Fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie
CHU Rouen Normandie
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie.
Date limiteDeadline 2026-10-23
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 90
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 90
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques
Description du marché:
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque simple chambre vvir, avec asservissement base sur la contractilite cardiaque, sans sonde dediee
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque simple chambre sans sonde avec systeme de fixation de type ancre - stimulation ventriculaire (vvi/vvir)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque sans sonde - stimulation ventriculaire avec synchronisation atrio-ventriculaire (vdd)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque sans sonde avec systeme de fixation a vis - stimulation ventriculaire (vvi/vvir)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque sans sonde avec systeme de fixation a vis - stimulation auricualire (aai/aair)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque double chambre , vdd avec sonde unique et repli asservi et sonde de stimulation associee pour irm compatibilite
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque double chambre avec fonction de preservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanee (commutation de mode aai en ddd), asservissement de frequence par double capteur, suivi de l'apnee du sommeilet mode irm auto et sonde de stimulation associee pour irm compatibilite
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque a frequence asservie, dddr, avec asservissement base sur la contractilite cardiaque, sans sonde dediee et sonde de stimulation associee pour irm compatibilite
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque a frequence asservie, dddr avec compteur d'integrite de la detection ventriculaire, compteur vv court et sondes de stimulation associees pour irm compatibilite
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque dddr, avec stimulation multisite ventriculaire, avec fonction de changement automatique aai en ddd, avec moniteur d'impedance trans-thoracique, avec stimulation physiologique du vg seul ou en fusion avec le vd
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque, dddr, avec stimulation multisite ventriculaire, avec nombreuses possibilites de configuration de stimulation du ventricule gauche, avec double capteur et compatible avec sonde gauche quadripolaire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur cardiaque triple chambre de tres petite taille
Description du marché: STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateur dddr, avec stimulation multisite ventriculaire, avec asservissement base sur la contractilite cardiaque, irm compatibilite, sans sonde dediee
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sonde epicardique unipolaire et bipolaire a vis, pour chirurgie ouverte
Description du marché: SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sonde epicardique unipolaire et bipolaire a crochet, pour chirurgie ouverte
Description du marché: SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sonde de stimulation munie d'un capteur de contraction myocardique en son extremite
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système de stimulation des voies de conduction cardiaque avec sonde non mandrinable
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit de retrait (d' extraction) de sonde, avec simple lasso
Description du marché: KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit de retrait (d' extraction) de sonde, avec double lasso
Description du marché: KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit de retrait (d'extraction) de sonde par gaine simple
Description du marché: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit de retrait (d'extraction) de sonde par pistolet
Description du marché: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit de retrait (d'extraction) de sonde par traction interne
Description du marché: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systeme d'extraction de sonde avec gaine laser
Description du marché: SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Defibrillateur simple chambre avec ecoute auriculaire et asservissement base sur la contractilite cardiaque, avec sonde dediee et systeme de telecardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Description du marché: DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: "INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr"
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: "GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable"
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aiguille de ponction transseptale a double biseau, toutes courbures
Description du marché: AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Description du marché: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Description du marché: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Description du marché: KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Description du marché: KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: "CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode"
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: "CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d’ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l’ablation par radiofréquence avec resténose inférieure"
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Description du marché: CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: "GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Description du marché: "GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Description du marché: RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Description du marché: GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Description du marché: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Description du marché: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Description du marché: GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX"
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enveloppe antibacterienne resorbable
Description du marché: ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Courrier électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: 0232888023 📞
URL: https://www.chu-rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 184-656241 (2026-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie
Numéro de référence:
Consultation n°2026-142
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 90
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 90
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère:
1. Prix (40 %)
• Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %)
• Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante :
- 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ;
- 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ;
- 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès.
