ces denrées alimentaires sont principalement destinées à la fabrication des repas des résidences autonomie des personnes âgées et à fournir les structures de la petite enfance et les Centres de Loisirs. D'Autres services pourront bénéficier de ce marché pour leurs besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrees alimentaires pour la ville de melun
2300028
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“ces denrées alimentaires sont principalement destinées à la fabrication des repas des résidences autonomie des personnes âgées et à fournir les structures...”
Brève description
ces denrées alimentaires sont principalement destinées à la fabrication des repas des résidences autonomie des personnes âgées et à fournir les structures de la petite enfance et les Centres de Loisirs. D'Autres services pourront bénéficier de ce marché pour leurs besoins
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits carnes surgeles ou congeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: produits carnes surgeles ou congeles
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer ou D'Eau douce surgeles ou congeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Description du marché: produits de la mer ou D'Eau douce surgeles ou congeles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits legumes et pommes de terre surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre congelées📦
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Description du marché: fruits legumes et pommes de terre surgeles
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits legumes et pommes de terre frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: fruits legumes et pommes de terre frais
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et avicoles, fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché:
“produits laitiers et avicoles, fromages Le titulaire est informé qu'aucun oeuf de poules élevées en batterie (catégorie 3) ne pourra être commandés”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie boissons et produits de confection
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: epicerie boissons et produits de confection
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la date prévisionnelle du prochain avis relatif au renouvellement de ce marché est fixée au 1er juin 2027” Informations complémentaires
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.montant maximum de commande : - lot 1 produits carnes surgeles ou congeles : 60 000 euros HT par an- lot 2 produits de la mer ou D'Eau douce surgeles ou congeles : 50 000 euros HT par an- lot 3 fruits legumes et pommes de terre surgeles : 40 000 euros HT par an- lot 4 fruits legumes et pommes de terre frais : 55 000 euros HT par an- lot 5 produits laitiers et avicoles, fromages : 60 000 euros HT par an- lot 6 epicerie boissons et produits de confection : 75 000 euros HT par anl'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2024 ou à sa date de notification si cette dernière intervient au-delà de la date précitée. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31/12/2024.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures. Financement à 100% sur les crédits municipaux
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle B.P. 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris,”
Adresse postale: préfecture de la Région Île de France, 5 Rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle B.P. 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 131-417968 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrees alimentaires pour la ville de melun
M230088
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 131-417968
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M230088-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits carnes surgeles ou congeles
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: disval
Adresse postale: 47 rue du clos renard
Commune postale: Chateauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
URL: https://www.ds-restauration.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M230088-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits de la mer ou D'Eau douce surgeles ou congeles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M230088-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fruits legumes et pommes de terre surgeles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M230088-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fruits legumes et pommes de terre frais
Nom et adresse du contractant
Nom: mag prim
Adresse postale: 541 av de L'Europe
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.mag-prim.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M230088-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits laitiers et avicoles, fromages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france sas
Adresse postale: 14 rue gerty archimede
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️
URL: https://sysco.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: M230088-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: epicerie boissons et produits de confection
Nom et adresse du contractant
Nom: cercle vert
Adresse postale: 54 rue saint roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://groupe-cerclevert.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2023/S 242-758751 (2023-12-12)