fourniture De Documents Pour La Mediatheque Et Les écoles De La Ville

Ville de Caluire et Cuire

le marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents, d'ouvrages destinés à la Ville de Caluire et Cuire et aux écoles de la Ville.Les fournitures sont détaillées au sein du Cctp commun à tous les lots.Durée :Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 8/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du CcapAppel d'offres ouvert.Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel :Lot 1 : 17 000 euro(s) HtLot 2 : 20 000 euro(s) HtLot 3 : 35 000 euro(s) HtLot 4 : 30 000 euro(s) HtLot 5 : 15 000 euro(s) HtLot 6 : 30 000 euro(s) HtLot 7 : 20 000 euro(s) HtLot 8 : 6 000 euro(s) HtLa valeur estimée indiquée pour chaque lot correspond à la moyenne annuelle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-24 Avis de marché
Avis de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2023025
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents, d'ouvrages destinés à la Ville de Caluire et Cuire et aux écoles de la Ville.Les fournitures sont détaillées au sein du Cctp commun à tous les lots.Durée :Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 8/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du CcapAppel d'offres ouvert.Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel :Lot 1 : 17 000 euro(s) HtLot 2 : 20 000 euro(s) HtLot 3 : 35 000 euro(s) HtLot 4 : 30 000 euro(s) HtLot 5 : 15 000 euro(s) HtLot 6 : 30 000 euro(s) HtLot 7 : 20 000 euro(s) HtLot 8 : 6 000 euro(s) HtLa valeur estimée indiquée pour chaque lot correspond à la moyenne annuelle
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de caluire et cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988119 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-10-18 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-461523
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : nonvisite sur site / Echantillons : sans objettéléchargement du dce (dossier de consultation) :Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteurmodalités de dépôt des plis : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopiesont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du RC
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: documents sonores musicaux
Numéro du lot: 1
Brève description: documents sonores musicaux
Valeur estimée hors TVA: 6 783 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
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Intitulé du lot: documents vidéo
Numéro du lot: 2
Brève description: documents vidéo
Valeur estimée hors TVA: 11 565 EUR 💰
Intitulé du lot: documents imprimés et textes enregistrés adultes
Numéro du lot: 3
Brève description: documents imprimés et textes enregistrés adultes
Valeur estimée hors TVA: 24 202 EUR 💰
Intitulé du lot: documents jeunesse (dont office nouveauté jeunesse)
Numéro du lot: 4
Brève description: documents jeunesse (dont office nouveauté jeunesse)
Valeur estimée hors TVA: 17 942 EUR 💰
Intitulé du lot: bandes dessinées
Numéro du lot: 5
Brève description: bandes dessinées
Valeur estimée hors TVA: 7 981 EUR 💰
Intitulé du lot: livres scolaires et manuels pédagogiques
Numéro du lot: 6
Brève description: livres scolaires et manuels pédagogiques
Valeur estimée hors TVA: 19 321 EUR 💰
Intitulé du lot: livres de lecture à destination des écoles
Numéro du lot: 7
Brève description: livres de lecture à destination des écoles
Valeur estimée hors TVA: 7 476 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages à destination des professionnels de la Ville
Numéro du lot: 8
Brève description: ouvrages à destination des professionnels de la Ville
Valeur estimée hors TVA: 1 769 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière:
la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que ceux du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 144-461523 (2023-07-24)
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France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
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