Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire, neuroradiologie et radiologie interventionnelle, cardiologie interventionnelle, réanimation médicale, drapage et trousses, neurochirurgie, endoscopie digestive et implants de paroi

CHU Rouen Normandie

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire, neuroradiologie et radiologie interventionnelle, cardiologie interventionnelle, réanimation médicale, drapage et trousses, neurochirurgie, endoscopie digestive et implants de paroi

Date limite

Deadline 2026-09-09

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-21 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire, neuroradiologie et radiologie interventionnelle, cardiologie interventionnelle, réanimation médicale, drapage et trousses, neurochirurgie, endoscopie digestive et implants de paroi
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire, neuroradiologie et radiologie interventionnelle, cardiologie interventionnelle, réanimation médicale, drapage et trousses, neurochirurgie, endoscopie digestive et implants de paroi
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 61
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 61

1️⃣
Titre: Lot 1 : Endoprothèses vasculaires périphériques non couvertes à base d'acier compatible introducteur 5 à 7F système de pose coaxial pour la pose dans l'artère rénale
Description du marché:
Lot 1 : Endoprothèses vasculaires périphériques non couvertes à base d'acier compatible introducteur 5 à 7F système de pose coaxial pour la pose dans l'artère rénale
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champs BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2029-04-15 📅
Critères d'attribution
Critère:
1. Prix (35 %) a. Calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires estimés au DQE (30 %) b. Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (5 %) 2. Qualité (55 %) a. Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) b. Fiche prestation du fournisseur Formation – Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2 : Introducteur long (>20cm) pour le système vasculaire périphérique de 5 à 8Fr composé d'une gaine, de 2 types de valves amovibles (CCV ou THB) d'un dilatateur et un dispositif de blocage du dilatateur toutes longueurs et toutes formes
Description du marché:
Lot 2 : Introducteur long (>20cm) pour le système vasculaire périphérique de 5 à 8Fr composé d'une gaine, de 2 types de valves amovibles (CCV ou THB) d'un dilatateur et un dispositif de blocage du dilatateur toutes longueurs et toutes formes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot 3 : Guide rigide <0,035" en nitinol avec revêtement hydrophile en PUR toutes longueurs jusqu'à 260cm et toutes extrémité
Description du marché:
Lot 3 : Guide rigide <0,035" en nitinol avec revêtement hydrophile en PUR toutes longueurs jusqu'à 260cm et toutes extrémité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Lot 4 : Cathéter à ballonnet semi-compliant pour angioplastie périphérique monorail compatible avec un guide 0,014" pour dilatation des artères de jambes
Description du marché:
Lot 4 : Cathéter à ballonnet semi-compliant pour angioplastie périphérique monorail compatible avec un guide 0,014" pour dilatation des artères de jambes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Lot 5 : Cathéter à ballonnet compatible 0,035" de dilatation haute pression, pression de rupture jusqu'à 40 atm, pour dilatation des artères périphériques lors de lésions obstructives
Description du marché:
Lot 5 : Cathéter à ballonnet compatible 0,035" de dilatation haute pression, pression de rupture jusqu'à 40 atm, pour dilatation des artères périphériques lors de lésions obstructives
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Lot 6 : Cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique coaxial compatible guide 0,035", ballon semi compliant, pression de rupture < 24atm
Description du marché:
Lot 6 : Cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique coaxial compatible guide 0,035", ballon semi compliant, pression de rupture < 24atm
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Lot 7 : Cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique coaxial compatible avec un guide 0,018" maximum diamètre D de 2 à 6mm et longueurs jusqu'à 200mm
Description du marché:
Lot 7 : Cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique coaxial compatible avec un guide 0,018" maximum diamètre D de 2 à 6mm et longueurs jusqu'à 200mm
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Lot 8 : Cathéter à ballonnet périphérique 0,035" et 0,018" à élution de paclitaxel pour les indications d'artériopathie oblitérante des membres inférieurs et le traitement des lésions sténotiques des fistules artérioveineuses
Description du marché:
Lot 8 : Cathéter à ballonnet périphérique 0,035" et 0,018" à élution de paclitaxel pour les indications d'artériopathie oblitérante des membres inférieurs et le traitement des lésions sténotiques des fistules artérioveineuses
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Lot 9 : Cathéter de support hydrophile compatible guide 0,035"; 0,018" et 0,014" pour le franchissement de lésions du système vasculaire périphérique tout diamètre, toute longueur,toute rigidité, toute extrémité. Dispositif médical stérile
Description du marché:
Lot 9 : Cathéter de support hydrophile compatible guide 0,035"; 0,018" et 0,014" pour le franchissement de lésions du système vasculaire périphérique tout diamètre, toute longueur,toute rigidité, toute extrémité. Dispositif médical stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10 : Adaptateur en Y avec valve TUOHY BORST pour empêcher le retour de produit
