Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fruits frais durable et de qualité ou issus de l'agriculture biologique pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de...”
Titre
fourniture de fruits frais durable et de qualité ou issus de l'agriculture biologique pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
GHT_RESTAURATION_FRUITS_FRAIS
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Produits/services: Fruits et fruits à coque📦
Brève description:
“fourniture de fruits frais durable et de qualité ou issus de l'agriculture biologique pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“fourniture de fruits frais issus de produits sous signes officiels de qualité ou issus d'exploitations certifiées” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de fruits frais issus de l'agriculture biologique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
aucun niveau spécifique minimal exigé
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): aucun niveau spécifique minimal exigé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-27
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4ème trimestre 2027
Informations complémentaires
“en application de l'article R 2162-4 2° du Code de la Commande Publique, chaque lot est conclu sans minimum et avec un maximum pendant toute la durée de...”
en application de l'article R 2162-4 2° du Code de la Commande Publique, chaque lot est conclu sans minimum et avec un maximum pendant toute la durée de validité du marché public (se référer au Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Fax: +33 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Fax: +33 0232081271 📠
Source: OJS 2023/S 166-523521 (2023-08-25)
Informations complémentaires (2023-09-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 166-523521
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-03 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-09-27 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-04 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
“modification de la date limite de remise des offres (décalée au 03/10/2023 à 12h00 au lieu du 26/09/2023 à 12h00)”
Source: OJS 2023/S 188-588295 (2023-09-25)