l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord-cadre porte sur la fourniture de gaz à usage médical en installations fixes (vrac et cadres) et en bouteilles aux 4 établissements du Groupement Hospitalier Nord-Dauphiné.Le titulaire est informé que le Centre Hospitalier Pierre Oudot (Chpo) de Bourgoin-Jallieu, établissement support du Ghnd mène cette consultation dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5° du code de la Santé Publique) et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties :Centre Hospitalier Intercommunal de MorestelCentre hospitalier Yves Touraine - pont de BeauvoisinCentre Hospitalier à La Tour du Pin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de gaz à usage médical et prestations associées pour le Groupement Hospitalier Nord-Dauphiné (38)
23-Gaz-Med-Ghnd”
Produits/services: Gaz médicaux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord-cadre porte sur la fourniture de gaz à usage médical en installations fixes (vrac et cadres) et en bouteilles aux 4 établissements du Groupement Hospitalier Nord-Dauphiné.Le titulaire est informé que le Centre Hospitalier Pierre Oudot (Chpo) de Bourgoin-Jallieu, établissement support du Ghnd mène cette consultation dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5° du code de la Santé Publique) et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties :Centre Hospitalier Intercommunal de MorestelCentre hospitalier Yves Touraine - pont de BeauvoisinCentre Hospitalier à La Tour du Pin
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Valeur estimée hors TVA: EUR 594 315 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz A Usage Medical Conditionnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier Pierre Oudot (Chpo) 30 avenue du Médipôle 38300 - bourgoin-Jallieu”
Description du marché: gaz A Usage Medical Conditionnes
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les variantes et les Pse acceptées sont stipulées dans le règlement de la consultation par lot”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxygene Medicinal Pour Alimentation Type Cadre + Secours
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Oxygène📦
Description du marché: oxygene Medicinal Pour Alimentation Type Cadre + Secours
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 225 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxygene Medicinal En Vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: oxygene Medicinal En Vrac
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 725 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centrale D'Air Et Centrale Vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositif d'administration d'oxygène📦
Description du marché: centrale D'Air Et Centrale Vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 154 725 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: monoxyde D'Azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Azote📦
Description du marché: monoxyde D'Azote
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 725 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): statut d'entreprise pharmaceutique
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-15
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-15
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bourgoin-Jallieu
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: avec le groupement Gauloys
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est obligatoire pour les lots 02, 03 et 04. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 242-761143 (2023-12-12)
Informations complémentaires (2023-12-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 242-761143
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Ancienne valeur
Texte: lot no01 : gaz à usage médical conditionnécritère d'attribution : prix
Nouvelle valeur
Texte:
“lot no01 : gaz à usage médical conditionnécritère d'attribution : prix 70% - valeur technique 30%”
Source: OJS 2023/S 248-785611 (2023-12-21)