Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fromages, laitiers beurre et ovoproduits
GHT2023151
Produits/services: Produits laitiers divers📦
Brève description:
“fourniture de fromages, laitiers beurre et ovoproduits pour le ght normandie centre”
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fromages pour le GHT Normandie Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements concernés
Description du marché: fourniture de fromages pour les 9 établissements du GHT Normandie Centre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 fois 12 mois
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum annuel fixés en valeur : mini de 400 000 euro(s) et maxi de 1 000 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de laitage et beurre pour le GHT Normandie Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Description du marché:
“fourniture de laitages et beurre pour les 9 établissements du GHT Normandie Centre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum annuel fixés en valeur : mini de 840 000 euro(s) et maxi de 2 100 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'ovoproduits pour le GHT Normandie Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: fourniture d'ovoproduits pour 8 établissements du GHT Normandie Centre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum annuel fixés en valeur : mini de 190 000 euro(s) et maxi de 475 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait pasteurisé pour l'epsm de Caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Lait pasteurisé📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: epsm caen
Description du marché: lait pasteurisé pour l'epsm de Caen
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum annuel fixés en valeur : mini de 11 000 euro(s) et maxi de 27 500 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits bio pour 3 établissements du GHT Normandie Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦
Site principal ou lieu d'exécution: chu / epsm / vimoutiers
Description du marché: yaourts nature et aromatisés bio pour 3 établissements du GHT Normandie Centre
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum annuel fixés en valeur : mini de 14 000 euro(s) et maxi de 56 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffred'affaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-09
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule marchés CHU de Caen
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“des échantillons devront être livrés. L'Acheteur du CHU de Caen reprendra contact avec les candidats ayant déposé une offre régulière, quelques jours après...”
des échantillons devront être livrés. L'Acheteur du CHU de Caen reprendra contact avec les candidats ayant déposé une offre régulière, quelques jours après la remise des offres pour préciser la date et le lieu exacts de livraison.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 193-601312 (2023-10-03)