Description du marché:
Lot 10 : Adaptateur en Y avec valve TUOHY BORST pour empêcher le retour de produit
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: Lot 11 : Cathéter de franchissement et de réentrée lors des occlusions totales chroniques dans le système vasculaire périphérique. LE système est muni d'une aguille en nitinol à longueur ajustable et rotative à 360 degrés
Description du marché:
Lot 11 : Cathéter de franchissement et de réentrée lors des occlusions totales chroniques dans le système vasculaire périphérique. LE système est muni d'une aguille en nitinol à longueur ajustable et rotative à 360 degrés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12 : Mors fogarty avec clamp taille 33 et 61 mm
Description du marché: Lot 12 : Mors fogarty avec clamp taille 33 et 61 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Titre: Lot 13 : Guide d'angoplastie coronaire en acier âme fixe non pré-formé pour échange en cas de technique de franchissement retrograde des occlusions chroniques
Description du marché:
Lot 13 : Guide d'angoplastie coronaire en acier âme fixe non pré-formé pour échange en cas de technique de franchissement retrograde des occlusions chroniques
Durée de l'accord
Date de fin: 2029-09-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Titre: Lot 14 : Guide droit teflonné diamètre 0,021" et longueur allant de 50cm jusqu'à 260cm
Description du marché:
Lot 14 : Guide droit teflonné diamètre 0,021" et longueur allant de 50cm jusqu'à 260cm
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Titre: Lot 15 : Système de fermeture biomécanique artérielle percutanée sans suture pour fermeture d'abords de grande taille avec un profil jusqu'à 25F
Description du marché:
Lot 15 : Système de fermeture biomécanique artérielle percutanée sans suture pour fermeture d'abords de grande taille avec un profil jusqu'à 25F
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16 : Ensemble pour introduction de catheter transeptal pour dilatation mitrale et pour electrophysiologie
Description du marché:
Lot 16 : Ensemble pour introduction de catheter transeptal pour dilatation mitrale et pour electrophysiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Titre: Lot 17 : Connecteur raccord en Y avec un connecteur de type mixte compatible introducteur 10F avec conditionnement en kit
Description du marché:
Lot 17 : Connecteur raccord en Y avec un connecteur de type mixte compatible introducteur 10F avec conditionnement en kit
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Titre: Lot 18 : Cathéter de thermodilution de type swan ganz en polyurethane à débit dirigé de taille 7,5F et longueur jusqu'à 110 cm
Description du marché:
Lot 18 : Cathéter de thermodilution de type swan ganz en polyurethane à débit dirigé de taille 7,5F et longueur jusqu'à 110 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Titre: Lot 19 : Microguide neurovasculaire hybride hydrophile ≤ 0,014" avec âme acier et nitinol
Description du marché:
Lot 19 : Microguide neurovasculaire hybride hydrophile ≤ 0,014" avec âme acier et nitinol
Durée de l'accord
Date de fin: 2029-07-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Titre: Lot 20 : Catheter guide à ballonnet double lumière avec revêtement hydrophile de diamètre 10mm et longueur 10mm permettant une accessibilité en distale dans le système vasculaire
Description du marché:
Lot 20 : Catheter guide à ballonnet double lumière avec revêtement hydrophile de diamètre 10mm et longueur 10mm permettant une accessibilité en distale dans le système vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Titre: Lot 21 : Stent intracranien auto-expansible en nitinol à cellules fermées et marqueurs radioopaques de diamètre D 3 à 4,5mm pour l'occlusion d'anévrysme intracrâniens par confinement de microspires
Description du marché:
Lot 21 : Stent intracranien auto-expansible en nitinol à cellules fermées et marqueurs radioopaques de diamètre D 3 à 4,5mm pour l'occlusion d'anévrysme intracrâniens par confinement de microspires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Titre: Lot 22 : Particules non résorbables sphériques de différentes tailles pour embolisation artérielle
Description du marché:
Lot 22 : Particules non résorbables sphériques de différentes tailles pour embolisation artérielle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Titre: Lot 23 : Cathéter d'angiographie en nylon de 4 et 5F toutes formes d'extrémités
Description du marché: Lot 23 : Cathéter d'angiographie en nylon de 4 et 5F toutes formes d'extrémités
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Titre: Lot 24 : Kit Introducteur mi long de 23 cm compatible de 4 à 8F
Description du marché: Lot 24 : Kit Introducteur mi long de 23 cm compatible de 4 à 8F
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Titre: Lot 25 : Cathéter intracranien à rigidité variable de longueur jusqu'à 110cm pour l'insertion et le guidage des dispositifs interventionnels dans le système neuro-vasculaire
Description du marché:
Lot 25 : Cathéter intracranien à rigidité variable de longueur jusqu'à 110cm pour l'insertion et le guidage des dispositifs interventionnels dans le système neuro-vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Titre: Lot 26 : Cathéter de drainage multi-usagesà verouillage administré par voie percutanée en Ultrathane de 8 à 14Fr
