fourniture De Denrées Alimentaires Pour La Restauration Municipale De La Ville De Le Port

Ville du Port- Ile de la Réunion

il s'agit d'un groupement de commande entre la ville de Le Port et le Ccas ;Il s'agit d'un accord-cadre ;L'Accord-Cadre est décomposé en soixante-deux (62) lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct (cf. Liste des lots et estimation annuelle en annexe 1 joint au présent Rc) ;L'Accord-Cadre est mono-attributaire (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp) pour les lots 6 à 17, 19, 21 à 24, 26 à 51, 55 à 59, 61 et 62 ;Les lots 1 à 5, 18, 20, 25, 52 à 54 et 60 sont multi-attributaires avec une règle d'attribution énoncé dans l'article 7.4 du présent Rc (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp) ;L'Accord-Cadre est sans montant minimum et avec un maximum ;Le présent marché ne comporte pas de tranches optionnelles

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.

Qui ?

• Ville du Port- Ile de la Réunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-25	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville du Port- ile de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 21974007300016
Adresse postale: service Commande publique, hôtel de Ville, 9 rue Renaudiere De Vaux
Commune postale: Le Port
Code postal: 97821
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262424690 📞
Courrier électronique: marches@ville-port.re 📧
Fax: +33 262424681 📠
Région: La Réunion 🏙️
URL: http://www.ville-port.re 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: service De La Commande Publique
Adresse postale: 9 rue Renaudière de Vaux
Commune postale: Le Port
Code postal: 97821
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262428700 📞
Courrier électronique: marches@ville-port.re 📧
Région: La Réunion 🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Denrées Alimentaires Pour La Restauration Municipale De La Ville De Le Port F-Pf-1368770 Oa”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“il s'agit d'un groupement de commande entre la ville de Le Port et le Ccas ;Il s'agit d'un accord-cadre ;L'Accord-Cadre est décomposé en soixante-deux (62)...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 087 682 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes hors d'oeuvre assaisonnés ou pas s/v prêts à consommer
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: service Achats-Marchés, hôtel de Ville 97821 - le Port
Description du marché: légumes hors d'oeuvre assaisonnés ou pas s/v prêts à consommer
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 054 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an sans...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: rougail s/v prêt à consommer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: rougail s/v prêt à consommer
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 524 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“légumes frais s/v réfrigéré prèts à l'emploi (toutes découpes:cube,julienne,rondelle,lamelle, émincé,rapé,broyé...)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“légumes frais s/v réfrigéré prèts à l'emploi (toutes découpes:cube,julienne,rondelle,lamelle, émincé,rapé,broyé...)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 291 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits prèts à consommer vrac sous vide ou barquette individuelle 80-90g
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fruits prèts à consommer vrac sous vide ou barquette individuelle 80-90g
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 925 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“légumes et fruits prêts à l'emploi ou prêts à consommer (4ème et 5ème gamme) issus de l'agriculture biologique vrac sous vide ou barquette individuelle 80-90g”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“légumes et fruits prêts à l'emploi ou prêts à consommer (4ème et 5ème gamme) issus de l'agriculture biologique vrac sous vide ou barquette individuelle 80-90g”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 740 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits de la découpe de volaille fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: produits de la découpe de volaille fraîche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 241 880 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: boucané de volaille frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: boucané de volaille frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 040 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie de volaille fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: charcuterie de volaille fraîche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 280 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande de volaille fraîche transformée
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: viande de volaille fraîche transformée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 740 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande de volaille congelée transformée
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: viande de volaille congelée transformée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 935 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: ovoproduits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 850 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produit de la découpe de viande de porc frais ou cuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: produit de la découpe de viande de porc frais ou cuit
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 260 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie de porc frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: charcuterie de porc frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 150 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produit de la découpe de viande rouge fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: produit de la découpe de viande rouge fraiche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 840 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produit de la découpe de viande rouge congelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: produit de la découpe de viande rouge congelée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 820 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: morue séchée dessalée surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: morue séchée dessalée surgelée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 580 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“poissons pélagiques pèche réunionnaise surgelés s/arrête et s/peau découpés en cubes pour cari”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“poissons pélagiques pèche réunionnaise surgelés s/arrête et s/peau découpés en cubes pour cari”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 900 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poissons surgelés s/arrête et s/peau découpés en cubes pour cari
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: poissons surgelés s/arrête et s/peau découpés en cubes pour cari
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 140 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits transformés à base de protéïne végétales surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: produits transformés à base de protéine végétales surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 107 700 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits transformés de poisson surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: produits transformés de poisson surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 270 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poissons en conserve appertisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: poissons en conserve appertisée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 063 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: féculents et légumes prêts à l'emploi surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: féculents et légumes prêts à l'emploi surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 115 💰

