l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Documents Et De Services Culturels
2023-Md-0001
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 310 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres De Fiction Et Documentaires Pour La Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“médiathèque Départementale de la Haute-Loire9 rue Paule Gravejal 43000 - le Puy-En-Velay”
Description du marché: livres De Fiction Et Documentaires Pour La Jeunesse
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres De Litterature Pour Adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: livres De Litterature Pour Adultes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres Documentaires Pour Adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: livres Documentaires Pour Adultes
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes Dessinees
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: bandes Dessinees
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires D'Interet Local Et Regional
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: documentaires D'Interet Local Et Regional
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres En Gros Caracteres
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: livres En Gros Caracteres
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres En Langue Etrangere Et Bilingues
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: livres En Langue Etrangere Et Bilingues
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents Sonores Musicaux, Cd Et Autres Supports Materiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: documents Sonores Musicaux, Cd Et Autres Supports Materiels
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres Audio : Cd, Mp3 Et Autres Supports Materiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: livres Audio : Cd, Mp3 Et Autres Supports Materiels
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: films De Fiction Et De Documentaires, Dvd Et Autres Supports Materiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: films De Fiction Et De Documentaires, Dvd Et Autres Supports Materiels
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 194-608256 (2023-10-04)