Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret
23ff-0016-G”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fruits et légumes non spécifiques conventionnels et biologiques (1ère, 4ème, et 5ème gamme)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“fruits et légumes non spécifiques conventionnels et biologiques (1ère, 4ème, et 5ème gamme)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“une période initiale de deux années et reconductible de manière tacite deux fois douze mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes spécifiques biologiques (1ère, 4ème, et 5ème gamme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fruits et légumes spécifiques biologiques (1ère, 4ème, et 5ème gamme)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits spécifiques, boissons et autres - conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fruits spécifiques, boissons et autres - conventionnel
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches bovines races à viandes à l'équilibre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: viandes fraiches bovines races à viandes à l'équilibre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches bovines et ovines - races à viandes ou mixte à la pièce
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viandes fraiches bovines et ovines - races à viandes ou mixte à la pièce
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes fraiches porcines, saucisses à la pièce et Charcuterie - label rouge fermier ou équivalent porc fermier” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“viandes fraiches porcines, saucisses à la pièce et Charcuterie - label rouge fermier ou équivalent porc fermier”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes fraiches de volaille label rouge fermier ou équivalent volaille fermière - race à croissance lente” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“viandes fraiches de volaille label rouge fermier ou équivalent volaille fermière - race à croissance lente”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits fermiers laitiers frais au lait de vache conventionnel - production à la ferme” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“produits fermiers laitiers frais au lait de vache conventionnel - production à la ferme”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovoproduits industriels conventionnels et biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: produits laitiers et ovoproduits industriels conventionnels et biologiques
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumineuses et céréales fermières spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix📦
Description du marché: légumineuses et céréales fermières spécifiques
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes et spécialités céréalières - production à la ferme
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pâtes et spécialités céréalières - production à la ferme
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie comprenant les boissons conventionnelles et labellisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: produits d'épicerie comprenant les boissons conventionnelles et labellisées
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pêche côtière et grand large - pêche durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Description du marché: pêche côtière et grand large - pêche durable
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits surgelés
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits traiteurs et viandes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: produits traiteurs et viandes cuites
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bazoches les Gallerandes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.loiret.com -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (Cja, art. L. 551-1)- référé-Suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (Cja, art. L 521-1)- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (Cja, R. 421-1)- recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (Ce, 16 juillet 2007, requête no291545)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 198-622622 (2023-10-09)