Fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif
Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif
Date limiteDeadline 2026-11-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Prothèses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 38
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 38
1️⃣
Titre: Implant réfection paroi non résorbable cure prolapsus coelio / promonto, fixation - Prédécoupé
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Prothèses 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman
558, route de Findrol, BP 20500
Code postal: 74130
Ville: Contamine sur arve
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc
380 rue de l'Hôpital, BP 118
Code postal: 74703
Ville: Sallanches
Adresse postale: Hôpitaux du Léman
3 avenue de la Dame, CS20526
Code postal: 74203
Ville: Thonon les bains
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine, TVT ou TOT
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Poudre hémostatique et ou antiadhérente (coelio)
Description du marché: Poudre hémostatique et ou antiadhérente (coelio)
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Dispositif pour ablation de myome
Description du marché: Dispositif pour ablation de myome
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Sphincter urinaire artificiel
Description du marché: Sphincter urinaire artificiel
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Gaine accès urétérale urétéroscope
Description du marché: Gaine accès urétérale urétéroscope
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Gaine accès urétérale avec aspiration et bocal pour recueil calcul
Description du marché: Gaine accès urétérale avec aspiration et bocal pour recueil calcul
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Tuteur urétéral a extrémité vésicale aimantée et système de retrait
Description du marché: Tuteur urétéral a extrémité vésicale aimantée et système de retrait
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Agent comblant pour injection sous-urétérale dans le traitement de l'incontinence urinaire, ancillaires et consommables associés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Pièce à main pour traitement de l'adénome prostatique par vapeur d'eau
Description du marché: Pièce à main pour traitement de l'adénome prostatique par vapeur d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Implant intra prostatique pour décompression de l'urètre
Description du marché: Implant intra prostatique pour décompression de l'urètre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Urétéroscope souple à UU avec mise à disposition du processeur - toutes tailles
Description du marché: Urétéroscope souple à UU avec mise à disposition du processeur - toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: Fibre laser pour laser soltive - toutes tailles
Description du marché: Fibre laser pour laser soltive - toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophobe
Description du marché: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophobe
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale - non pré chargée hydrophobe
Description du marché: Lentille intraoculaire souple monofocale - non pré chargée hydrophobe
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophile
Description du marché: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe - anneaux de Mendez et Marqueurs
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple torique hydrophile pré chargée
Description du marché: Lentille intraoculaire souple torique hydrophile pré chargée
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple multifocale et torique
Description du marché: Lentille intraoculaire souple multifocale et torique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Titre: Lentille intraoculaire EDOF (profondeur de champ étendu/élargie) Gamme torique et non torique Diffractif ou Non Réfractif
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Titre: Lentille intraoculaire de secours souple monofocale non préchargée Implantation dans le SULCUS Implantation dans la CHAMBRE ANTERIEURE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Titre: Couteaux cornéens
Description du marché: Couteaux cornéens
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Titre: Canule ophtalmologie UU : - Canule d'aspiration du cortex type Charleux - Canule de chambre antérieure type Ryckroft - Canule d'anesthésie sous-tenonienne - Canule d'hydrodissection - Canule voie lacrymale - Drysdale surgitrac - aiguille péribulbaire 25G 32mm - aiguille rétrobulbaire
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Titre: Dispositif rétraction iris type crochet
Description du marché: Dispositif rétraction iris type crochet
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Titre: Instrumentation chirurgicale UU pour chirurgie cataracte - Pack composé de : 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhexis, 1 blepharostat, 1 manipulateur de LIO. - Pack composé de : 1 pince à monfilament, 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhéxis, 1 blepharostat, 1 spatule plate. - A l'unité : l'ensemble des instruments des kits + ciseaux de Vannas + crochet de hook
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Titre: Membrane amniotique lyophilisée pour chirurgie de cornée ou de rétine (trou maculaire)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Titre: Stent trabéculaire et gonioprisme
Description du marché: Stent trabéculaire et gonioprisme
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie ombilicale et éventration Non résorbable, polypropylène ou polyester avec une face antiadhérente, pose intra péritonéale Toutes formes et tailles
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte Technique Lichtenstein, Non résorbable, Polypropylène Toutes formes et tailles
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte Non résorbable, Polypropylène auto-agrippant
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ coelioscopie Non résorbable, Polypropylène ou polyester, Anatomique préformée Toutes formes et tailles
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ éventration / chir ouverte Non résorbable, Polypropylène biface Toutes formes et tailles
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Titre: Endoprothèse oesophagienne métallique auto expansible nitinol Pose endoscopique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Titre: Endoprothèse biliaire plastique et métallique auto expansible nitinol (pose endoscopique)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Titre: Colle chirurgicale pour fixation treillis Applicateur coelioscopie-laparotomie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Titre: Feuilles de silicone pour chirurgie ORL
Description du marché: Feuilles de silicone pour chirurgie ORL
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Titre: Implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
