Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine de l' EHPAD géré par le CCAS de TARNOS
01/2024”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour permettre la préparation quotidienne de repas aux résidents de l'ehpad de TARNOS ainsi qu'au personnel”
Valeur estimée hors TVA: EUR 922 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie de porc et de volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ehpad Lucienne Montot-Ponsolle à TARNOS
Description du marché:
“fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'ehpad de TARNOS ainsi qu'au personnel” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au
31 décembre 2024. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une...”
Description des renouvellements
le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au
31 décembre 2024. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31 décembre 2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes et charcuterie fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovo-produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits diététiques à l'usage des personnes âgées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes de 4ème Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de 5ème Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entrées et desserts surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et crustacés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature prévues à l'article R. 2143-3 du Code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature prévues à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (faisant apparaître notamment la déclaration du candidat mentionnant l'inscription sur un registre professionnel, la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, le niveau d'assurance du risque professionnel)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ccas - 13 chemin de Tichené - 40220 TARNOS
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): ouverture des plis en présence de Mme la vice-présidente du CCAS
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les prestations sont divisées en seize lots. En application de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, le lot no10 fruits et légumes frais,...”
les prestations sont divisées en seize lots. En application de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, le lot no10 fruits et légumes frais, fera l'objet d'un marché à procédure adaptée. La consultation sera lancée au cours du dernier trimestre 2023 sur le profil acheteur https://marchespublics.landespublic.org
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de PAU
Adresse postale: villa Noulibos 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cédex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux”
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine Pôle C 118 cours du Maréchal Juin TSA 10001
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: centre Communal d'action Sociale
Adresse postale: 13 chemin de Tichené
Commune postale: Tarnos
Code postal: 40220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559648822📞
Courrier électronique: ccas@ccas-tarnos.fr📧
Source: OJS 2023/S 191-597740 (2023-09-29)