Fourniture de dispositifs médicaux de type orthèses et prothèses pour le Centre Hospitalier de CALAIS (CHC)
Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des achats
Fourniture de dispositifs médicaux de type orthèses et prothèses pour le Centre Hospitalier de CALAIS (CHC)
Date limiteDeadline 2026-10-23
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de type orthèses et prothèses pour le Centre Hospitalier de CALAIS (CHC)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
0 EUR 💰
Informations complémentaires:
Ville: Pas-de-Calais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Jacques Monod BP 609
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne sur mer
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat marchés
Courrier électronique: marches-ght@ch-boulogne.fr 📧
Téléphone: 0321993064 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YhobsdxWAy 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YhobsdxWAy 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_YhobsdxWAy 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2026/S 184-653954 (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de type orthèses et prothèses pour le Centre Hospitalier de CALAIS (CHC)
Numéro de référence:
CM953
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux de type orthèses et prothèses pour le Centre Hospitalier de CALAIS (CHC)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
0 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet les demandes sont déposées sur la plateforme https://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.
Afficher plus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats
Numéro d'enregistrement national:
26620940200012
Adresse postale: Rue Jacques Monod BP 609
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne sur mer
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat marchés
Courrier électronique: marches-ght@ch-boulogne.fr 📧
Téléphone: 0321993064 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YhobsdxWAy 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YhobsdxWAy 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_YhobsdxWAy 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet, les demandes sont déposées sur la plateforme http://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2026/S 184-653954 (2026-09-22)
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