fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des
Deux Airelles et la commune d'alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Commune d'alizay Coordonnateur du groupement de commandes : Régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Forme de marché : à bons de
Commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-10.
Avis de marché (2023-10-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: régie les 2 Airelles
Numéro d'enregistrement national: 28270003800015
Adresse postale: allée des Maronniers
Commune postale: Heudebouville
Code postal: 27400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@seine-eure.com📧
Région: Eure🏙️
URL: https://www.louviers.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe27.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune dalizay
Numéro d'enregistrement national: 21270008200010
Adresse postale: 99 rue de l'andelle
Commune postale: Alizay
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe27.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.mpe27.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'alizay - groupement de commandes
23-LOUV-0014”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des
Deux Airelles et la commune d'alizay. Consultation lancée par un groupement de...”
Brève description
fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des
Deux Airelles et la commune d'alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Commune d'alizay Coordonnateur du groupement de commandes : Régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Forme de marché : à bons de
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 929 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Description du marché: fruits et légumes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): VT-Qualité des produits proposés (test organoleptique des échantillons fournis)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): VT-Précision de la Documentation technique et de la traçabilité
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): VT-Méthodologie de la Livraison
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 02/01/2024, ou à compter de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 02/01/2025....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 02/01/2024, ou à compter de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 02/01/2025. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes issus de la filière biologique et filière durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: fruits et légumes issus de la filière biologique et filière durable
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): VT-Qualité des produits proposés : test organoleptique des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): VT-Lisibilité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité environnementale de l'offre : conditions de production et de commercialisation”
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 300 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes issus de la filière durable (circuit court/hve)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fruits et légumes issus de la filière durable (circuit court/hve)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie et boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché: produits d'épicerie et boissons
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VT-Qualité des produits proposés (test organoleptique des échantillons fournis
Critère de qualité (nom): VT-2.2-Précision de la Documentation technique et de la traçabilité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: produits laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 198 900 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts, crèmes issus de l'agriculture biologique et issus de filière durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Produits/services supplémentaires: Lait et crème fraîche📦
Description du marché: yaourts, crèmes issus de l'agriculture biologique et issus de filière durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 246 200 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viandes de boucherie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VT-Précision de la Documentation technique et de la
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boucherie bio et de filière durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: viandes de boucherie bio et de filière durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de charcuterie et de volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: produits de charcuterie et de volailles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 100 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de marée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: produits de marée
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VT-Qualité des produits proposés
Critère de qualité (nom):
“Qualité environnementale de l'offre : conditions de production et de commercialisation en lien avec les spécifications client”
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles issues de production fermières en agriculture durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: volailles issues de production fermières en agriculture durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 300 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (sauf lots 2 et 3) ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une nouvelle consultation sera lancée en 2025
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 198-621513 (2023-10-10)
Informations complémentaires (2023-10-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'alizay. Consultation lancée par un groupement de...”
Brève description
fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Commune d'alizay Coordonnateur du groupement de commandes : Régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 198-621513
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 7
Ancienne valeur
Texte:
“ii.2.1) Intitulé : Yaourts, crèmes issus de l'agriculture biologique et issus de filière durable” Nouvelle valeur
Texte:
“ii.2.1) Intitulé : Yaourts, crèmes issus de l'agriculture biologique et/ou issus de filière durable”
Source: OJS 2023/S 212-668300 (2023-10-30)
Informations complémentaires (2023-11-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'alizay - groupement de commandes”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“critère de qualité - nom: Vt-Qualité des produits proposés : test organoleptique des échantillons fournis / Pondération: 50” Nouvelle valeur
Texte: critère de qualité - nom: Vt-Qualité des produits proposés / Pondération: 50
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte:
“critère de qualité - nom: Vt-Qualité des produits proposés : test organoleptique des échantillons fournis / Pondération: 60” Nouvelle valeur
Texte: critère de qualité - nom: Vt-Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 5
Ancienne valeur
Texte:
“critère de qualité - nom: Vt-Qualité des produits proposés : test organoleptique des échantillons fournis / Pondération: 50” Nouvelle valeur
Texte: critère de qualité - nom: Vt-Qualité des produits proposés / Pondération: 50
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 6
Ancienne valeur
Texte:
“critère de qualité - nom: Vt-Qualité des produits proposés (test organoleptique des échantillons fournis) / Pondération: 70” Nouvelle valeur
Texte: critère de qualité - nom: Vt-Qualité des produits proposés / Pondération: 70
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 13
Ancienne valeur
Texte:
“critère de qualité - nom: Vt-Qualité des produits proposés : test organoleptique des échantillons fournis / Pondération: 60” Nouvelle valeur
Texte: critère de qualité - nom: Vt-Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Source: OJS 2023/S 217-681941 (2023-11-07)