FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRURGIE (CRANE + RACHIS)

Centre hospitalier de Valenciennes

Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements partis se trouve en annexe 2. La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRUGIE (CRANE + RACHIS). Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. La consultation comporte 45 lots. Possibilité de soumissionner pour : un lot / plusieurs lots / l’ensemble des lots. s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année (pour 4 ans dans l'annonce JOUE/BOAMP). Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-14.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-14	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux de neurochirurgie (crane + rachis)
Numéro de référence: 20260059
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 45
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 45

1️⃣
Titre: IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE POUR CHIRURGIE DE LA SCOLIOSE Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE
Valeur estimée hors TVA: 3 920 EUR 💰
Description du marché:

Informations complémentaires:

Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

Informations complémentaires

Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en
particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces
compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours
d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant.
Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre
irrégulière.
La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits).
Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un
conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi
que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante :
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN
DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX.
Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le
format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de
disquette).
Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant.
Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.
Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux
annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels
essais.
Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques
complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

Ville: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Description du marché:

utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la scoliose Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la scoliose Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Description du marché

utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la
scoliose
Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché
Indiquer le code LPPR correspondant.
Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera
-les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des
dispositifs proposés
-le nombre de réutilisations possibles.
Proposer en PSE les implants stérilisables
LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN
DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE.
Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique
et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage
CE.
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des
références des dispositifs proposés.
Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des
dispositifs proposés.
Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le
fournisseur pourra:
-soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous
forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à
utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la
scoliose
Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché
Indiquer le code LPPR correspondant.
Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera
-les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des
dispositifs proposés
-le nombre de réutilisations possibles.
Proposer en PSE les implants stérilisables
LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN
DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE.
Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique
et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage
CE.
Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des
références des dispositifs proposés.
Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des
dispositifs proposés.
Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le
fournisseur pourra:
-soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous
forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à
l’issue de la consultation
-soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les
dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: LIGAMENT LAMAIRE Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE
Valeur estimée hors TVA: 400 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: CATHETER DE DERIVATION DU LCR Dispositif médical stérile à usage unique .
Valeur estimée hors TVA: 80 EUR 💰
Description du marché:

Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur fournira 3 échantillons .

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: CATHETER LOMBAIRE Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 40 EUR 💰
Description du marché:

Marquage CE Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Catheter pour injection de chimiotherapie intra-ventriculaire type "ommaya
Description du marché: Kit cathéter ventriculaire 18cm + Site d’injection
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: CATHETER VENTRICULAIRE Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 20 EUR 💰
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: CONNECTEURS POUR CATHETER VENTRICULAIRE Dispositif médical stérile à usage unique
Description du marché:

Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: DISPOSITIFS DE DERIVATION EXTERNE DU LCR Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 240 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: TUNNELISATEUR USAGE UNIQUE STERILE Dispositif médical stérile à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: VALVE D’HYDROCEPHALIE A DEBIT AUTO REGULE Dispositif médical stérile à usage unique
Description du marché:

Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LA POSSIBILITE EVENTUELLE DE MISE EN DEPOT DES VALVES. Kit comprenant: - valve - cathéter distal Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: VALVE D’HYDROCEPHALIE A DEBIT PROGRAMMABLE Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 100 EUR 💰
Description du marché:

Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LA POSSIBILITE EVENTUELLE DE MISE EN DEPOT DES VALVES. Kit comprenant: - valve - catheter ventriculaire - cathéter distal Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Titre: ANSE DE RESECTION Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 200 EUR 💰
Description du marché:

Compatible avec manche bistouri électrique usage unique Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Titre: CABLE BIPOLAIRE + TUBULURE IRRIGATION POUR PINCE MALIS Dispositif médical stérile à usage unique
Description du marché:

Marquage CE Compatible avec générateur MALIS Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Titre: CANULE D’ASPIRATION REDUITE TYPE FRAZIER Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 560 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Titre: CONSOMMABLES POUR NEURONAVIGATION Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 2 360 EUR 💰
Description du marché:

Marquage CE Compatible neuronavigation Medtronic Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Titre: PANSEMENT HEMOSTATIQUE COLLAGENE MICROFIBILLAIRE Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 960 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Titre: DISPOSITIFS DE NEUROMODULATION A visée antalgique - Douleurs neuropathiques chroniques
Description du marché:

Dispositif médical usage unique stérile Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU MATERIEL Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Titre: DISPOSITIFS POUR STIMULATION MEDULLAIRE Dispositifs médicaux usage unique stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Titre: DISPOSITIFS DE DISTRACTION POUR REDUCTION DE FRACTURES VERTEBRALES Dispositifs médicaux usage unique stériles
Valeur estimée hors TVA: 1 400 EUR 💰
Description du marché:

Marquage CE Implant remboursé LPPR Dans le cas de dispositifs nécessitant un ancillaire de pose, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Titre: DISPOSITIFS DE VERTEBROPLASTIE PAR EXPANSION PAR BALLONNET Dispositifs médicaux usage unique stériles
Valeur estimée hors TVA: 1 420 EUR 💰
Description du marché:

