fourniture de lampe de vol tactique et accessoires
ARM/SCA/PFAF-RBT
fourniture de lampe de vol tactique et ses accessoires. Accord cadre mono attributaire, non alloti à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité sur 48 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-28 | Avis de marché |
| 2023-05-04 | Informations complémentaires |
| 2023-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes électriques portatives
Numéro de référence: DAF 2022_002191
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes électriques portatives 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes électriques portatives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissarit Rambouillet 11 rue de Grpussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576826 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2196296&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-192212
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 570 500 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé dans le DCE et les bons de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux) :,
Adresse postale: quartier Estienne 11 rue de Groussay,
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0134576316 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 0134576155 📠
Adresse Internet: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud,
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 065-192212 (2023-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes électriques portatives
Numéro de référence: DAF 2022_002191
Brève description:
fourniture de lampe de vol tactique et ses accessoires. Accord cadre mono attributaire, non alloti à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité sur 48 mois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes électriques portatives 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes électriques portatives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissarit Rambouillet 11 rue de Grpussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576826 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2196296&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-192212
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 570 500 EUR 💰
Brève description:
fourniture de lampe de vol tactique et ses accessoires. Accord cadre mono attributaire, non alloti à bons de commande avec un minimum de 1 000 articles et un maximum de 3 500 articles sur 48 mois
Valeur estimée hors TVA: 570 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé dans le DCE et les bons de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste et description succincte des conditions : Les candidatures peuvent être déposées sous forme de DocumentUnique de Marché Européen (Dume) selon les modalités décrites à l'article 4 du Règlement de la consultation.Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter lesexigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de laconsultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en quantité, d'une durée de 48 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via La Plateforme des achats de l'etat (Place), au plustard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignementscomplémentaires sont publiés sur Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, auplus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et lesoumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marchespublics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 10 du règlement de la consultation.les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique àl'adresse suivante :Ciec/Division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons(bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3)11 rue de GroussayCs 7010678 513 rambouillet cedex - tel : 01 34 57 61 39 - 01 34 57 69 77 - 06 82 69 89 15en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte d'utiliser le documentunique de marché européen (Dume). Le DUME ou l'edume pour sa version électronique est une déclarationsur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant decandidater à un marché public.Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peutobtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par unorganisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier decandidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accèsà ceux-ci soit gratuit.Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la plate-forme desachats de l'etat (Place) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenirdirectement.Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la plate-forme des achats de l'etat (Place), lecandidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de deux semaines à compter de la réception de lademande du service (Noti1)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux) :,
Adresse postale: quartier Estienne 11 rue de Groussay,
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0134576316 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 0134576155 📠
Adresse Internet: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Outre les référés applicables aux contrats de lacommande publique(référé pré-contractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat(plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de deux mois auprès du Tribunal Admistratif de Versailles,À compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes réglementaires aux journauxd'annonces légales (JOUE et Boamp) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous formedématérialisée par la voie de TELERECOURS à l'adresse suivante : WWW.TELERECOURS.FR, sous peine deforclusion
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Nom: tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud,
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 065-192212 (2023-03-28)
Informations complémentaires (2023-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-276207
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-192212
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2023/S 089-276207 (2023-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-276207
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-192212
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2023/S 089-276207 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 367 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet CS 70106 Quartier Général Estienne 11 rue de Grpussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Téléphone: +33 134576699 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450046
Numéro JO-S: 141
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: manufacture spéciale d'armes fines et cycles RIVOLIER Père et Fils
Adresse postale: zi les collonges
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477360340 📞
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Valeur totale du marché: 367 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 141-450046 (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 367 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet CS 70106 Quartier Général Estienne 11 rue de Grpussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Téléphone: +33 134576699 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450046
Numéro JO-S: 141
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: manufacture spéciale d'armes fines et cycles RIVOLIER Père et Fils
Adresse postale: zi les collonges
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477360340 📞
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Valeur totale du marché: 367 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 141-450046 (2023-07-20)
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