Description du marché: Implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Titre: Pompe implantable programmable pour administration intrathécale d'antalgiques Accessoires de pose et de remplissage Les conditions de mise en dépôt des implants et des ancillaires sont à préciser par le candidat
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 558 route de Findrol, BP 20500
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 558, route de Findrol, BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine sur arve
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: +33 450822423 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-665116 (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif
Numéro de référence:
MCO_DMI_2026
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 38
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 38
1️⃣
Titre: Implant réfection paroi non résorbable cure prolapsus coelio / promonto, fixation - Prédécoupé
Description du marché:
Implant réfection paroi non résorbable cure prolapsus coelio / promonto, fixation - Prédécoupé
Produits/services: Implants chirurgicaux
📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman
558, route de Findrol, BP 20500
Code postal: 74130
Ville: Contamine sur arve
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc
380 rue de l'Hôpital, BP 118
Code postal: 74703
Ville: Sallanches
Adresse postale: Hôpitaux du Léman
3 avenue de la Dame, CS20526
Code postal: 74203
Ville: Thonon les bains
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine, TVT ou TOT
Description du marché:
Implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine, TVT ou TOT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Poudre hémostatique et ou antiadhérente (coelio)
Description du marché: Poudre hémostatique et ou antiadhérente (coelio)
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Dispositif pour ablation de myome
Description du marché: Dispositif pour ablation de myome
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Sphincter urinaire artificiel
Description du marché: Sphincter urinaire artificiel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Gaine accès urétérale urétéroscope
Description du marché: Gaine accès urétérale urétéroscope
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Gaine accès urétérale avec aspiration et bocal pour recueil calcul
Description du marché: Gaine accès urétérale avec aspiration et bocal pour recueil calcul
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Tuteur urétéral a extrémité vésicale aimantée et système de retrait
Description du marché: Tuteur urétéral a extrémité vésicale aimantée et système de retrait
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Agent comblant pour injection sous-urétérale dans le traitement de l'incontinence urinaire, ancillaires et consommables associés
Description du marché:
Agent comblant pour injection sous-urétérale dans le traitement de l'incontinence urinaire, ancillaires et consommables associés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Pièce à main pour traitement de l'adénome prostatique par vapeur d'eau
Description du marché: Pièce à main pour traitement de l'adénome prostatique par vapeur d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Implant intra prostatique pour décompression de l'urètre
Description du marché: Implant intra prostatique pour décompression de l'urètre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Urétéroscope souple à UU avec mise à disposition du processeur - toutes tailles
Description du marché: Urétéroscope souple à UU avec mise à disposition du processeur - toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Fibre laser pour laser soltive - toutes tailles
Description du marché: Fibre laser pour laser soltive - toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophobe
Description du marché: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophobe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale - non pré chargée hydrophobe
Description du marché: Lentille intraoculaire souple monofocale - non pré chargée hydrophobe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophile
Description du marché: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe - anneaux de Mendez et Marqueurs
Description du marché:
Lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe - anneaux de Mendez et Marqueurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple torique hydrophile pré chargée
Description du marché: Lentille intraoculaire souple torique hydrophile pré chargée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Lentille intraoculaire souple multifocale et torique
Description du marché: Lentille intraoculaire souple multifocale et torique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Lentille intraoculaire EDOF (profondeur de champ étendu/élargie) Gamme torique et non torique Diffractif ou Non Réfractif
Description du marché:
Lentille intraoculaire EDOF (profondeur de champ étendu/élargie)
Gamme torique et non torique
Diffractif ou Non Réfractif
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Lentille intraoculaire de secours souple monofocale non préchargée Implantation dans le SULCUS Implantation dans la CHAMBRE ANTERIEURE
Description du marché:
Lentille intraoculaire de secours souple monofocale non préchargée
Implantation dans le SULCUS
Implantation dans la CHAMBRE ANTERIEURE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Titre: Couteaux cornéens
Description du marché: Couteaux cornéens
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Titre: Canule ophtalmologie UU : - Canule d'aspiration du cortex type Charleux - Canule de chambre antérieure type Ryckroft - Canule d'anesthésie sous-tenonienne - Canule d'hydrodissection - Canule voie lacrymale - Drysdale surgitrac - aiguille péribulbaire 25G 32mm - aiguille rétrobulbaire
Description du marché:
Canule ophtalmologie UU :
- Canule d'aspiration du cortex type Charleux
- Canule de chambre antérieure type Ryckroft
- Canule d'anesthésie sous-tenonienne
- Canule d'hydrodissection
- Canule voie lacrymale
- Drysdale surgitrac
- aiguille péribulbaire 25G 32mm
- aiguille rétrobulbaire
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Titre: Dispositif rétraction iris type crochet
Description du marché: Dispositif rétraction iris type crochet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Titre: Instrumentation chirurgicale UU pour chirurgie cataracte - Pack composé de : 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhexis, 1 blepharostat, 1 manipulateur de LIO. - Pack composé de : 1 pince à monfilament, 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhéxis, 1 blepharostat, 1 spatule plate. - A l'unité : l'ensemble des instruments des kits + ciseaux de Vannas + crochet de hook
Description du marché:
Instrumentation chirurgicale UU pour chirurgie cataracte
- Pack composé de : 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhexis, 1 blepharostat, 1 manipulateur de LIO.