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits verts battus ou mixés et condiments surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: fruits verts battus ou mixés et condiments surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 385 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes herbes et condiments surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: légumes herbes et condiments surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 236 💰

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pommes de terre surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: pommes de terre surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 470 💰

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plats cuisinés en conserve appertisée 5/1
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: plats cuisinés en conserve appertisée 5/1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 086 💰

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes en conserve appertisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: légumes en conserve appertisée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 191 💰

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: grains secs crus
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: grains secs crus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 271 💰

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: riz sec
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: riz sec
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 100 💰

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: féculents accompagnements
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: féculents accompagnements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 780 💰

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pain frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: pain frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 300 💰

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: gateaux à pâte jaune, viennoiseries et biscuits emballage individuel (40-60g)
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: gâteaux à pâte jaune, viennoiseries et biscuits emballage individuel (40-60g)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 100 💰

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: yaourt ferme et brassé
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: yaourt ferme et brassé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 160 💰

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: desserts à base de lait gélifié
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: desserts à base de lait gélifié
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 240 💰

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dessert lacté
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: dessert lacté
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 080 💰

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fromage frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: fromage frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 220 💰

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fromages affinés portion individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: fromages affinés portion individuelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 240 💰

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fromage à tartiner portion individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: fromage à tartiner portion individuelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 200 💰

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fromage à pâte pressée cuite
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: fromage à pâte pressée cuite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 300 💰

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: crème dessert Uht 100-130g
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: crème dessert Uht 100-130g
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 400 💰

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lait demi-écrémé
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: lait demi-écrémé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 200 💰

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: crème et beurre
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: crème et beurre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 960 💰

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: huile végétale
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: huile végétale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 350 💰

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sauces et assaisonnements
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: sauces et assaisonnements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 240 💰

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: conserves de fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: conserves de fruits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: jus de fruits 100% pur jus
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: jus de fruits 100% pur jus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 639 💰

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nectars et pur jus de fruits tropicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: nectars et pur jus de fruits tropicaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: biscuits secs et gâteaux longue conservation en emballage individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: biscuits secs et gâteaux longue conservation en emballage individuel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 740 💰

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: divers produits petit déjeuner et collations
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: divers produits petit déjeuner et collations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 938 💰

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: agrumes Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: agrumes Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 440 💰

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: gâteaux frais 60 g emballage individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: gâteaux frais 60 g emballage individuel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 575 💰

5️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes bruts, frais, de saison et Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: fruits et légumes bruts, frais, de saison et Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 810 💰

5️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits frais divers d'importation
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: fruits frais divers d'importation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 250 💰

5️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: banane Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: banane Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 800 💰

5️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: panés de poisson et de viande
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: panés de poisson et de viande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 080 💰

5️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: epicerie et condiments divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché: épicerie et condiments divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 783 💰

5️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sucre
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: sucre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 157 💰

5️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: aromes et fonds de sauce déshydratés
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché: arômes et fonds de sauce déshydratés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 804 💰

5️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sauces liquides asiatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: sauces liquides asiatiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 400 💰

6️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sandwichs variés emballage individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: sandwichs variés emballage individuel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰

6️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: eau embouteillée
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché: eau embouteillée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰

6️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tomate en conserve appertisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché: tomate en conserve appertisée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 140 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Une liste...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-28 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2023/S 209-659676 (2023-10-25)

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