FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET IMPLANTABLES POUR OSTEOSYNTHESE ET ARTHRODESE
Centre hospitalier universitaire de Nîmes
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteDeadline 2026-09-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux steriles et implantables pour osteosynthese et arthrodese
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 943 408 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arthrodese plaque avant-pied
Description du marché: ARTHRODESE PLAQUE AVANT-PIED
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Chu Nimes
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arthrodese plaque medio et arriere pied
Description du marché: ARTHRODESE PLAQUE MEDIO ET ARRIERE PIED
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arthrodese plaque poignet
Description du marché: ARTHRODESE PLAQUE POIGNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese coude - plaque humerus distal
Description du marché: OSTEOSYNTHESE COUDE - PLAQUE HUMERUS DISTAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese coude - plaque humerus proximal
Description du marché: OSTEOSYNTHESE COUDE - PLAQUE HUMERUS PROXIMAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese coude - plaque olecrane
Description du marché: OSTEOSYNTHESE COUDE - PLAQUE OLECRANE
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese coude - plaque tete radiale
Description du marché: OSTEOSYNTHESE COUDE - PLAQUE TETE RADIALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese plaque acromio-claviculaire
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE ACROMIO-CLAVICULAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese plaque cheville
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE CHEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese plaque clavicule
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE CLAVICULE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese plaque diaphysaire
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE DIAPHYSAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese plaque fracture peri-prothetique
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE FRACTURE PERI-PROTHETIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese plaque main
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE MAIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese plaque pied
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE PIED
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese plaque poignet
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE POIGNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese plaque standard
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE STANDARD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteotomie - lame plaque
Description du marché: OSTEOTOMIE - LAME PLAQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteotomie - plaque avant-bras
Description du marché: OSTEOTOMIE - PLAQUE AVANT-BRAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteotomie plaque
Description du marché: OSTEOTOMIE PLAQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaque a compression
Description du marché: PLAQUE A COMPRESSION
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vis acier
Description du marché: VIS ACIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vis auto-compressive pour chirurgie du pied
Description du marché: VIS AUTO-COMPRESSIVE POUR CHIRURGIE DU PIED
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vis perforee
Description du marché: VIS PERFOREE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vis pour fracture main
Description du marché: VIS POUR FRACTURE MAIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-09 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chu Nimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-09 13:00:00 📅
Lieu: Chu Nimes
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du Professeur Robert Debré
Code postal: 30029
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des ressources matérielles
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466686868 📞
URL: http://www.chu-nimes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1844572 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1844572 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 126-459755 (2026-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux steriles et implantables pour osteosynthese et arthrodese
Numéro de référence:
SP01072026
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 943 408 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Arthrodese plaque avant-pied
Description du marché: ARTHRODESE PLAQUE AVANT-PIED
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Chu Nimes
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Arthrodese plaque medio et arriere pied
Description du marché: ARTHRODESE PLAQUE MEDIO ET ARRIERE PIED
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Arthrodese plaque poignet
Description du marché: ARTHRODESE PLAQUE POIGNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Osteosynthese coude - plaque humerus distal
Description du marché: OSTEOSYNTHESE COUDE - PLAQUE HUMERUS DISTAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Osteosynthese coude - plaque humerus proximal
Description du marché: OSTEOSYNTHESE COUDE - PLAQUE HUMERUS PROXIMAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Osteosynthese coude - plaque olecrane
Description du marché: OSTEOSYNTHESE COUDE - PLAQUE OLECRANE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Osteosynthese coude - plaque tete radiale
Description du marché: OSTEOSYNTHESE COUDE - PLAQUE TETE RADIALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Osteosynthese plaque acromio-claviculaire
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE ACROMIO-CLAVICULAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Osteosynthese plaque cheville
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE CHEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Osteosynthese plaque clavicule
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE CLAVICULE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Osteosynthese plaque diaphysaire
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE DIAPHYSAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Osteosynthese plaque fracture peri-prothetique
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE FRACTURE PERI-PROTHETIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Osteosynthese plaque main
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE MAIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Osteosynthese plaque pied
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE PIED
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Osteosynthese plaque poignet
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE POIGNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Osteosynthese plaque standard
Description du marché: OSTEOSYNTHESE PLAQUE STANDARD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Osteotomie - lame plaque
Description du marché: OSTEOTOMIE - LAME PLAQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Osteotomie - plaque avant-bras
Description du marché: OSTEOTOMIE - PLAQUE AVANT-BRAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Osteotomie plaque
Description du marché: OSTEOTOMIE PLAQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Plaque a compression
Description du marché: PLAQUE A COMPRESSION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Vis acier
Description du marché: VIS ACIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Vis auto-compressive pour chirurgie du pied
Description du marché: VIS AUTO-COMPRESSIVE POUR CHIRURGIE DU PIED
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Vis perforee
Description du marché: VIS PERFOREE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Vis pour fracture main
Description du marché: VIS POUR FRACTURE MAIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-09 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chu Nimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-09 13:00:00 📅
Lieu: Chu Nimes
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
63550
Adresse postale: Place du Professeur Robert Debré
Code postal: 30029
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des ressources matérielles
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466686868 📞
URL: http://www.chu-nimes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1844572 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1844572 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
2C290F56-B29D-3D4B-01ED527BCBF8017F
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 126-459755 (2026-07-01)
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