FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS

Ville de Chelles

Fourniture de denrées alimentaires et de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la ville de Chelles. Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.

Date limite

Deadline 2026-10-06

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Produits de panification préparés › Sandwichs

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-03	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrees alimentaires et de boissons
Numéro de référence: 2026042
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Alimentation générale
Description du marché:

Alimentation générale pour l'organisation, des manifestations et cérémonies diverses de la ville de Chelles

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 50 000 Euros HT
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Adresse postale: Pour le lot n°1, les fournitures sont principalement retirées sur place par les services municipaux. Ainsi, le lieu de retrait devra être situé sur le territoire de la Ville de Chelles ou à moins un (1) kilomètre des limites du territoire communal.
Code postal: 77505
Ville: Chelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er janvier 2027 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/01/2027 jusqu’au 31 décembre 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Boissons non alcoolisées et alcoolisées
Description du marché:

Boissons non alcoolisées et alcoolisées pour l'organisation, des manifestations et cérémonies diverses de la Ville de Chelles.

Informations complémentaires:

Le montant maximum par période est fixé à 30 000 Euros HT. Pour le lot n°2, en raison du fonctionnement particulier et exceptionnel de certains services, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir au titulaire du marché de prestations traiteurs pour la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées sans que le titulaire du présent n°2 ne puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité. Pour le lot n°2, dans le cadre des activités des Cuizines, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir au titulaire du lot n°3 pour s’approvisionner en boissons alcoolisées et non alcoolisées sans que le titulaire du présent lot n°2 puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité.

Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires:

Boissons non alcoolisées 📦

Boissons spiritueuses 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Approvisionnement du bar des Cuizines
Description du marché:

Approvisionnement du bar des Cuizines avec accessoirement de la location et maintenance de matériels.

Informations complémentaires:

Le montant maximum par période est fixé à 20 000 Euros HT. Pour le lot n°3, dans le cadre des activités des Cuizines, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à un fournisseur de bière artisanale, sans que le titulaire du présent lot ne puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Viennoiseries, pâtisseries, sandwichs et petits fours frais
Description du marché:

Viennoiseries, pâtisseries, sandwichs et petits fours frais pour l'organisation, des manifestations et cérémonies diverses de la Ville de Chelles.

Informations complémentaires:

Pour le lot n°4, dans le cadre de certaines activités des services de la ville, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des fournitures d’alimentation générale du lot 1, sans que le titulaire du présent lot ne puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité. Le montant maximum par période est fixé à 25 000 Euros HT.

Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Produits/services supplémentaires: Sandwichs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Boissons non alcoolisées 📦

Boissons spiritueuses 📦

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

+ 2 de plus

Produits de boulangerie 📦

Sandwichs 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2,R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots sont mono-attributaires. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Pour le lot n°1, les fournitures sont principalement retirées sur place par les services municipaux. Ainsi, le lieu de retrait devra être situé sur le territoire de la Ville de Chelles ou à moins un (1) kilomètre des limites du territoire communal. Pour le lot n°2, en raison du fonctionnement particulier et exceptionnel de certains services, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir au titulaire du marché de prestations traiteurs pour la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées sans que le titulaire du présent n°2 ne puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité. Pour le lot n°2, dans le cadre des activités des Cuizines, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir au titulaire du lot n°3 pour s'approvisionner en boissons alcoolisées et non alcoolisées sans que le titulaire du présent lot n°2 puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité. Pour le lot n°3, dans le cadre des activités des Cuizines, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à un fournisseur de bière artisanale, sans que le titulaire du présent lot ne puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité. Pour le lot n°4, dans le cadre de certaines activités des services de la ville, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des fournitures d'alimentation générale du lot 1, sans que le titulaire du présent lot ne puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité. L'acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.21224 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2,R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots sont mono-attributaires. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Pour le lot n°1, les fournitures sont principalement retirées sur place par les services municipaux. Ainsi, le lieu de retrait devra être situé sur le territoire de la Ville de Chelles ou à moins un (1) kilomètre des limites du territoire communal.
Pour le lot n°2, en raison du fonctionnement particulier et exceptionnel de certains services, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir au titulaire du marché de prestations traiteurs pour la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées sans que le titulaire du présent n°2 ne puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité.
Pour le lot n°2, dans le cadre des activités des Cuizines, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir au titulaire du lot n°3 pour s'approvisionner en boissons alcoolisées et non alcoolisées sans que le titulaire du présent lot n°2 puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité.
Pour le lot n°3, dans le cadre des activités des Cuizines, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à un fournisseur de bière artisanale, sans que le titulaire du présent lot ne puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité.
Pour le lot n°4, dans le cadre de certaines activités des services de la ville, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des fournitures d'alimentation générale du lot 1, sans que le titulaire du présent lot ne puisse invoquer une quelconque indemnisation ou exclusivité des commandes de la collectivité.
L'acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.21224 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-29 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de chelles
Numéro d'enregistrement national: 21770108500011
Département: Acheteur public
Adresse postale: Parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: 0164728484 📞
URL: www.achatpublic.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CCKH5_ZRFu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement, financement, recours, …) figurent au règlement de la consultation. En application de l'article R. 2161-4 du Code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur a décidé d'examiner les offres avant les candidatures. Aussi, il sera procédé à l'examen que de la candidature du (des) seul(s) attributaire(s) pressenti(s). Modalités d'ouverture des offres : Date : 06/10/2026 à 16 h. Lieu : Bureau de la Direction de la commande publique. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours.
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service du Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 171-609524 (2026-09-03)

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