fourniture de fluides medicaux et prestations associees en etablissements de sante ou medico-sociaux en île de france (vague 13) et en region grand est
fourniture de fluides medicaux et prestations associees en etablissements de sante ou medico-sociaux en île de france (vague 13) et en region grand est
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fluides medicaux et prestations associees en etablissements de sante ou medico-sociaux en île de france (vague 13) et en region grand...”
Titre
fourniture de fluides medicaux et prestations associees en etablissements de sante ou medico-sociaux en île de france (vague 13) et en region grand est
2023-001-000-000
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Produits/services: Gaz médicaux📦
Brève description:
“fourniture de fluides medicaux et prestations associees en etablissements de sante ou medico-sociaux en île de france (vague 13) et en region grand est” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés - zone EST” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“lot 1 : Fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés - zone EST” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2029-10-22 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestations Supplémentaires Eventuelles Facultatives (Psef) 1 : Changement de bouteille sur centrale propriété établissement - le détail de cette prestation...”
Description des options
prestations Supplémentaires Eventuelles Facultatives (Psef) 1 : Changement de bouteille sur centrale propriété établissement - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée et affichage digital petit volume pour le CPN Laxou (Zone Est)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Oxygène📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée et affichage digital petit volume pour le CPN Laxou (Zone Est)” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée et affichage digital grand volume pour le CPN Laxou (Zone Est)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée et affichage digital grand volume pour le CPN Laxou (Zone Est)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'oxygène à usage médical à roulettes pour le CH Ravenel (Zone Est)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché: fourniture d'oxygène à usage médical à roulettes pour le CH Ravenel (Zone Est)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'oxygène médical et de protoxyde d'azote conditionnés - zone IDF 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“lot 5 : Fourniture d'oxygène médical et de protoxyde d'azote conditionnés - zone IDF 1”
Durée de l'accord: 69
Informations sur les options
Description des options:
“prestation Supplémentaire Obligatoire (Pseo) 1 : La prestation de télévisualisation - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses...”
Description des options
prestation Supplémentaire Obligatoire (Pseo) 1 : La prestation de télévisualisation - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) La Prestations Supplémentaires Eventuelles Facultatives (Psef) 1 : Changement de bouteille sur centrale propriété établissement - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et PSEF 2 :MEOPA en format B02 le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical, protoxyde d'azote et monoxyde d'azote - zone IDF 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical, protoxyde d'azote et monoxyde d'azote - zone IDF 1” Informations sur les options
Description des options:
“prestation Supplémentaire Obligatoire (Pseo) 1 : prestation de télévisualisation - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses...”
Description des options
prestation Supplémentaire Obligatoire (Pseo) 1 : prestation de télévisualisation - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (cctp) psef 1 : Changement de bouteille sur centrale propriété établissement le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (cctp) psef 3 : Mise à disposition d'une centrale bouteillele détail des PSEF est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors monoxyde d'azote - zone IDF 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“lot 7 : Fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors monoxyde d'azote - zone IDF 2”
Durée de l'accord: 70
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'oxygène médical conditionnés - zone IDF 3 (Ghef)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: fourniture d'oxygène médical conditionnés - zone IDF 3 (Ghef)
Durée de l'accord: 79
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène médical conditionnés à affichage digital - zone IDF 3 (Ghef)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture d'oxygène médical conditionnés à affichage digital - zone IDF 3 (Ghef)”
Durée de l'accord: 73
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical et monoxyde d'azote - zone IDF 3 GHEF” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“lot 10 : Fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical et monoxyde d'azote - zone IDF 3 GHEF” Informations sur les options
Description des options:
“psef 3 :Fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical et monoxyde d'azote - zone IDF 3 Ghef-Le détail...”