Marquage CE Remboursé LPPR Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Titre: CATHETER DE DILATATION A BALLONNET PR NEUROENDOSCOPIE Type "neurobaloon"
Valeur estimée hors TVA: 120 EUR 💰
Description du marché:

Dispositif médical stérile à usage unique Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Titre: CLIPS POUR ANEVRISME TYPE "YASARGIL" Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 96 EUR 💰
Description du marché:

LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DES IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Titre: DISPOSITIFS D’OSTEOSYNTHESE CRANIENNE Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.
Valeur estimée hors TVA: 2 580 EUR 💰
Description du marché:

Indiquer le code LPPR correspondant. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Titre: HEMOCLIP VASCULAIRE EN TITANE Dispositif médical stérile à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Titre: IMPLANTS POUR FERMETURE DE VOLET CRANIEN Dispositif médical stérile à usage unique, marquage CE
Valeur estimée hors TVA: 680 EUR 💰
Description du marché:

Implant métallique; remboursé LPPR Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Titre: KIT DE MESURE PRESSION INTRA CRANIENNE Dispositif médical stérile à usage unique, marquage CE
Description du marché:

Dispositif médical usage unique stérile Marquage CE Le fournisseur répondra en PSE avec l’ensemble de sa gamme. Il mettra à disposition le moniteur de données en collaboration avec le service biomédical de l’hôpital. Il assurera la formation du personnel utilisateur. D’autres échantillons pourront être demandés pour réalisation d’essai dans les services.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Titre: PATCH DE DURE MERE Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 300 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Titre: PERCEUSE MANUELLE USAGE UNIQUE STERILE "Chignole" usage unique stérile.
Description du marché:

Dispositif médical usage unique stérile Marquage CE Le fournisseur répondra en PSE avec l’ensemble de sa gamme. D’autres échantillons pourront être demandés pour réalisation d’essai dans les services.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Titre: CAGE INTERSOMATIQUE CERVICALE Dispositif médical stérile à usage unique
Description du marché:

Marquage CE Cage NON PRECHARGEE avec le substitut osseux Proposer cages en PEEK et/ou en Titane (et/ou PEEK recouvert de Titane) Indiquer les codes LPPR correspondants. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Titre: CAGE INTERSOMATIQUE CERVICALE VERROUILLEE Dispositif médical stérile à usage unique
Description du marché:

Cage NON PRECHARGEE avec le substitut osseux Indiquer les codes LPPR correspondants. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Titre: CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE Dispositif médical stérile à usage unique
Description du marché:

Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Titre: CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE ANTERIEURE Dispositif médical stérile à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Titre: Consommables pour moteur elite et broyeur a os stryker
Valeur estimée hors TVA: 4 780 EUR 💰
Description du marché:

Dispositif médical stérile à usage unique Possibilité de répondre en variante avec des fraises usage multiple STERILISABLES Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Titre: DISPOSITIFS POUR CORPORECTOMIE INTERSOMATIQUE Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.
Description du marché:

Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Titre: GEL SYNTHETIQUE OSTEOCONDUCTEUR PHOSPHATE TRICALCIQUE DIspositf médical usage unique stérile
Valeur estimée hors TVA: 440 EUR 💰
Description du marché:

Marquage CE Le fournisseur proposera de mettre ce produit en depot pendant la durée du marché Il pourra proposer l’ensemble de sa gamme complémentaire en PSE Des échantillons complémentaires pourront être demandés en vue d’essai sur patient pour évaluer la qualité technique de la proposition

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Titre: IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE CERVICALE Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.
Valeur estimée hors TVA: 280 EUR 💰
Description du marché:

Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DES IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Titre: IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE DORSO LOMBAIRE Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE
Valeur estimée hors TVA: 11 320 EUR 💰
Description du marché:

utilisé en Neurochirurgie chez l’adulte Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en variante l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Titre: Implants d’osteosynthese percutanee lombaire et thoracique
Valeur estimée hors TVA: 920 EUR 💰
Description du marché:

Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable. Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Titre: Plaques de fixation vertebrales cervicales fines souples
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Description du marché:

Dispositif médical stérile à usage unique ou à usage multiple. Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs à usage multiple, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Titre: VIS DE DISTRACTION CASPAR USAGE UNIQUE STERILE Dispositif médical stérile à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Titre: VISSAGE ODONTOIDE Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Titre: CONSOMMABLE POUR O-ARM Dispositif médical stérile à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 840 EUR 💰
Description du marché:

Marquage CE Compatible avec l’O-Arm de chez MEDTRONIC Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements partis se trouve en annexe 2. La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRUGIE (CRANE + RACHIS). Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. La consultation comporte 45 lots. Possibilité de soumissionner pour : un lot / plusieurs lots / l’ensemble des lots. s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Desandrouin
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-dms@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327143570 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039

Tél : 03 59 54 23 42
Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039

Tél : 03 59 54 23 42
Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr

En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Préfecture de Meurthe et Moselle
1, rue du préfet Claude Erignac
54000 NANCY
Téléphone : 03 83 34 25 65
Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-261306 (2026-04-14)

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