les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires - lots no1 à 21
2023/041
Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des...”
Brève description
les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et produits transformes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 20200 - bastia
Description du marché: légumes et produits transformes surgelés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus...”
Description des renouvellements
le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme de la période initiale, ou au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de reconduction. Le nombre maximal de reconductions autorisé est de 3
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 250 000
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée et produits similaires📦
Description du marché: glaces
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 16 000
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: viande surgelée
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 60 000
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et crustacés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: poissons et crustacés surgelés
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 150 000
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché: fromages
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovo produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: produits laitiers et ovo produits
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: pain frais
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 100 000
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compotes et fruits transformes y compris fruits secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Purées de fruits📦
Description du marché: compotes et fruits transformes y compris fruits secs
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 37 000
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie sucrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Description du marché: epicerie sucrée
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 17 000
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 15 000
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de boeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché: viande de boeuf
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 6 000
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande d'agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché: viande d'agneau
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 5 000
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché: viande de veau
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: viande de volaille
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 10 000
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: viande de porc
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande label bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: viande label bio
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 19 000
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: viande sous vide
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 7 000
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: féculents
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires non cuites📦
Description du marché: féculents
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 45 000
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie salée (huile / conserve / condiment)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Condiments et assaisonnements📦
Description du marché: épicerie salée (huile / conserve / condiment)
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 156 000
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aide culinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires📦
Description du marché: aide culinaire
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: boissons
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il...”
Liste et brève description des conditions
-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.* Pour tous les fournisseurs de produits d'origine animale ou de denrées contenant des produits d'origine animale : un agrément communautaire délivré par les services vétérinaires de l'etat est à fournir : arrêté ministériel du 8 juin 2006. Seuls les fournisseurs disposant de cet agrément pourront être retenus. Les fournisseurs de produits d'assemblage non agréés devront fournir des produits estampillés de la marque communautaire. Les candidats devront justifier du numéro d'agrément délivré par l'inspection Sanitaire Vétérinaire pour leur atelier de découpe, et de transformation conformément aux exigences de l'arrêté ministériel en vigueur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
URL: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative”
Source: OJS 2023/S 139-439561 (2023-07-17)