fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales, les accueils de loisirs sans hébergement (Alsh) de la Ville, la Direction Jeunesse et Vie de Quartier et Vie Associative
Commune de Massy
les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent :Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales, les accueils de loisirs sans hébergement (Alsh) de la Ville, la Direction Jeunesse et Vie de Quartier et Vie Associative
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Sol2301
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits surgelés 📦
Charcuterie 📦
Produits laitiers 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Aliments pour nourrissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de massy
Adresse postale: 1 Avenue du général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-577062
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 848 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: épiceries
Numéro du lot: 1
Brève description: cf Cctp et Bpu
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: surgelés
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boucherie-Charcuterie
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bof (crèmerie, beurre, oeuf, fromage) et Produits Festifs
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits & légumes frais
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Intitulé du lot: alimentation Infantile
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 Avenue du général de Gaulle 91300 - massy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: massy
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910377700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Massy
Téléphone: +33 160137403 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-massy.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2023/S 184-577062 (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Sol2301
Brève description:
les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent :Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales, les accueils de loisirs sans hébergement (Alsh) de la Ville, la Direction Jeunesse et Vie de Quartier et Vie Associative
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits surgelés 📦
Charcuterie 📦
Produits laitiers 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Aliments pour nourrissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de massy
Adresse postale: 1 Avenue du général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-577062
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Les renseignements nécessaires sont indiqués dans le Règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 848 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: épiceries
Numéro du lot: 1
Brève description: cf Cctp et Bpu
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 1ier janvier 2024 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure. Il est reconductible par la Ville tacitement 3 fois, par périodes successives d'1 an. La durée maximale de l'accord cadre, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans
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Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boucherie-Charcuterie
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bof (crèmerie, beurre, oeuf, fromage) et Produits Festifs
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits & légumes frais
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Intitulé du lot: alimentation Infantile
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 Avenue du général de Gaulle 91300 - massy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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-- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: massy
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910377700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Massy
Téléphone: +33 160137403 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-massy.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.la prochaine consultation est prévue au mois de septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2023/S 184-577062 (2023-09-20)
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