Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou label équivalent pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Bruz
MPF2023FC02”
Titre
fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou label équivalent pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Bruz
MPF2023FC02
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Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou label équivalent pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Bruz”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits d'épicerie et conserves issus de l'agriculture biologique ou label équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“produits d'épicerie et conserves issus de l'agriculture biologique ou label équivalent” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit trois fois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits frais issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits frais issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes frais issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: légumes frais issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande de boeuf fraîche (muscle et hachée) issue de l'agriculture biologique ou label équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché:
“viande de boeuf fraîche (muscle et hachée) issue de l'agriculture biologique ou label équivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche de veau issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché: viande fraîche de veau issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande fraiche de porc et Charcuterie issues de l'agriculture biologique ou label équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“viande fraiche de porc et Charcuterie issues de l'agriculture biologique ou label équivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché: viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille fraîche issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: volaille fraîche issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et produits de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: poissons et produits de la mer
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: poissons surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pour être reconduit trois fois
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande d'agneau surgelée issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: viande d'agneau surgelée issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture biologique ou label équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché:
“produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture biologique ou label équivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et brioches issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Description du marché: pains et brioches issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Pour les entreprises de création récente, ce document peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment) ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les certificats, ou tout acte équivalent, attestant du fait que le candidat dispose de l'écolabel " agriculture biologique " en cours de validité au sens du...”
Liste et brève description des critères de sélection
les certificats, ou tout acte équivalent, attestant du fait que le candidat dispose de l'écolabel " agriculture biologique " en cours de validité au sens du règlement CE 834/2007 du 28 juin 2007, ou tout autre référentiel équivalent, relatif aux produits constituant l'objet du lot soumissionné (indication des coordonnées de l'organisme certificateur indépendant et dûment agréé ayant délivré l'écolabel concerné, date de la dernière certification intervenue et durée de validité de celle-ci)
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
toutes pièces que le candidat jugera utile à l'appui de sa candidature
pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bruz
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la motte - cS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 061-181769 (2023-03-22)
Avis d'attribution de marché (2023-11-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️ Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: viande de boeuf fraîche (muscle et hachée) issue de l'agriculture biologique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 061-181769
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MPF2023FC02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fruits frais issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona terre azur
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35530
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: légumes frais issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: manger Bio 35
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35760
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“viande de boeuf fraîche (muscle et hachée) issue de l'agriculture biologique ou label équivalent” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viande fraîche de veau issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“viande fraiche de porc et Charcuterie issues de l'agriculture biologique ou label équivalent”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Haute-Normandie 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: volaille fraîche issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: poissons et produits de la mer
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: poissons surgelés
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: viande d'agneau surgelée issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ds armorique
Commune postale: Chateaubourg
Code postal: 35220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture biologique ou label équivalent”
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: pain et brioche issu de l'agriculture biologique ou label équivalent
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“produits d'épicerie et conserves issus de l'agriculture biologique ou label équivalent”
“conformément à l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, la consultation a été
déclarée sans suite pour les lots 1-4-6-8-9-10-11-13-14. La...”
conformément à l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, la consultation a été
déclarée sans suite pour les lots 1-4-6-8-9-10-11-13-14. La procédure a été relancée pour les lots concernés
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Source: OJS 2023/S 219-689080 (2023-11-09)