la présente consultation a pour objet la fourniture de livres imprimés en français et en langues étrangères pour l'ens de Lyon. La consultation est allotie en 5 lots et donnera lieu, pour chaque lot, a un accord-cadre a bons de commande mono-attributaire. Le contrat est renouvelable
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres imprimés en français et en langues étrangères pour l'ens de Lyon
2023-57”
Produits/services: Manuels scolaires📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de livres imprimés en français et en langues étrangères pour l'ens de Lyon. La consultation est allotie...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres imprimés en français et en langues étrangères pour l'ens de Lyon. La consultation est allotie en 5 lots et donnera lieu, pour chaque lot, a un accord-cadre a bons de commande mono-attributaire. Le contrat est renouvelable
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres - hors manuels scolaires - édités en France, sans distinction de langue, et livres en français édités à l'étranger” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5, parvis René Descartes, 69007 LYON
Description du marché:
“livres - hors manuels scolaires - édités en France, sans distinction de langue, etlivres en français édités à l'étranger” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible tacitement 3 fois par période(s) successive(s) de 12 mois correspondant chacune à une année civile, soit une fin de contrat au...”
Description des renouvellements
le contrat est reconductible tacitement 3 fois par période(s) successive(s) de 12 mois correspondant chacune à une année civile, soit une fin de contrat au plus tard le 31/12/2027. L'Acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres en anglais édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: livres en anglais édités à l'étranger
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 390 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres en allemand édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: livres en allemand édités à l'étranger
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres en italien édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: livres en italien édités à l'étranger
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manuels scolaires édités en France, sans distinction de langue
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Description du marché: manuels scolaires édités en France, sans distinction de langue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :- a1 Une " lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants...”
Liste et brève description des conditions
a - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :- a1 Une " lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants " imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques - dC 1(*) (ou engagement équivalent), dument complété.B - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :- b1 Une "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et i c - document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant :Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre : -C1 Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant ;-C2 Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail -C3 La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b2 Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du...”
Liste et brève description des critères de sélection
document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b2 Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b3 Liste de références- b6 L'Indication des titres d'études et...”
Liste et brève description des critères de sélection
document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b3 Liste de références- b6 L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations...”
Conditions d'exécution du contrat
en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-22
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 15, parvis René Descartes 69007 LYON
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2027
Informations complémentaires
“avis publié en français.Les motifs d'exclusion sont précisés au règlement de la consultation” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugusclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“greffe du Tribunal Administratif de Lyon Palais des juridictions administratives”
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478710730 📠
Source: OJS 2023/S 227-712856 (2023-11-21)