Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres pour les médiathèques du réseau lecture publique du Pays Voironnais
M230020”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description: reconduction tacite 3 fois 1 an
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature et documentaires adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: littérature et documentaires adultes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois 1 an
Informations complémentaires: maximum de 89 000,00 euro(s) Ht par an pour ce lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature et documentaires jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: littérature et documentaires jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 700 💰
Description
Informations complémentaires: maximum annuel pour ce lot : 75500,00 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bande dessinées, comics et mangas jeunesse et adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: bande dessinées, comics et mangas jeunesse et adultes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 500 💰
Description
Informations complémentaires: maximum annuel : 50000,00 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres reliés et plastifiés adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: livres reliés et plastifiés adultes
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Description
Informations complémentaires: maximum annuel : 5500,00 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres en langues étrangères adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: livres en langues étrangères adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Description
Informations complémentaires: maximum annuel pour ce lot : 2875,00 euro(s)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textes lus Grc adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: textes lus et Grc adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 900 💰
Description
Informations complémentaires: maximum annuel pour ce lot : 4500,00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournituresechantillons attendus pour les candidats au lot no4” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les trois premiers lots sont multi-attributaires, leur attribution se déroule de la manière suivante : au minimum 65% des commandes seront attribuées au...”
Conditions d'exécution du contrat
les trois premiers lots sont multi-attributaires, leur attribution se déroule de la manière suivante : au minimum 65% des commandes seront attribuées au candidat classé premier pour le lot analysé et un minimum de 25% des commandes pour le candidat classé second. Les 3 derniers lots sont mono-attributaires.Une avance de 30% pourra être accordée dans les conditions prévues au contrat. garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pays Voironnais, Quartz
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Documents à fournir : Cf RcLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du Cja- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ta de Grenoble
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Source: OJS 2023/S 169-531487 (2023-08-30)