informations complémentaires: maximum annuel : 5500,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres en langues étrangères adultes et jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description: livres en langues étrangères adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Informations complémentaires: maximum annuel pour ce lot : 2875,00 euro(s)
Intitulé du lot: textes lus Grc adultes et jeunesse
Numéro du lot: 6
Brève description: textes lus et Grc adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 3 900 EUR 💰
Informations complémentaires: maximum annuel pour ce lot : 4500,00 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournituresechantillons attendus pour les candidats au lot no4

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les trois premiers lots sont multi-attributaires, leur attribution se déroule de la manière suivante : au minimum 65% des commandes seront attribuées au candidat classé premier pour le lot analysé et un minimum de 25% des commandes pour le candidat classé second. Les 3 derniers lots sont mono-attributaires.Une avance de 30% pourra être accordée dans les conditions prévues au contrat. garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: pays Voironnais, Quartz
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380098400029
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Documents à fournir : Cf RcLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, sans publicité ni mise en concurrence

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du Cja- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ta de Grenoble

Source: OJS 2023/S 169-531487 (2023-08-30)

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