2. Qualité (50 %)
• Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %)
• Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %)
3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Stimulateur cardiaque simple chambre vvir, avec asservissement base sur la contractilite cardiaque, sans sonde dediee
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Stimulateur cardiaque simple chambre sans sonde avec systeme de fixation de type ancre - stimulation ventriculaire (vvi/vvir)
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION DE TYPE ANCRE - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Stimulateur cardiaque sans sonde - stimulation ventriculaire avec synchronisation atrio-ventriculaire (vdd)
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE - STIMULATION VENTRICULAIRE AVEC SYNCHRONISATION ATRIO-VENTRICULAIRE (VDD)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Stimulateur cardiaque sans sonde avec systeme de fixation a vis - stimulation ventriculaire (vvi/vvir)
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Stimulateur cardiaque sans sonde avec systeme de fixation a vis - stimulation auricualire (aai/aair)
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION AURICUALIRE (AAI/AAIR)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Stimulateur cardiaque double chambre , vdd avec sonde unique et repli asservi et sonde de stimulation associee pour irm compatibilite
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE , VDD AVEC SONDE UNIQUE ET REPLI ASSERVI ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Stimulateur cardiaque double chambre avec fonction de preservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanee (commutation de mode aai en ddd), asservissement de frequence par double capteur, suivi de l'apnee du sommeilet mode irm auto et sonde de stimulation associee pour irm compatibilite
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE AVEC FONCTION DE PRESERVATION DE LA CONDUCTION AURICULO-VENTRICULAIRE SPONTANEE (COMMUTATION DE MODE AAI EN DDD), ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE PAR DOUBLE CAPTEUR, SUIVI DE L'APNEE DU SOMMEILET MODE IRM AUTO ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Stimulateur cardiaque a frequence asservie, dddr, avec asservissement base sur la contractilite cardiaque, sans sonde dediee et sonde de stimulation associee pour irm compatibilite
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Stimulateur cardiaque a frequence asservie, dddr avec compteur d'integrite de la detection ventriculaire, compteur vv court et sondes de stimulation associees pour irm compatibilite
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT ET SONDES DE STIMULATION ASSOCIEES POUR IRM COMPATIBILITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 14
Titre: Stimulateur cardiaque dddr, avec stimulation multisite ventriculaire, avec fonction de changement automatique aai en ddd, avec moniteur d'impedance trans-thoracique, avec stimulation physiologique du vg seul ou en fusion avec le vd
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC FONCTION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE AAI EN DDD, AVEC MONITEUR D'IMPEDANCE TRANS-THORACIQUE, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION AVEC LE VD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 15
Titre: Stimulateur cardiaque, dddr, avec stimulation multisite ventriculaire, avec nombreuses possibilites de configuration de stimulation du ventricule gauche, avec double capteur et compatible avec sonde gauche quadripolaire
Description du marché:
STIMULATEUR CARDIAQUE, DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC NOMBREUSES POSSIBILITES DE CONFIGURATION DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, AVEC DOUBLE CAPTEUR ET COMPATIBLE AVEC SONDE GAUCHE QUADRIPOLAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 16
Titre: Stimulateur cardiaque triple chambre de tres petite taille
Description du marché: STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 17
Titre: Stimulateur dddr, avec stimulation multisite ventriculaire, avec asservissement base sur la contractilite cardiaque, irm compatibilite, sans sonde dediee
Description du marché:
STIMULATEUR DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, IRM COMPATIBILITE, SANS SONDE DEDIEE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 18
Titre: Sonde epicardique unipolaire et bipolaire a vis, pour chirurgie ouverte
Description du marché: SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 19
Titre: Sonde epicardique unipolaire et bipolaire a crochet, pour chirurgie ouverte
Description du marché: SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 20
Titre: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION
Description du marché:
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 21
Titre: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET
Description du marché:
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 22
Titre: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION
Description du marché:
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 23
Titre: Sonde de stimulation munie d'un capteur de contraction myocardique en son extremite
Description du marché:
SONDE DE STIMULATION MUNIE D'UN CAPTEUR DE CONTRACTION MYOCARDIQUE EN SON EXTREMITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 24
Titre: Système de stimulation des voies de conduction cardiaque avec sonde non mandrinable
Description du marché:
SYSTÈME DE STIMULATION DES VOIES DE CONDUCTION CARDIAQUE AVEC SONDE NON MANDRINABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 25
Titre: GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit)
Description du marché:
GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 26
Titre: Kit de retrait (d' extraction) de sonde, avec simple lasso
Description du marché: KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 27
Titre: Kit de retrait (d' extraction) de sonde, avec double lasso
Description du marché: KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 28
Titre: Kit de retrait (d'extraction) de sonde par gaine simple
Description du marché: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 29
Titre: Kit de retrait (d'extraction) de sonde par pistolet
Description du marché: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 30
Titre: Kit de retrait (d'extraction) de sonde par traction interne
Description du marché: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 31
Titre: Systeme d'extraction de sonde avec gaine laser
Description du marché: SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 32
Titre: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 33
Titre: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 34
Titre: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 35
Titre: Defibrillateur simple chambre avec ecoute auriculaire et asservissement base sur la contractilite cardiaque, avec sonde dediee et systeme de telecardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE AVEC ECOUTE AURICULAIRE ET ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, AVEC SONDE DEDIEE ET SYSTEME DE TELECARDIOLOGIE COMPATIBLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 36
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 37
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 38
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 39
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 40
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 41
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
4️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 42
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
4️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 43
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible
Description du marché:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
4️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 44
Titre: DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Description du marché: DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
4️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 45
Titre: "INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr"
Description du marché:
"INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit)
8,5Fr"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
4️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 46
Titre: "GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable"
Description du marché:
"GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE
Gaine orientable / courbure modulable"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
4️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 47
Titre: Aiguille de ponction transseptale a double biseau, toutes courbures
Description du marché: AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
4️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 48
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion
Description du marché:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
4️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 49
