le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe
l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du ght. A ce titre,
l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur
part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne : - centre Hospitalier Alpes
Léman (Chal) - hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) - hôpitaux du Léman (Hdl). Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec un maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux implantables de ligamentoplastie et prothèses orthopédiques, et mise à disposition des ancillaires associés”
Produits/services: Suppléance orthopédique📦
Brève description:
“le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe
l'accord-cadre dans...”
Brève description
le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe
l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du ght. A ce titre,
l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur
part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne : - centre Hospitalier Alpes
Léman (Chal) - hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) - hôpitaux du Léman (Hdl). Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec un maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 871 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 27
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ancre vissée et impactée
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Suppléance orthopédique📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“-Centre Hospitalier Alpes Léman, Contamine sur Arve -Hôpitaux du Léman, Thonon les Bains -Hôpitaux des pays du Mont Blanc, Sallanches”
Description du marché: ancre vissée et impactée
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Date de fin: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ancre textile
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“- Centre Hospitalier Alpes Léman, Contamine sur Arve - hôpitaux du Léman, Thonon les bains - hôpitaux des pays du mont Blanc, Sallanches”
Description du marché: ancre textile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fil d'ancrage tendineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fil d'ancrage tendineux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-03 📅
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de réparation de coiffe sous arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: système de réparation de coiffe sous arthroscopie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture méniscale
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: suture méniscale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de fixation ligamentaire pour KJ
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: système de fixation ligamentaire pour KJ
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de fixation ligamentaire p/didt
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: système de fixation ligamentaire p/didt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de fixation ligamentaire de la cheville
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: système de fixation ligamentaire de la cheville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prothèse Totale de Hanche - cotyle double mobilité de 1ère intention et de révision” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“prothèse Totale de Hanche - cotyle double mobilité de 1ère intention et de révision” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse Totale de Hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: prothèse Totale de Hanche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse Totale de Hanche Tête métal céramisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: prothèse Totale de Hanche Tête métal céramisé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse Totale de Hanche voie antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: prothèse Totale de Hanche voie antérieure
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 620 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse Intermediaire de Hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: prothèse Intermediaire de Hanche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tige de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: tige de reprise
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 367 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse Totale de Genou de première intention
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: prothèse Totale de Genou de première intention
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse Totale de Genou avec guide de coupe personnalisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: prothèse Totale de Genou avec guide de coupe personnalisé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 970 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse Totale de Genou à charnière
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: prothèse Totale de Genou à charnière
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse de Genou unicompartimentale
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: prothèse de Genou unicompartimentale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 248 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse Totale de Genou de reprise ou de révision
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: prothèse Totale de Genou de reprise ou de révision
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque d'ostéotomie tibiale de valgisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: plaque d'ostéotomie tibiale de valgisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse anatomique et prothèse inversée d'épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: prothèse anatomique et prothèse inversée d'épaule
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque d'ostéotomie Calcanéum
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: plaque d'ostéotomie Calcanéum
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciment avec antiobiotiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: ciment avec antibiotiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciment avec dispositif de préparation et d'injection de ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: ciment avec dispositif de préparation et d'injection de ciment
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouchon centro-medullaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: bouchon centro-medullaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bol et spatule à ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: bol et spatule à ciment
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: allogreffe osseuse d'origine humaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: allogreffe osseuse d'origine humaine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-05
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre Hospitalier Alpes Léman - contamine sur Arves (74)
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“cet accord-cadre sera renouvelé à l'issue de sa durée normale, d'une résiliation, ou d'une non reconductio” Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un
document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission
par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis
par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur
support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) dans les conditions fixées au règlement de consultation. La signature électronique des documents n'est pas
exigée dans le cadre de cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun Bp1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2024/S 007-015195 (2024-01-05)