l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre concerne la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour endoscopie.L'accord cadre est décomposé en 20 lots.L'ensemble des besoins est décomposé dans le catalogue des besoins (annexe 1 au Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Dispositifs Medicaux Steriles Pour Endoscopie
23010
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre concerne la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour endoscopie.L'accord cadre est décomposé en 20 lots.L'ensemble des besoins est décomposé dans le catalogue des besoins (annexe 1 au Cctp)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 169 290 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille à sclérose de varices oesophagiennes, cdt unitaire, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Béziers 34525 - beziers
Description du marché: aiguille à sclérose de varices oesophagiennes, cdt unitaire, stérile
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 260 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille de ponction guidée sous écho-bronchoscopie, à usage unique, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: aiguille de ponction guidée sous écho-bronchoscopie, à usage unique, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 464 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“anse à filet digestive pour récupération de polypes ou corps étrangers, cdt unitaire, stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“anse à filet digestive pour récupération de polypes ou corps étrangers, cdt unitaire, stérile” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 520 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“anse diathermique à polypectomie, brin condensé,forme ovale (15mm)260 cm environ, diamètre mini du canal 2,8mm (pour entéroscope)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“anse diathermique à polypectomie, brin condensé,forme ovale (15mm)260 cm environ, diamètre mini du canal 2,8mm (pour entéroscope)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 956 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“anse diathermique à polypectomie, pour lésions planes, rotative, 230cm environ,diamètre mini du canal 2.8mm. Conditionnement unitaire, stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“anse diathermique à polypectomie, pour lésions planes, rotative, 230cm environ,diamètre mini du canal 2.8mm. Conditionnement unitaire, stérile” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 115 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“anse diathermique à polypectomie, toutes formes (ovale, hexagonale), tressé230 cm environ, diamètre mini du canal 2.8mm. Cdt unitaire, stérile, usage unique” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“anse diathermique à polypectomie, toutes formes (ovale, hexagonale), tressé230 cm environ, diamètre mini du canal 2.8mm. Cdt unitaire, stérile, usage unique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“anse hybride à polypectomie, toutes formes,utilisée avec ou sans énergie diathermique pour résection de petits polypes, cdt unitaire, stérile, usage unique” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“anse hybride à polypectomie, toutes formes,utilisée avec ou sans énergie diathermique pour résection de petits polypes, cdt unitaire, stérile, usage unique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 936 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couteau électrochirurgical pour dissection tumorale en endoscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: couteau électrochirurgical pour dissection tumorale en endoscopie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 893 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cystostome pour kystogastrostomie, cdt unitaire, stérile 6 Fr
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: cystostome pour kystogastrostomie, cdt unitaire, stérile 6 Fr
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 320 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cystostome pour kystogastrostomie, cdt unitaire, stérile 10 Fr
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: dispositifs De Nutrition Enterale Enfit 10 Fr
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 264 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif de blocage de guide, cdt unitaire, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: dispositif de blocage de guide, cdt unitaire, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 200 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: extracteur de corps étrangers à 3 griffes (tripode) au niveau bronchique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: extracteur de corps étrangers à 3 griffes (tripode) au niveau bronchique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 095 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: extracteur de prothèse biliaire et pancréatique, cdt unitaire, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: extracteur de prothèse biliaire et pancréatique, cdt unitaire, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 330 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: marqueur stérile pour tatouage endoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: marqueur stérile pour tatouage endoscopique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 129 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papillotome avec aiguillecdt unitaire, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: papillotome avec aiguillecdt unitaire, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pince à biopsie endoscopie digestive froide, sans aiguille, forme cuillère , pour entéroscope” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“pince à biopsie endoscopie digestive froide, sans aiguille, forme cuillère , pour entéroscope” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 276 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pince à biopsie endoscopie digestive froide, sans aiguille, mors lisses ou crantés cdt unitaire, stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“pince à biopsie endoscopie digestive froide, sans aiguille, mors lisses ou crantés cdt unitaire, stérile” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 340 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pince Biopsie Endoscopie digestive Chaudecdt unitaire, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: pince Biopsie Endoscopie digestive Chaude cdt unitaire, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pince préhension corps étrangers forme dite
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: pince préhension corps étrangers forme dite "Pélican", crantée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 792 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système ligature varices oesophagiennes, cdt unitaire, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: système ligature varices oesophagiennes, cdt unitaire, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 080 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-18
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): béziers
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ch-beziers.fr/marches -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 116-364596 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 136522.24 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Béziers 34525 Beziers
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 116-364596
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230428
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: aiguille à sclérose de varices oesophagiennes, cdt unitaire, stérile
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: duomed France Endoscopie
Adresse postale: 161 Av Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 122 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230430
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: aiguille de ponction guidée sous écho-bronchoscopie, à usage unique, stérile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: olympus France
Adresse postale: 19 Rue D Arcueil
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 232 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“anse à filet digestive pour récupération de polypes ou corps étrangers, cdt unitaire, stérile” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 728 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230429
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“anse diathermique à polypectomie, brin condensé,forme ovale (15mm)260 cm environ, diamètre mini du canal 2,8mm (pour entéroscope)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fujifilm France (ex medwork)
Adresse postale: 25 Quai Aulagnier
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 832 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“anse diathermique à polypectomie, pour lésions planes, rotative, 230cm environ,diamètre mini du canal 2.8mm. Conditionnement unitaire, stérile” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 946 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“anse diathermique à polypectomie, toutes formes (ovale, hexagonale), tressé230 cm environ, diamètre mini du canal 2.8mm. Cdt unitaire, stérile, usage unique” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 224 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“anse hybride à polypectomie, toutes formes,utilisée avec ou sans énergie diathermique pour résection de petits polypes, cdt unitaire, stérile, usage unique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 938 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: couteau électrochirurgical pour dissection tumorale en endoscopie
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro de contrat: 230426
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: cystostome pour kystogastrostomie, cdt unitaire, stérile 6 Fr
Nom et adresse du contractant
Nom: cousin Endosurg
Adresse postale: 8 Rue De L Abbe Bonpain
Commune postale: Wervicq Sud
Code postal: 59117
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 240 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: cystostome pour kystogastrostomie, cdt unitaire, stérile 10 Fr
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 240 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 230425
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: dispositif de blocage de guide, cdt unitaire, stérile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cook France
Adresse postale: 118 Rue De Vaugirard
Commune postale: Paris 6
Code postal: 75006
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 240 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: extracteur de corps étrangers à 3 griffes (tripode) au niveau bronchique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 499 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: extracteur de prothèse biliaire et pancréatique, cdt unitaire, stérile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 230427
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: marqueur stérile pour tatouage endoscopique
Nom et adresse du contractant
Nom: creo Medical
Adresse postale: 9 Av Jean Prouve
Commune postale: Saint-Die-des-Vosges
Code postal: 88470
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 720 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 230424
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: papillotome avec aiguillecdt unitaire, stérile
Date de conclusion du contrat: 2023-12-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: boston Scientific
Adresse postale: 14 Pl Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“pince à biopsie endoscopie digestive froide, sans aiguille, forme cuillère , pour entéroscope” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218.40 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“pince à biopsie endoscopie digestive froide, sans aiguille, mors lisses ou crantés cdt unitaire, stérile” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 667 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: pince Biopsie Endoscopie digestive Chaudecdt unitaire, stérile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: pince préhension corps étrangers forme dite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 456 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: système ligature varices oesophagiennes, cdt unitaire, stérile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 600 💰
Source: OJS 2024/S 002-003427 (2023-12-29)