Description du marché:
Lot 26 : Cathéter de drainage multi-usagesà verouillage administré par voie percutanée en Ultrathane de 8 à 14Fr
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Titre: Lot 27 : Cathéter de drainage de gros diamètre administré par voie percutanée en Ultrathane de 16 à 22Fr
Description du marché:
Lot 27 : Cathéter de drainage de gros diamètre administré par voie percutanée en Ultrathane de 16 à 22Fr
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Titre: Lot 28 : Cathéter de drainage de gros diamètre multi-usages administré par voie percutanée en Ultrathane à boucle de verrouilage de 16 à 20Fr
Description du marché:
Lot 28 : Cathéter de drainage de gros diamètre multi-usages administré par voie percutanée en Ultrathane à boucle de verrouilage de 16 à 20Fr
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Titre: Lot 29 : Cathéter de drainage biliaire administré par voie percutanée en Ultrathane avec boucle de verrouillage pour maintenir le cathéter de 8 à 10Fr
Description du marché:
Lot 29 : Cathéter de drainage biliaire administré par voie percutanée en Ultrathane avec boucle de verrouillage pour maintenir le cathéter de 8 à 10Fr
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Titre: Lot 30 : Dilatateur d'accès avec ou sans revêtement hydrophile de 4 à 22Fr et de longueurs jusqu'à 20cm
Description du marché:
Lot 30 : Dilatateur d'accès avec ou sans revêtement hydrophile de 4 à 22Fr et de longueurs jusqu'à 20cm
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Titre: Lot 31 : Set biopsie hépatique par aspiration de taille 15 et 16G
Description du marché: Lot 31 : Set biopsie hépatique par aspiration de taille 15 et 16G
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Titre: Lot 32 : Consommables compatibles pour le système de macrobiopsie mammaire ENCOR ENSPIRE
Description du marché:
Lot 32 : Consommables compatibles pour le système de macrobiopsie mammaire ENCOR ENSPIR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Titre: Lot 33 : Kit de surveillance de pression avec capteur de pression à usage unique pour surveillance de la pression intravasculaire
Description du marché:
Lot 33 : Kit de surveillance de pression avec capteur de pression à usage unique pour surveillance de la pression intravasculaire
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Titre: Lot 34 : Housse de caméra endoscopique avec adaptateur
Description du marché: Lot 34 : Housse de caméra endoscopique avec adaptateur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Titre: Lot 35 : Trousse rythmologie
Description du marché: Lot 35 : Trousse rythmologie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Titre: Lot 36 : Trousse implantation
Description du marché: Lot 36 : Trousse implantation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Titre: Lot 37 : Champ opératoire fenetré adhésif trilaminé
Description du marché: Lot 37 : Champ opératoire fenetré adhésif trilaminé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Titre: Lot 38 : Champ opératoire fenetré en spunlace ou équivalent avec carré de transfert
Description du marché:
Lot 38 : Champ opératoire fenetré en spunlace ou équivalent avec carré de transfert
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Titre: Lot 39 : Trousse bilatéral extrémité
Description du marché: Lot 39 : Trousse bilatéral extrémité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Titre: Lot 40 : Trousse petite intervention
Description du marché: Lot 40 : Trousse petite intervention
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Titre: Lot 41 : Trousse orthopédie
Description du marché: Lot 41 : Trousse orthopédie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Titre: Lot 42 : Trousse prothèse totale de hanche
Description du marché: Lot 42 : Trousse prothèse totale de hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Titre: Lot 43 : Trousse prothèse totale de hanche voie antérieure
Description du marché: Lot 43 : Trousse prothèse totale de hanche voie antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Titre: Lot 44 : Trousse prothèse totale de genou
Description du marché: Lot 44 : Trousse prothèse totale de genou
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Titre: Lot 45 : Champ à inciser polyéthylène
Description du marché: Lot 45 : Champ à inciser polyéthylène
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Titre: Lot 46 : Set badigeon
Description du marché: Lot 46 : Set badigeon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Titre: Lot 47 : Trousse dermatologie
Description du marché: Lot 47 : Trousse dermatologie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Titre: Lot 48 : Trousse rachis (NC)
Description du marché: Lot 48 : Trousse rachis (NC)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Titre: Lot 49 : Trousse main
Description du marché: Lot 49 : Trousse main
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Titre: Lot 50 : Trousse parkinson
Description du marché: Lot 50 : Trousse parkinson
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Titre: Lot 51 : Trousse ORL (Salle Gillies)
Description du marché: Lot 51 : Trousse ORL (Salle Gillies)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Titre: Lot 52 : SUBSTITUT BIOLOGIQUE DE DURE-MERE RESORBABLE ET NON SYNTHETIQUE
Description du marché: Lot 52 : SUBSTITUT BIOLOGIQUE DE DURE-MERE RESORBABLE ET NON SYNTHETIQUE
Durée de l'accord
Date de fin: 2029-11-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