Description des options
psef 3 :Fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical et monoxyde d'azote - zone IDF 3 Ghef-Le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'oxygène médical conditionnés - zone IDF 5 (Casvp)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: fourniture d'oxygène médical conditionnés - zone IDF 5 (Casvp)
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote - zone IDF 1 sauf CHIPS” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“lot 12 : Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote - zone IDF 1 sauf CHIPS” Durée de l'accord
Date de fin: 2029-11-30 📅
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote faible concentration - zone IDF 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote faible concentration - zone IDF 2”
Durée de l'accord: 60
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote compatible dispositif propriété établissement - cHIPS et GHEF Site Meaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“lot 14 : Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote compatible dispositif propriété établissement - cHIPS et GHEF Site Meaux”
Durée de l'accord: 72
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote haute concentration - gHEF Site Marne-La-Vallée (Zone Idf3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote haute concentration - gHEF Site Marne-La-Vallée (Zone Idf3)”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - zone EST” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“lot 16 : Fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - zone EST”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d?azote liquide pour alimentation réseau pour la PMA - zone IDF 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“lot 17 : Fourniture d?azote liquide pour alimentation réseau pour la PMA - zone IDF 1”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d?azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - zones IDF 1 et 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“lot 18 : Fourniture d?azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - zones IDF 1 et 2”
Durée de l'accord: 67
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d?azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - zone IDF 3 (Ghef)” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“lot 19 : Fourniture d?azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - zone IDF 3 (Ghef)”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau ; grande consommation - zone EST” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“lot 20 : Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau ; grande consommation - zone EST” Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2028-09-15 📅
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau ; consommation faible - zone EST” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“lot 21 : Fourniture d'oxygène médical pour alimentation réseau ; consommation faible - zone EST”
Durée de l'accord: 54
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau gcs pui paris est (Zone Idf1)” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“lot 22 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau gcs pui paris est (Zone Idf1)” Informations sur les options
Description des options:
“prestation Supplémentaire Obligatoire (Pseo) 1 : La prestation de télévisualisation - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses...”
Description des options
prestation Supplémentaire Obligatoire (Pseo) 1 : La prestation de télévisualisation - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - cHIPS Site Saint-Germain-En-Laye (Zone Idf1)” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“lot 23 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - cHIPS Site Saint-Germain-En-Laye (Zone Idf1)”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau ; grande consommation - zones IDF 1 et 2, hors gcs pui paris est et hors Chips-Site Saint-Germain-En-Laye”
Titre
fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau ; grande consommation - zones IDF 1 et 2, hors gcs pui paris est et hors Chips-Site Saint-Germain-En-Laye
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Numéro d'identification du lot: 24
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“lot 24 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau ; grande consommation - zones IDF 1 et 2, hors gcs pui paris est et hors Chips-Site...”
Description du marché
lot 24 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau ; grande consommation - zones IDF 1 et 2, hors gcs pui paris est et hors Chips-Site Saint-Germain-En-Laye
Afficher plus
Durée de l'accord: 61
Informations sur les options
Description des options:
“la Prestation Supplémentaire Obligatoire (Pseo) 1 : La prestation de télévisualisation - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des...”
Description des options
la Prestation Supplémentaire Obligatoire (Pseo) 1 : La prestation de télévisualisation - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau ; consommation faible - zones IDF 1 et 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“lot 25 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau ; consommation faible - zones IDF 1 et 2”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - gHEF Sites Marne-La-Vallée et Coulommiers (Zone Idf3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“lot 26 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - gHEF Sites Marne-La-Vallée et Coulommiers (Zone Idf3)”
Durée de l'accord: 71
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - gHEF Sites Meaux (Zone Idf3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“lot 27 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - gHEF Sites Meaux (Zone Idf3)”
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 28 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zone EST
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: lot 28 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zone EST
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2032-09-15 📅
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - cHIPS (Zone Idf1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“lot 29 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - cHIPS (Zone Idf1)”
Durée de l'accord: 96
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 30 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - cHIMM (Zone Idf1)” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“lot 30 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - cHIMM (Zone Idf1)” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“prestation Supplémentaire Obligatoire (Pseo) 1 : La prestation de télévisualisation - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses...”
