la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires à l'état surgelé, pour le service restauration de la ville de Nanterre. Ces denrées doivent être maintenues à des températures négatives inférieures ou égale à -18°c.
Les prestations seront décomposées en 6 lots traités par marchés séparés.
chaque marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.
les accords-cadres seront conclus pour une période initiale de 12 mois et seront tacitement reconductibles 3 fois par périodes de 12 mois.
ce marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué au ccap.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrees alimentaires surgelees
AOO-63-2023
Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires à l'état surgelé, pour le service restauration de la ville de Nanterre. Ces...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires à l'état surgelé, pour le service restauration de la ville de Nanterre. Ces denrées doivent être maintenues à des températures négatives inférieures ou égale à -18°c.
Les prestations seront décomposées en 6 lots traités par marchés séparés.
chaque marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.
les accords-cadres seront conclus pour une période initiale de 12 mois et seront tacitement reconductibles 3 fois par périodes de 12 mois.
ce marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué au ccap.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 14 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“denrées alimentaires surgelées diverses issues du circuit de production conventionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1A
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Produits/services supplémentaires: Herbes et épices📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale de Nanterre situé au 83 boulevard de la Seine.
Description du marché:
“le lot 1a concerne les denrées alimentaires surgelées diverses issues du circuit de production conventionnelle.
Ce marché sera passé sous la forme d'un...”
Description du marché
le lot 1a concerne les denrées alimentaires surgelées diverses issues du circuit de production conventionnelle.
Ce marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera
Tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.
Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000,00 euro (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et préparations à base de poissons surgelés issus de la pêche durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1B
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Produits/services supplémentaires: Produits congelés à base de poisson📦
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé📦
Description du marché:
“le lot 1b concerne le poisson et les préparations à base de poissons surgelés issus de la pêche durable. Ce marché sera passé sous la forme d'un...”
Description du marché
le lot 1b concerne le poisson et les préparations à base de poissons surgelés issus de la pêche durable. Ce marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois. Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000,00 euros (H.T.).
Le lot 1b fera l'objet d'un échantillonnage (voir modalités à l'article 13 du règlement de la consultation)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Description des renouvellements: l''Accord-Cadre sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fruits et légumes à l'état surgelé issus d'une exploitation disposant d'une certification environnementale de niveau 2 et/ou 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 1C
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale de Nanterre situé au 83 boulevard de la Seine
Description du marché:
“le lot 1c concerne les fruits et légumes à l'état surgelé issus d'une exploitation disposant d'une certification environnementale de niveau 2 et/ou 3. Ce...”
Description du marché
le lot 1c concerne les fruits et légumes à l'état surgelé issus d'une exploitation disposant d'une certification environnementale de niveau 2 et/ou 3. Ce marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois. Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000,00 euros (H.T.)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits élaborés à base de protéines végétales et issus de l'agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1D
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
Produits/services supplémentaires: Repas végétariens📦
Description du marché:
“le lot 1d concerne les produits élaborés à base de protéines végétales et issus de l'agriculture biologique. Ce marché sera passé sous la forme d'un...”
Description du marché
le lot 1d concerne les produits élaborés à base de protéines végétales et issus de l'agriculture biologique. Ce marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois. Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000,00 euros (H.T.)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: denrées alimentaires diverses disposant d'un SIQO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1E
Description
Description du marché:
“le lot 1e concerne les denrées alimentaires diverses disposant d'un SIQO (Signe d'identification de la Qualité et de l'origine) ou acquises selon des...”
Description du marché
le lot 1e concerne les denrées alimentaires diverses disposant d'un SIQO (Signe d'identification de la Qualité et de l'origine) ou acquises selon des modalités prenant en compte les coûts imputés aux externalités environnementales liées au produit pendant son cycle de vie ainsi que les performances en terme de respect de l'environnement. Ce marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois. Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000,00 euros (H.T.)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glaces et crèmes glacées livrées sur office de remise en température
Titre
Numéro d'identification du lot: 1F
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“concernant le lot 1f, les 33 sites de remises en température sont indiqués dans l'annexe au CCTP”
Description du marché:
“le lot 1f concerne les glaces et crèmes glacées livrées sur office de remise en température. Ce marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre...”
Description du marché
le lot 1f concerne les glaces et crèmes glacées livrées sur office de remise en température. Ce marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois. Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000,00 euros (H.T.)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une...”
Liste et brève description des conditions
1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.
2/ Le formulaire Dc2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.
3/ La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
4/ Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Nb : Conformément à l'art R. 2143-4 du CCP, le document unique de marché européen sera accepté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“6/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
6/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat.
7/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2nd semestre 2027
Informations complémentaires
“toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse :...”