5️⃣3️⃣
Titre: Lot 53 : MICRO-CANULE D'ASPIRATION FINE DE TYPE « FRAZIER » A USAGE UNIQUE **AVEC TUBE EN INOX**
Description du marché:
Lot 53 : MICRO-CANULE D'ASPIRATION FINE DE TYPE « FRAZIER » A USAGE UNIQUE **AVEC TUBE EN INOX**
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

5️⃣4️⃣
Titre: Lot 54 : Jersey tubulaire hydrofuge sous résine plâtre
Description du marché: Lot 54 : Jersey tubulaire hydrofuge sous résine plâtre
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-01-28 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

5️⃣5️⃣
Titre: Lot 55 : Endoprothèse biliaire hépato-gastrique métallique totalement couverte courte
Description du marché:
Lot 55 : Endoprothèse biliaire hépato-gastrique métallique totalement couverte courte
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

5️⃣6️⃣
Titre: Lot 56 : Ballonet à 2 gorges (radialà pour échoendoscope GF-UE160-AL5 OLYMPUS
Description du marché: Lot 56 : Ballonet à 2 gorges (radialà pour échoendoscope GF-UE160-AL5 OLYMPUS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

5️⃣7️⃣
Titre: Lot 57 : Pince à clipe repositionnable pour hémorragie digestive grelique à usage unique 270cm
Description du marché:
Lot 57 : Pince à clipe repositionnable pour hémorragie digestive grelique à usage unique 270cm
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057

5️⃣8️⃣
Titre: Lot 58 : Tubulure d'insuflation et d'irrigation pour pompe de lavage compatible endoscope FUJIFILM et OLYMPUS
Description du marché:
Lot 58 : Tubulure d'insuflation et d'irrigation pour pompe de lavage compatible endoscope FUJIFILM et OLYMPUS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058

5️⃣9️⃣
Titre: Lot 59 : Piston et valve endoscopique stérile a usage unique pour endoscope OLYMPUS
Description du marché:
Lot 59 : Piston et valve endoscopique stérile a usage unique pour endoscope OLYMPUS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

6️⃣0️⃣
Titre: Lot 60 : Piston et valve endoscopique stérile a usage unique pour endoscope FUJIFILMS
Description du marché:
Lot 60 : Piston et valve endoscopique stérile a usage unique pour endoscope FUJIFILMS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060

6️⃣1️⃣
Titre: Lot 61 : Consommables captifs dispositif I STICH
Description du marché: Lot 61 : Consommables captifs dispositif I STICH
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 99999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu rouen normandie
Numéro d'enregistrement national: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: 0232888023 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
cf RC
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-506167 (2026-07-21)