Fourniture de DM DIVERS à usage unique pour la pharmacie du Centre Hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu
CH PIERRE OUDOT
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché ne soit pas modifiée : - Par des innovations thérapeutiques - Et/ ou par de nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire - Et/ ou pas l'ouverture ou l'extension d'activité de nouveaux services - Et/ ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services
Date limiteDeadline 2026-08-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de DM DIVERS à usage unique pour la pharmacie du Centre Hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 478 198 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 33
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 33
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aiguille automatique pour biopsie de prostate
Description du marché: Aiguille automatique pour biopsie de prostate
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ghnd - Ch Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle
Code postal: 38300
Ville: Bourgoin-jallieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Date de fin: 2028-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aiguille automatique pour biopsie de rein
Description du marché: Aiguille automatique pour biopsie de rein
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit Introducteur pelable pour sonde de stimulation cardiaque
Description du marché: Kit Introducteur pelable pour sonde de stimulation cardiaque
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Drain transcystique type ESCAT
Description du marché: Drain transcystique type ESCAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de renfort de paroi (hernie ombilicale)
Description du marché: Implant de renfort de paroi (hernie ombilicale)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de renfort de paroi latéralisé (chirurgie coelioscopique/hernie inguinale)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de renfort de paroi non latéralisé (chirurgie ouverte/hernie inguinale)
Description du marché: Implant de renfort de paroi non latéralisé (chirurgie ouverte/hernie inguinale)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tampon de gaze radio opaque stérile
Description du marché: Tampon de gaze radio opaque stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cathéter de RUDIGOZ (injection solution saline pour sonohysterographie de contraste)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cathéter court sécurisé à ailette + site injection
Description du marché: Cathéter court sécurisé à ailette + site injection
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Seringue gaz du sang 3ml + aiguille sécurisée
Description du marché: Seringue gaz du sang 3ml + aiguille sécurisée
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: "Kit complet surveillance des pressions / Moniteur multi paramètres "
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtre pour container de stérilisation avec indicateur de passage
Description du marché: Filtre pour container de stérilisation avec indicateur de passage
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaine stérilisation plate pelable
Description du marché: Gaine stérilisation plate pelable
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ruban adhésif stérilisation Non Stérile
Description du marché: Ruban adhésif stérilisation Non Stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sachet sétrilisation plat pelable
Description du marché: Sachet sétrilisation plat pelable
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Test stérilisation Bowie Dick (electronique)
Description du marché: Test stérilisation Bowie Dick (electronique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Test stérilisation Bowie Dick (paquet)
Description du marché: Test stérilisation Bowie Dick (paquet)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cauter haute température pointe fine
Description du marché: Cauter haute température pointe fine
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aiguille pour injection cystoscopique de toxine botulique
Description du marché: Aiguille pour injection cystoscopique de toxine botulique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bandelette urétérale voie transobturatrice
Description du marché: Bandelette urétérale voie transobturatrice
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bandelette urétérale voie vaginale
Description du marché: Bandelette urétérale voie vaginale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cystoscope souple
Description du marché: Cystoscope souple
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dilatateur urétéral hydrophile
Description du marché: Dilatateur urétéral hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaine d'accès urétéral (Ureteroscope souple)
Description du marché: Gaine d'accès urétéral (Ureteroscope souple)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: "Guide urologie pour pose d'endoprothèse urétérale (0,035-0,038"")"
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Extracteur de calculs par urétéroscope souple
Description du marché: Extracteur de calculs par urétéroscope souple
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sde urétérostomie simple J
Description du marché: Sde urétérostomie simple J
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sonde urétrale sans ballonnet (type mercier) extrémité béquillée
Description du marché: Sonde urétrale sans ballonnet (type mercier) extrémité béquillée
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tubulure d'irrigation pour urétéroscopie avec pompe manuelle et valves anti-reflux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Urétéroscope souple
Description du marché: Urétéroscope souple
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bandelettes pour cure de prolapsus (voie coelioscopique)
Description du marché: Bandelettes pour cure de prolapsus (voie coelioscopique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-11 19:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-12 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-08-12 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ch pierre oudot
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, avenue du Médipôle
Code postal: 38302
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARD Laurence
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0469157050 📞
URL: http://www.ch-bourgoin.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845796 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845796 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-480853 (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de DM DIVERS à usage unique pour la pharmacie du Centre Hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu
Numéro de référence:
26-AO DM DIVERS
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché ne soit pas modifiée :
- Par des innovations thérapeutiques
- Et/ ou par de nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire
- Et/ ou pas l'ouverture ou l'extension d'activité de nouveaux services
- Et/ ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services
Afficher plus
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 478 198 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 33
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 33
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Aiguille automatique pour biopsie de prostate
Description du marché: Aiguille automatique pour biopsie de prostate
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ghnd - Ch Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle
Code postal: 38300
Ville: Bourgoin-jallieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Date de fin: 2028-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
ou à compter de la date de notification si celle-ci est supérieure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Aiguille automatique pour biopsie de rein
Description du marché: Aiguille automatique pour biopsie de rein
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Kit Introducteur pelable pour sonde de stimulation cardiaque
Description du marché: Kit Introducteur pelable pour sonde de stimulation cardiaque
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Drain transcystique type ESCAT
Description du marché: Drain transcystique type ESCAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Implant de renfort de paroi (hernie ombilicale)
Description du marché: Implant de renfort de paroi (hernie ombilicale)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Implant de renfort de paroi latéralisé (chirurgie coelioscopique/hernie inguinale)
Description du marché:
Implant de renfort de paroi latéralisé (chirurgie coelioscopique/hernie inguinale)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Implant de renfort de paroi non latéralisé (chirurgie ouverte/hernie inguinale)
Description du marché: Implant de renfort de paroi non latéralisé (chirurgie ouverte/hernie inguinale)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Tampon de gaze radio opaque stérile
Description du marché: Tampon de gaze radio opaque stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Cathéter de RUDIGOZ (injection solution saline pour sonohysterographie de contraste)
Description du marché:
Cathéter de RUDIGOZ (injection solution saline pour sonohysterographie de contraste)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Cathéter court sécurisé à ailette + site injection
Description du marché: Cathéter court sécurisé à ailette + site injection
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Seringue gaz du sang 3ml + aiguille sécurisée
Description du marché: Seringue gaz du sang 3ml + aiguille sécurisée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: "Kit complet surveillance des pressions / Moniteur multi paramètres "
Description du marché:
"Kit complet surveillance des pressions / Moniteur multi paramètres
"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Filtre pour container de stérilisation avec indicateur de passage
Description du marché: Filtre pour container de stérilisation avec indicateur de passage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Gaine stérilisation plate pelable
Description du marché: Gaine stérilisation plate pelable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Ruban adhésif stérilisation Non Stérile
Description du marché: Ruban adhésif stérilisation Non Stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Sachet sétrilisation plat pelable
Description du marché: Sachet sétrilisation plat pelable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Test stérilisation Bowie Dick (electronique)
Description du marché: Test stérilisation Bowie Dick (electronique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Test stérilisation Bowie Dick (paquet)
Description du marché: Test stérilisation Bowie Dick (paquet)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Cauter haute température pointe fine
Description du marché: Cauter haute température pointe fine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Aiguille pour injection cystoscopique de toxine botulique
Description du marché: Aiguille pour injection cystoscopique de toxine botulique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Bandelette urétérale voie transobturatrice
Description du marché: Bandelette urétérale voie transobturatrice
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Bandelette urétérale voie vaginale
Description du marché: Bandelette urétérale voie vaginale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Cystoscope souple
Description du marché: Cystoscope souple
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Dilatateur urétéral hydrophile
Description du marché: Dilatateur urétéral hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Gaine d'accès urétéral (Ureteroscope souple)
Description du marché: Gaine d'accès urétéral (Ureteroscope souple)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: "Guide urologie pour pose d'endoprothèse urétérale (0,035-0,038"")"
Description du marché:
"Guide urologie pour pose d'endoprothèse urétérale (0,035-0,038"")"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
31
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Extracteur de calculs par urétéroscope souple
Description du marché: Extracteur de calculs par urétéroscope souple
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: Sde urétérostomie simple J
Description du marché: Sde urétérostomie simple J
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Sonde urétrale sans ballonnet (type mercier) extrémité béquillée
Description du marché: Sonde urétrale sans ballonnet (type mercier) extrémité béquillée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
36
Titre: Tubulure d'irrigation pour urétéroscopie avec pompe manuelle et valves anti-reflux
Description du marché:
Tubulure d'irrigation pour urétéroscopie avec pompe manuelle et valves anti-reflux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
37
Titre: Urétéroscope souple
Description du marché: Urétéroscope souple
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
38
Titre: Bandelettes pour cure de prolapsus (voie coelioscopique)
Description du marché: Bandelettes pour cure de prolapsus (voie coelioscopique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-11 19:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-12 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-08-12 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ch pierre oudot
Numéro d'enregistrement national:
56558
Adresse postale: 30, avenue du Médipôle
Code postal: 38302
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARD Laurence
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0469157050 📞
URL: http://www.ch-bourgoin.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845796 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845796 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
EEC51DC5-FF3E-1BFF-81B6204BEC07DBE2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-480853 (2026-07-10)
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