- Pack composé de : 1 pince à monfilament, 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhéxis, 1 blepharostat, 1 spatule plate.
- A l'unité : l'ensemble des instruments des kits + ciseaux de Vannas + crochet de hook
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Titre: Membrane amniotique lyophilisée pour chirurgie de cornée ou de rétine (trou maculaire)
Description du marché:
Membrane amniotique lyophilisée pour chirurgie de cornée ou de rétine (trou maculaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Titre: Stent trabéculaire et gonioprisme
Description du marché: Stent trabéculaire et gonioprisme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie ombilicale et éventration Non résorbable, polypropylène ou polyester avec une face antiadhérente, pose intra péritonéale Toutes formes et tailles
Description du marché:
Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie ombilicale et éventration
Non résorbable, polypropylène ou polyester avec une face antiadhérente, pose intra péritonéale
Toutes formes et tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte Technique Lichtenstein, Non résorbable, Polypropylène Toutes formes et tailles
Description du marché:
Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie ombilicale et éventration
Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte
Technique Lichtenstein, Non résorbable, Polypropylène
Toutes formes et tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte Non résorbable, Polypropylène auto-agrippant
Description du marché:
Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte
Non résorbable, Polypropylène auto-agrippant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ coelioscopie Non résorbable, Polypropylène ou polyester, Anatomique préformée Toutes formes et tailles
Description du marché:
Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ coelioscopie
Non résorbable, Polypropylène ou polyester, Anatomique préformée
Toutes formes et tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ éventration / chir ouverte Non résorbable, Polypropylène biface Toutes formes et tailles
Description du marché:
Implant réfection paroi tractus digestif P/ éventration / chir ouverte
Non résorbable, Polypropylène biface
Toutes formes et tailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Titre: Endoprothèse oesophagienne métallique auto expansible nitinol Pose endoscopique
Description du marché:
Implant réfection paroi tractus digestif P/ éventration Endoprothèse oesophagienne métallique auto expansible nitinol
Pose endoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Titre: Endoprothèse biliaire plastique et métallique auto expansible nitinol (pose endoscopique)
Description du marché:
Endoprothèse biliaire plastique et métallique auto expansible nitinol (pose endoscopique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Titre: Colle chirurgicale pour fixation treillis Applicateur coelioscopie-laparotomie
Description du marché:
Colle chirurgicale pour fixation treillis
Applicateur coelioscopie-laparotomie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Titre: Feuilles de silicone pour chirurgie ORL
Description du marché: Feuilles de silicone pour chirurgie ORL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Titre: Implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
Description du marché: Implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Titre: Pompe implantable programmable pour administration intrathécale d'antalgiques Accessoires de pose et de remplissage Les conditions de mise en dépôt des implants et des ancillaires sont à préciser par le candidat
Description du marché:
Pompe implantable programmable pour administration intrathécale d'antalgiques
Accessoires de pose et de remplissage
Les conditions de mise en dépôt des implants et des ancillaires sont à préciser par le candidat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 558 route de Findrol, BP 20500
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Numéro d'enregistrement national:
26740084400085
Adresse postale: 558, route de Findrol, BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine sur arve
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: +33 450822423 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires (Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman, Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc). Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants.
Le montant mentionné de l'accord-cadre pour chaque lot correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des prestations à effectuer ni engagement de commande.
CONDITIONS DE PARTICIPATION :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Liste et description succincte des conditions : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Modalités essentielles de financement : fonds propres. Délai de paiement de 50 jours.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-665116 (2025-10-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)