L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
- Lot 1 Viande de veau 3e gamme : Minimum Ht : 227,00 EUR HT Maximum Ht : 1 137,00 EUR HT
- Lot 2 Viande de veau 4e gamme : Minimum Ht : 6 010,00 EUR HT Maximum Ht : 30 051,00 EUR HT
- Lot 3 Viande de veau 5e gamme : Minimum Ht : 10 152,00 EUR HT Maximum Ht : 50 758,00 EUR HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.
Avis de marché (2023-09-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d'enregistrement national: 77563330800033
Adresse postale: 50 Route de Montredon
Commune postale: Le puy en velay
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471075555📞
Courrier électronique: servicesgeneraux.puy@ahsm.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.ahsm.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture De Denrees Alimentaires Famille Homogene : Viande De Veau
Lp23a09
Produits/services: Viande de veau📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
- Lot 1 Viande de veau 3e gamme : Minimum Ht : 227,00 EUR HT Maximum Ht : 1 137,00 EUR HT
- Lot 2 Viande de veau 4e gamme : Minimum Ht : 6 010,00 EUR HT Maximum Ht : 30 051,00 EUR HT
- Lot 3 Viande de veau 5e gamme : Minimum Ht : 10 152,00 EUR HT Maximum Ht : 50 758,00 EUR HT
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Valeur estimée hors TVA: EUR 81 946 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de veau 3e gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Hospitalier Sainte Marie
50 Route de Montredon
Cs 10021 43009 - Le Puy En Velay”
Description du marché: Viande de veau 3e gamme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de veau 4e gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Viande de veau 4e gamme
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de veau 5e gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Viande de veau 5e gamme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Dans le cadre de cette consultation une remise d'échantillons, dont le détail figure au règlement de la consultation est imposée
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2023/S 171-536573 (2023-09-01)