Description des renouvellements
prestation Supplémentaire Obligatoire (Pseo) 1 : La prestation de télévisualisation - le détail de cette prestation est expliqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - gcs pui Paris Est (Zone Idf1)” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“lot 31 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - gcs pui Paris Est (Zone Idf1)”
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zone IDF 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: lot 32 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zone IDF 2
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - gHEF Sites Marne-La-Vallée et Coulommiers (Zone Idf3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“lot 33 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - gHEF Sites Marne-La-Vallée et Coulommiers (Zone Idf3)” Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Date de fin: 2033-09-30 📅
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - gHEF Site de Meaux (Zone Idf3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“lot 34 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - gHEF Site de Meaux (Zone Idf3)”
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 35 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zone IDF 4 GHNE Site Saclay” Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“lot 35 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zone IDF 4 GHNE Site Saclay”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise :-copie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise :-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Les pouvoirs de lapersonne habilitée à engager la société. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun descas mentionnés aux articles L.2341-1 etl2341-5 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard desarticles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; une lettre de candidature établie à partir du formulaire Dc1, dûment renseigné et signé par le candidat ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection :La déclaration du candidat établie à partir du formulaire Dc2, dûment renseigné par le candidat....”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection :La déclaration du candidat établie à partir du formulaire Dc2, dûment renseigné par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, lecas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection :Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels global du candidat.Une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection :Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels global du candidat.Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ; dans ce cas, est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.Les déclarations précisant les normes de conformité et les spécifications techniques auxquelles répondent les produits proposés. Le Règlement de consultation détaille et complète les pièces à produire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“le plus grand nombre des lots est d'une durée supérieure à 4ans. Les lourds investissements demandés aux candidats exigent une long amortissement pour une...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
le plus grand nombre des lots est d'une durée supérieure à 4ans. Les lourds investissements demandés aux candidats exigent une long amortissement pour une offre permettre une offre financière équilibrée
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-31
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la numérotation indiquer le numéro de lot pour chacun des lots attribués sur le modèle : 2023-001-nlot-000;les montants maximum par lots sont indiques dans...”
la numérotation indiquer le numéro de lot pour chacun des lots attribués sur le modèle : 2023-001-nlot-000;les montants maximum par lots sont indiques dans les pièces de marché (RC et Ccap).Le marché implique lamise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans : La longue durée de l'accord- cadre est justifiée, d'une part, par les investissements lourds tant en matériel qu'en déploiement de moyens de production et de logistiques appropriés que demande l'exécution des prestations, et d'autre part, en raison des dates de début d'exécution différentes pour les Bénéficiaires au sein de ces lots.Les fournitures à livrer et les prestations associées à leurs exécutions sont détaillées dans les documents de laconsultation 2023-001, notamment dans le document intitulé CCTP 2023-001(cahier des clauses techniques etparticulières ) et ses annexes .Les quantités desprestations sont indiquées dans les documents de consultation, les établissements à servirégalement. Notamment dans le cahier des lots et les fiches signalétiques. Les prestations supplémentairesfacultatives sont décrites dans le dossier de consultation.Une audition est prévue. Les modalités de son déroulement et sont objet sont expliqués dans le règlement de consultation.le marché est possiblement renouvelable selon les produits et les directives de soins des établissements et les mesures sanitaires publiques. De ce fait, dans le cas de relance de procédure à l'issue du présent marché celle-ci aurait lieu dans un délai permettant d'organiser une continuité entre le présent marché et le nouveau marché;les montants maximum et estimés du marché sont indiqués dans les documents de consultation pour chacun des lots. Notamment dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières en son article 2 : Allotissement et montants maximum et repris dans le règlement de consultation.les durées du marché sont pour chaque lot et pour chaque étblissement Bénéficiaire sont également renseignés dans le dossier de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 175-549518 (2023-09-07)