fourniture de Granules de Bois et Evacuation Des Cendres - campus CNRS de Thiais
CNRS
le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de granulés bois ainsi que l'enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du CNRS à Thiais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-13.
Qui ?- • CNRS
- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'évacuation de cendres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: CNRS_DR1_SFC_2023_05
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Services d'évacuation de cendres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnrs
Adresse postale: 7 rue Guy Môquet
Code postal: 94800
Commune postale: Villejuif
Contact
Adresse Internet: https://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr01-liste.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 0149583460 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2315794&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-361648
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture et livraison des grabulés bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: prestation d'évacuation des cendres
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment G - campus de Thiais - 2 Rue Henri Dunant, 94320 Thiais
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901307812
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 115-361648 (2023-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: CNRS_DR1_SFC_2023_05
Brève description:
le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de granulés bois ainsi que l'enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du CNRS à Thiais
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Services d'évacuation de cendres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnrs
Adresse postale: 7 rue Guy Môquet
Code postal: 94800
Commune postale: Villejuif
Contact
Adresse Internet: https://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr01-liste.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 0149583460 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2315794&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-361648
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 672 tonnes.Une estimation détaillées du besoin est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 1 est à hauteur de 197 715 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture et livraison des grabulés bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture et livraison des granulés bois de la chaufferie du campus de Thiais
Valeur estimée hors TVA: 197 715 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
Informations complémentaires:
le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 672 tonnes.Une estimation détaillées du besoin est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 1 est à hauteur de 197 715 euro(s) (H.T.).
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Numéro du lot: 2
Brève description:
ce lot a pour objet l'enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du CNRS à Thiais
Valeur estimée hors TVA: 2 100 EUR 💰
Informations complémentaires:
le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 7.35 m3. Une estimation détaillées des quantités émises annuellement est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 2 est à hauteur de 2100 euro(s) (H.T.).
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Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment G - campus de Thiais - 2 Rue Henri Dunant, 94320 Thiais
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901307812
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans, une mise en concurrence aura donc lieu à son terme ou suite à une non-reconduction de l'accord-cadre
les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.Le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement :-Solidaire-Conjoint avec mandataire solidaire
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction derecours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja),Pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA ;- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'unedemande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension del'exécution du contrat
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 115-361648 (2023-06-13)
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