la présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1°, R.2161-1 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique.Les marchés qui découleront de la présente consultation sont décomposés comme suit :-Lot 1 : Livres reliés-lot 2 : Livres et livres audio-lot 3 : Documents sonores-lot 4 : Documents vidéo-lot 5 : Partitions-Lot 6 : Livres numériquesces marchés sont des accords-cadres mono attributaire à bons de commandes avec montants Ht minimum et maximum par an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Documents (Livres, Livres Audio, Ebooks, Dvd, Cd, Partitions) Pour La Mediatheque Francois Mitterrand
23034 à 23039”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1°, R.2161-1 à...”
Brève description
la présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1°, R.2161-1 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique.Les marchés qui découleront de la présente consultation sont décomposés comme suit :-Lot 1 : Livres reliés-lot 2 : Livres et livres audio-lot 3 : Documents sonores-lot 4 : Documents vidéo-lot 5 : Partitions-Lot 6 : Livres numériquesces marchés sont des accords-cadres mono attributaire à bons de commandes avec montants Ht minimum et maximum par an
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Valeur estimée hors TVA: EUR 361 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres reliés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Produits/services supplémentaires: Cassettes musicales📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque François Mitterand Esplanade Tony Larue 76120 - grand Quevilly
Description du marché: livres reliés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si elle intervient plus tard et jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être renouvelé...”
Description des renouvellements
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si elle intervient plus tard et jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être renouvelé pour une durée d'un an par reconduction expresse, trois fois au maximum. Se référer au Règlement de la Consultation pour connaître les modalités de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres et livres audio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: livres et livres audio
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: documents sonores
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Taux de remise
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix commande Type
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: documents vidéo
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: partitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: partitions
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres numériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: livres numériques
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 99
Prix (pondération): 01
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-20
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grand Quevilly
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -Pour les justificatifs et pièces à fournir pour la candidature et l'offre, et pour connaître les modalités de reconductions et les montants HT minimum et maximum par lot et par année, se référer au Règlement de la Consultation.Uniquement pour le lot no1, les candidats devront, à titre d'échantillons, fournir des ouvrages au nombre maximum de 2, à savoir :- un livre de poche-un livre de plus de 300 pagesles échantillons demandés devront présenter une qualité de fabrication correspondante aux indications portées à l'article 3 du C.C.P. (1er alinéa du paragraphe relatif au lot no1).Le candidat devra joindre le détail des prix, correspondant aux échantillons
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://www.ta-rouen.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 183-572565 (2023-09-18)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 257 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque François Mitterand Esplanade Tony Larue 76120 Grand Quevilly
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 183-572565
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202323034
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres reliés
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 Rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202323035
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres et livres audio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: edition Diffusion Art Culture
Adresse postale: 66 Rue Jeanne D Arc
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202323036
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: documents sonores
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202323037
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: documents vidéo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202323038
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: partitions
Nom et adresse du contractant
Nom: l.m.i
Adresse postale: 2 Rue Des Trois Mages
Commune postale: Marseille 6
Code postal: 13006
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202323039
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: livres numériques
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Le Divan
Adresse postale: 203 Rue De La Convention
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
montants Maximum Selon Accord Cadre Pour Chaque Attributaire
Source: OJS 2024/S 006-011549 (2024-01-04)