Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 8 collèges du groupement, sur la zone 2 RELANCE

DEPARTEMENT DES LANDES

Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 8 collèges du groupement, sur la zone 2 - Relance Afin de procéder à la passation de marchés publics de denrées alimentaires, un groupement de commandes a été constitué entre le Département des Landes et les Etablissements publics locaux d’enseignement (EPLE) suivants : liste des collèges du groupement (annexe 1 AE). Relance des lots n°3, 6, 15, 16, 20, 21, 22, 24 et 30 suite aux déclarations sans suite pour cause d’infructuosité dans le cadre de la précédente consultation 2025COLL0482 : • Lots n°3, 6 et 24 : absence d’offre • Lots n°15, 16, 20, 21, 22 et 30 : seules des offres irrégulières ont été remises

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-28 Avis de marché
2026-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 8 collèges du groupement, sur la zone 2 RELANCE
Numéro de référence: 2025COLL0636
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 8 collèges du groupement, sur la zone 2 - Relance Afin de procéder à la passation de marchés publics de denrées alimentaires, un groupement de commandes a été constitué entre le Département des Landes et les Etablissements publics locaux d’enseignement (EPLE) suivants : liste des collèges du groupement (annexe 1 AE). Relance des lots n°3, 6, 15, 16, 20, 21, 22, 24 et 30 suite aux déclarations sans suite pour cause d’infructuosité dans le cadre de la précédente consultation 2025COLL0482 : • Lots n°3, 6 et 24 : absence d’offre • Lots n°15, 16, 20, 21, 22 et 30 : seules des offres irrégulières ont été remises
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Légumes 4ème gamme fermiers ou Organisation de Producteurs (O.P)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Légumes 4ème gamme fermiers ou Organisation de Producteurs (O.P)
Informations complémentaires: Nombre d'attributaires par lot : 1
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Adresse postale: Département des Landes
Code postal: 40000
Ville: Landes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Durée initiale de 2 ans fermes renouvelable tacitement 2 fois 1 an.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Légumes et Légumineuses biologiques 5ème gamme
Description du marché: Légumes et Légumineuses biologiques 5ème gamme
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Pâtes et produits céréaliers fermiers
Description du marché: Pâtes et produits céréaliers fermiers
Informations complémentaires: Nombre d'attributaires par lot : 2
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

4️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Produits d'épicerie coopératifs
Description du marché: Produits d'épicerie coopératifs
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

5️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Viandes de volailles fermières
Description du marché: Viandes de volailles fermières
Produits/services supplémentaires:
Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

6️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Viandes de volailles coopératives
Description du marché: Viandes de volailles coopératives
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

7️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Viandes de volailles missions éducatives
Description du marché: Viandes de volailles missions éducatives
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

8️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Viandes bovines race à viande à l'équilibre biologique
Description du marché: Viandes bovines race à viande à l'équilibre biologique
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