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Description du marché: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
5️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 50
Titre: ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord
Description du marché:
ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0050
5️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 51
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette
Description du marché:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0051
5️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 52
Titre: ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord
Description du marché:
ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0052
5️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 53
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Description du marché: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0053
5️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 54
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord
Description du marché:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0054
5️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 55
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente)
Description du marché:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0055
5️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 56
Titre: CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord
Description du marché:
CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0056
5️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 57
Titre: CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable)
Description du marché:
CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0057
5️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 58
Titre: KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Description du marché: KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0058
5️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 59
Titre: KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Description du marché: KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0059
6️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 60
Titre: KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION
Description du marché:
KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0060
6️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 61
Titre: CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température
Description du marché:
CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0061
6️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 62
Titre: CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords
Description du marché:
CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0062
6️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 63
Titre: CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion
Description du marché:
CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0063
6️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 64
Titre: "CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode"
Description du marché:
"CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse
Irrigation homogène sur toute l""électrode"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0064
6️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 65
Titre: CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact
Description du marché:
CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0065
6️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 66
Titre: CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W
Description du marché:
CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0066
6️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 67
Titre: CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires
Description du marché:
CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0067
6️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 68
Titre: "CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d’ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l’ablation par radiofréquence avec resténose inférieure"
Description du marché:
"CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre)
- Méthode d’ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l’ablation par radiofréquence avec resténose inférieure"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0068
6️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 69
Titre: CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Description du marché: CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0069
7️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 70
Titre: "GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Description du marché: "GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0070
7️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 71
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet
Description du marché:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0071
7️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 72
Titre: RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Description du marché: RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0072
7️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 73
Titre: GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Description du marché: GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0073
7️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 74
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales
Description du marché:
CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0074
7️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 75
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Description du marché: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0075
7️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 76
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Description du marché: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0076
7️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 77
Titre: GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Description du marché: GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0077
7️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 78
Titre: CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact
Description du marché:
CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0078
7️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 79
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation
Description du marché:
CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0079
8️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 80
Titre: CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires
Description du marché:
CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0080
8️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 81
Titre: CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité
Description du marché:
CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0081
8️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 82
Titre: HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX"
Description du marché:
HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0082
8️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 83
Titre: Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales
Description du marché:
Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0083
8️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 84
Titre: HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies
Description du marché:
HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0084
8️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 85
Titre: HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS
Description du marché:
HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0085
8️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 86
Titre: HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS
Description du marché:
HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0086
8️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 87
Titre: SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule)
Description du marché:
SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0087
8️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 88
Titre: Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès
Description du marché:
Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0088
8️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 89
Titre: Enveloppe antibacterienne resorbable
Description du marché: ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0089
9️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 90
Titre: INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES
Description du marché:
INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0090
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Courrier électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: 0232888023 📞
URL: https://www.chu-rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 184-656241 (2026-09-21)
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