fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte du ou des établissements bénéficiaires. L'Établissement est pour sa part responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Certains lots multi-attributaires comme précisé au dossier de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés - lots en appel d'offres ouvert”
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés. Le titulaire de l'accord-cadre est informé...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte du ou des établissements bénéficiaires. L'Établissement est pour sa part responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Certains lots multi-attributaires comme précisé au dossier de consultation
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour le CHAL et les HPMB” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour le CHAL et les HPMB” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 486 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer...”
Informations complémentaires
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour les HDL
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour les HDL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 249 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou centro-médullaire verrouillé Fémur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: clou centro-médullaire verrouillé Fémur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou centro-médullaire verrouillé Tibia
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: clou centro-médullaire verrouillé Tibia
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 178 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Informations complémentaires
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou centro-médullaire verrouillé Humérus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: clou centro-médullaire verrouillé Humérus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque et vis verrouillée gros fragment
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: plaque et vis verrouillée gros fragment
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 161 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque et vis verrouillée petit fragment
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: plaque et vis verrouillée petit fragment
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 577 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaques et vis verrouillées kit UU radius distal
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: plaques et vis verrouillées kit UU radius distal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 147 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vis à corticale, vis à spongieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: vis à corticale, vis à spongieux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 234 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vis canulée auto-taraudeuse + Broche (Diamètre 3,5 mm/4 mm /5 mm / 6,5 mm (+ ou -0,5))” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“vis canulée auto-taraudeuse + Broche (Diamètre 3,5 mm/4 mm /5 mm / 6,5 mm (+ ou -0,5))” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de cerclage périprothétique et traumatologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: matériel de cerclage périprothétique et traumatologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe de jambe (tibia, cheville) avec fiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: fixateur externe de jambe (tibia, cheville) avec fiches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 189 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe usage unique : kit UU poignet
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: fixateur externe usage unique : kit UU poignet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chirurgie de l'avant-pied mini-invasive
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: chirurgie de l'avant-pied mini-invasive
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/09/2023 jusqu'au 31/08/2024. Si la notification...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/09/2023 jusqu'au 31/08/2024. Si la notification intervient postérieurement, l'échéance reste fixée au 31/08.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-13
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation” Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 095-294367 (2023-05-12)