9️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Viandes bovines, porcine, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées
Description du marché: Viandes bovines, porcine, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées
Produits/services supplémentaires:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée initiale de 1 an ferme renouvelable tacitement 3 fois 1 an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
+ 6 de plus
Volaille 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Lettre de candidature (DC1) : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l’adresse ci-dessous : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (DC2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement, donnant le chiffre d’affaires de la société, ses moyens et effectifs au cours des 3 dernières années - DC2 disponible à l’adresse ci-dessous : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat : Déclaration indiquant le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, et le cas échéant ses représentants.
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Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Agrément sanitaire Ou attestation de dérogation : Conformément à l’article L233-2 du Code rural, les établissements qui préparent, traitent, transforment, manipulent ou entreposent des produits d'origine animale ou des denrées alimentaires en contenant destinés à la consommation humaine sont soumis, selon les cas, à agrément ou à autorisation. Les agréments devront être obligatoirement transmis dans le dossier de candidature. Le cas échéant, une attestation de dérogation est à transmettre par le candidat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidatures et les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement d’entreprises sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas de co-traitance, aucune forme de groupement n'est imposée par le Coordonnateur du groupement. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement afin d’assurer la bonne exécution des accords-cadres.
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Motif d'exclusion:
Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
Motifs liés à des condamnations pénales
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle
Description des motifs d'exclusion:
Participation à une organisation criminelle Corruption Fraude Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
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Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental Manquement aux obligations dans le domaine du droit social Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail Faillite Insolvabilité Procédure de conciliation Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale Biens administrés par un liquidateur État de cessation d’activités Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence Coupable d’une faute professionnelle grave Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Landes
Numéro d'enregistrement national: 22400001800016
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo
Code postal: 40000
Commune postale: Mont-de-Marsan
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
Téléphone: +33 558054040 📞
URL: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608192?orgAcronyme=PP282 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608192?orgAcronyme=PP282 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: bc61e70b-3666-4446-a9d9-ef53acc11653-01
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants maximums indiqués comprennent la période initiale ainsi que les périodes de reconduction Les lots du présent accord-cadre sont des marchés publics de fournitures passés sous la forme d’accords-cadres mono et multi attributaires avec émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du CCP. Pour l’ensemble des lots, les accords-cadres sont passés sans montants minimums. Pour l’ensemble des lots, les accords-cadres sont passés avec un montant maximum. Le présent accord-cadre ne comporte pas de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Aucune PSE ne peut être présentée. Pour les lots n°3, 6, 15, 16, 20, 21, 22 et 24, les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux (2) ans fermes à compter de la date de notification. Pour le lot n°30, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an ferme à compter de la date de notification.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: 50 COURS LYAUTEY VILLA NOULIBOS
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.  Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.  Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 102-369593 (2026-05-28)
Avis d'attribution de marché (2026-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 8 collèges du groupement, sur la zone 2 - Relance
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 310 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 310 000 EUR 💰
Description
Titre: Légumes 4ème gamme fermiers ou O.P*
Description du marché: Légumes 4ème gamme fermiers ou O.P*
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites de deux (2) fois pour une période de douze (12) mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre
Qualité technique de l'offre
Description
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites de trois (3) fois pour une période de douze (12) mois.

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2026CP013F021
Date de conclusion du contrat: 2026-10-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 135484.89 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: SICA BIO PAYS LANDAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sica bio pays landais
Nom et adresse du contractant
Nom: Sica bio pays landais
Numéro d'enregistrement national: 42323400400046
Adresse postale: Zae atlantisud
293 Rue du Pays de Gosse
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-geours-de-maremne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37 932 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GAEC FERME BIROUCA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gaec ferme birouca
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec ferme birouca
Numéro d'enregistrement national: 40127846000019
Adresse postale: 155 Route de Pontonx
Code postal: 40250
Commune postale: Mugron

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180590.05 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 67647.50 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL FRERES FABRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl freres fabre
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl freres fabre
Numéro d'enregistrement national: 84462301700028
Adresse postale: 260 rue de l'Infini
Code postal: 40160
Commune postale: Ychoux

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 173979.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAS FERMIERS LANDAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas fermiers landais
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas fermiers landais
Numéro d'enregistrement national: 39176072500013
Adresse postale: 26 rue de Papin
Code postal: 40500
Commune postale: Saint-sever
Taille de l’opérateur économique: Grande

7️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 230 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 168 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EARL DUSSAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Earl dussau
Nom et adresse du contractant
Nom: Earl dussau
Numéro d'enregistrement national: 43233832500017
Adresse postale: 195 route du petit bas
Commune postale: Pimbo
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 528612.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PASSION FROID Groupe POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: PASSION FROID Groupe POMONA
Nom et adresse du contractant
Nom: PASSION FROID Groupe POMONA
Numéro d'enregistrement national: 55204499202382
Adresse postale: Parc d'Activités - 3, rue Newton
Code postal: 33370
Commune postale: Tresses
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 604396.03 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: PEDAVIA SAS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pedavia sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Pedavia sas
Numéro d'enregistrement national: 09588070400069
Adresse postale: 700 avenue Théodore d'Arthez
Code postal: 64120
Commune postale: Saint-palais
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Source: OJS 2026/S 216-771877 (2026-11-05)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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