le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de granulés bois ainsi que l'enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du CNRS à Thiais
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de Granules de Bois et Evacuation Des Cendres - campus CNRS de Thiais
CNRS_DR1_SFC_2023_05”
Produits/services: Combustibles à base de bois📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de granulés bois ainsi que l'enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de granulés bois ainsi que l'enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du CNRS à Thiais
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison des grabulés bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment G - campus de Thiais - 2 Rue Henri Dunant, 94320 Thiais
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture et livraison des granulés bois de la chaufferie du campus de Thiais” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 197 715 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, par reconduction...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 672 tonnes.Une estimation détaillées du besoin est également...”
Informations complémentaires
le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 672 tonnes.Une estimation détaillées du besoin est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 1 est à hauteur de 197 715 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation d'évacuation des cendres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation de cendres📦
Description du marché:
“ce lot a pour objet l'enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du CNRS à Thiais” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 7.35 m3. Une estimation détaillées des quantités émises...”
Informations complémentaires
le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 7.35 m3. Une estimation détaillées des quantités émises annuellement est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 2 est à hauteur de 2100 euro(s) (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-18
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans, une mise en concurrence aura donc lieu à son terme ou suite à une non-reconduction de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
la durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans, une mise en concurrence aura donc lieu à son terme ou suite à une non-reconduction de l'accord-cadre
“les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R....”
les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.Le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement :-Solidaire-Conjoint avec mandataire solidaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction derecours : - référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction derecours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja),Pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA ;- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'unedemande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension del'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 115-361648 (2023-06-13)