Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fruits et légumes frais
GHT2023075
Produits/services: Légumes, fruits et noix📦
Brève description:
“fourniture de fruits et légumes frais pour 8 établissements du GHT Normandie Centre”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 8 établissements partie du GHT Normandie Centre
Description du marché: fruits et légumes frais
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 fois 24 mois
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi attributaire (3) sans minimum avec maximum fixé en valeur donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents avec un maximum de 40 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi attributaire (3) sans minimum avec maximum fixé en valeur donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents avec un maximum de 40 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffred'affaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et toutdocument justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations;-l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule marchés du CHU de Caen
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“dans le cadre de la passation de l'accord cadre et des marchés subséquents, l'acheteur est le CHU de Caen.Dans le cadre de l'exécution des marchés...”
dans le cadre de la passation de l'accord cadre et des marchés subséquents, l'acheteur est le CHU de Caen.Dans le cadre de l'exécution des marchés subséquents, le représentant de chaque établissement bénéficiaire est l'interlocuteur du titulaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 a? L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 070-211866 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 680 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de réapprovisionnement en cas de non-conformité
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Procédés de traitement des non-conformités
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable et RSE
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-211866
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20231113
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de fruits et légumes frais
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona terre azur rennes
Adresse postale: 3 rue Ricard
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine Cedex
Code postal: 35538
Pays: France 🇫🇷
Région: Bretagne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 231114
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: foissier produce
Adresse postale: rue de L'Europe
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 231115
Nom et adresse du contractant
Nom: normandie fruits
Adresse postale: 37 bd des nations
Commune postale: Soliers
Code postal: 14540
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
“recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le...”
recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 23/06/2023 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la Cellule marchés publics au 02.31.06.48.85
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Source: OJS 2023/S 142-452552 (2023-07-21)