Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour chirurgie, médecine esthétique et de reconstruction - gHT du Hainaut-Cambrésis
20230084”
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour chirurgie, médecine esthétique et de reconstruction - gHT du Hainaut-Cambrésis” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implants testiculaires silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch Valenciennes, CH Denain, CH Maubeuge
Description du marché: implants testiculaires silicone
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2025-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/03/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/03/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois, le marché public pourra être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois, par reconduction tacite. Celui-Ci prendra fin au plus tard le 29/02/2028
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autres présentations...) en particulier lorsque cela est demandé...”
Description des options
les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autres présentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du candidat.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché public, de retenir ces compléments dans l'offre. Une clause de réexamen prévue dans le dossier de consultation permet également d'ajouter dans le marché public, en cours d'exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché public par voie d'avenant.Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d'y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 18. Quantité maximum par an : 72.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 18. Quantité maximum par an : 72.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguilles de tatouage steriles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch Valenciennes
Description du marché: aiguilles de tatouage steriles
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 230. Quantité maximum par an : 920.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 230. Quantité maximum par an : 920.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: expanseur tissulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: expanseur tissulaire
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 20. Quantité maximum par an : 80.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 20. Quantité maximum par an : 80.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pigments pour tatouage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pigments pour tatouage
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 90. Quantité maximum par an : 360.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 90. Quantité maximum par an : 360.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protheses mammaires microtexturees
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: protheses mammaires microtexturees
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 150. Quantité maximum par an : 600.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 150. Quantité maximum par an : 600.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protheses mammaires lisses
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: protheses mammaires lisses
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 110. Quantité maximum par an : 440.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 110. Quantité maximum par an : 440.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acide hyaluronique pour medecine esthetique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: acide hyaluronique pour medecine esthetique
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 180. Quantité maximum par an : 720.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 180. Quantité maximum par an : 720.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: seringue pour injection toxine botulinique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: seringue pour injection toxine botulinique
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 220. Quantité maximum par an : 880.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 220. Quantité maximum par an : 880.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables usage unique sterile pour microlipofilling
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: consommables usage unique sterile pour microlipofilling
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 120. Quantité maximum par an : 480.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 120. Quantité maximum par an : 480.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables usage unique sterile pour lipofilling
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: consommables usage unique sterile pour lipofilling
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 100. Quantité maximum par an : 400.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 100. Quantité maximum par an : 400.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kits canules pour injection acide hyaluronique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: kits canules pour injection acide hyaluronique
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 60. Quantité maximum par an : 240.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 60. Quantité maximum par an : 240.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matrice dermique pour reconstruction mammaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: matrice dermique pour reconstruction mammaire
Informations complémentaires:
“quantité demandée par an : 22. Quantité maximum par an : 88.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec...”
Informations complémentaires
quantité demandée par an : 22. Quantité maximum par an : 88.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ; - renseignements sur le respect...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; -...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-27
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la publication du prochain avis interviendra en vue du démarrage du futur marché public au 01/03/2028” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour chirurgie, médecine...”
description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour chirurgie, médecine esthétique et de reconstruction pour le GHT du Hainaut-Cambrésis. Celle-Ci est divisée en 12 lots. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des besoins. Les quantités figurant dans le tableau du cahier des clauses particulières (Ccp) représentent la prévision de consommation annuelle. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 "Liste des lots" avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.Spécimens : La liste des spécimens est indiquée dans le cahier des clauses particulières (Ccp), cf. Catalogue des produits. Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement appropriéportant les mentions " spécimens - ne pas ouvrir - raison sociale ", ainsi que les références de la consultation et éventuellement le numéro de lot concerné à l'adresse suivante : Centre hospitalier de Valenciennes - service Pharmacie - avenue Jean Devemy - 59322 Valenciennes Cedex. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l'offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (cd-rom, clé usb... À l'exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le numéro de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l'établissement de santé. Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché public avant d'éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur.Essais/démonstrations : Les essais ou démonstrations seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché public, sous réserve de régularité de l'offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d'éventuels essais
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;- recours en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 165-520484 (2023-08-24)