fourniture de denrees alimentaires et de boissons

Ville de Chelles

fourniture de denrées alimentaires et de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles. L'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2023. Il sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• l'Épi d'Or
• Rouquette

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Produits de panification préparés › Sandwichs

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-02	Avis de marché
2023-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2022066
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Boissons spiritueuses 📦
Produits de boulangerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728566 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Lus7gtKdNw 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Lus7gtKdNw 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-340145
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2023 et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.Le critère de jugement de ce lot sera le prix à partir du montant total du DQE

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: alimentation generale
Numéro du lot: 1
Brève description:

alimentation GeneraleFourniture de denrées alimentaires et de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles.Pour le lot no1, les fournitures sont retirées sur place par les services municipaux. Ainsi, le lieu de retrait devra être situé sur le territoire de la Ville de Chelles OU à moins un (1) kilomètre des limites du territoire communal. A défaut d'en disposer déjà, l'attributaire s'engage à en installer un dans le respect de cette distance et dès la notification du marché.Montant maximum par période de 45 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 41 mois
Description des renouvellements: il sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois
Description des options:

en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: boissons non alcoolisees et alcoolisees
Numéro du lot: 2
Brève description:

boissons non alcoolisees et alcoolisees :Fourniture de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles.Montant maximum par période de 30 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: approvisionnement du bar des cuizines
Numéro du lot: 3
Brève description:

approvisionnement du bar des cuizines : Fourniture de boissons, nécessaire pour café/thé et location/maintenance de machines pour le bar des Cuizines. Montant maximum par période de 20 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viennoiseries, patisseries, sandwichs et petits fours frais
Numéro du lot: 4
Brève description:

viennoiseries, pâtisseries, sandwichs, petits fours frais :Fourniture de denrées alimentaires pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles.Montant maximum par période de 25 000 euro(s) (H.T.).Le lot no4 est multi-attributaires, le pouvoir adjudicateur retiendra un minimum et un maximum de trois attributaires par lot sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Chelles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin; - pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants);- le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés

Situation économique et financière:

-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile , responsabilité décennale et des risques annexes) - déclaration concernant le chiffre d'affaires global ducandidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Description des moyens techniques : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Références de livraisons : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateuréconomique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bureau de la Direction de la commande publique
Informations complémentaires:

les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770108500011
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Lus7gtKdNw 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.? Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Source: OJS 2023/S 108-340145 (2023-06-02)

Avis d'attribution de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-551732
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-340145
Numéro JO-S: 176

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité La pertinence des modalités de traitement des commandes, interlocuteurs dédiés et des modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La pertinence des modalités de traitement des commandes, interlocuteurs dédiés et des modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La pertinence des modalités de maintenance préventive et curative
Les performances techniques des matériels proposés en location
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-06 📅
Nom: rouquette
Adresse postale: chemin le Bouleur
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://rouquette.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Adresse postale: chemin le bouleur
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Nom: l'Epi D'Or
Adresse postale: 32 rue Gambetta
Adresse Internet: http://www.lepidor.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 176-551732 (2023-09-08)

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